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Nouveaux dans une copropriété dans l'ancien, nous faisons des travaux avant d'emménager, comme nos voisins du dessus. Or, en installant le tubage de notre chaudière au gaz dans le conduit de cheminée / fumée, dont l’accès se trouve dans le plafond de notre cuisine, nous nous sommes aperçus que l’appartement du dessus avait « branché » leur sortie de chaudière sur le coffrage du dit conduit, qui n’est apparemment pas le leur puisqu’il part de notre plafond. Les propriétaires l’ont découvert en même temps que nous puisqu’ils viennent d’emménager aussi. Ils ont un accès de cheminée qui existe dans leur plafond mais moins pratique.
Sachant que le règlement de propriété considère les conduits de cheminée et de fumée comme des parties communes, y a-t-il des dispositions particulières que nous devons prendre pour nous assurer de l’usage exclusif de notre ce conduit. Nous avons déjà averti le syndic qui doit demander à l’architecte de donner son avis.
le syndic comme l'architecte sont en congés, que doit-on faire, que risque t-on ?
En principe même si "le règlement de propriété considère les conduits de cheminée et de fumée comme des parties communes" les conduits de chemninée sont à l'uage d'un seul appareil de chauffage pour des raisons techniques ce que devrait vous confirmer l'architecte. D'ailleurs chaque appartement a son conduit, et ce n'est pas parce que leur conduit est "moins pratique" qu'ils sont autorisés à se brancher sur le votre.
Je ne connais pas votre immeuble(ancien ?)mais indiquer que les conduits de cheminée sont systématiquement à l'usage d'un seul appareil n'est pas la réalité. En effet suivant le type du conduit (schunt par ex.) un seul impératif légal et technique est que le dernier niveau soit indépendant(sauf pour VMCgaz) Le plus grave c'est ce branchement sur le "coffrage"car on peut comprendre qu'il s'agit d'un branchement(et évacuation des gaz brulés)entre le conduit de fumée et le doublage(brique à l'époque). Si c'est cela c'est formellement interdit car il des risques importants d'intoxication le "doublage" n'étant pas imperméable au passage des gaz
Litiges Parties communes
Forum fermé
Posté - 05 août 2005 : 10:46:10
