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gourdoda
Contributeur actif
29 réponses |
 Posté - 24 sept. 2005 : 12:24:06
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J'envisage de vendre ma maison mais de garder les dependances, est ce que dans le cas present je suis obliger de rembouser la totalité du pret contracté pour l'achat de cette maison ?
Merci d'avance
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 24 sept. 2005 : 13:31:54
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la réponse se trouve dans le contrat de crédit que vous avez signé avec votre banque pour l'obtention du pret...
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gourdoda
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 24 sept. 2005 : 13:42:28
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En fait j'ai bien regardé mais il n'est pas stipuler le fait de vendre tout ou partie du bien, dans le cas present je vends mon abitation principale pour ne garder que la grange a cote et un peu de terrain, alors je ne sais trop que penser,
merci encore |
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 24 sept. 2005 : 18:52:40
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Gourdoda,
Il faut comprendre que l'encours (le prêt) que vous avez auprès de la banque est doublement garanti:
- D'une part il y a vos revenus qui, à l'époque en tout cas, devaient être suffisants pour rembourser le prêt.
- Et d'autre part une hypothèque de premier rang à été apposée à l'ensemble du bien immobilier pour lequel le financement à été obtenu.
Donc, si vous vendez un partie de ce bien, ce que la banque regardera c'est la valeur du patrimoine qui vous reste en fonction du captial restant dû de votre prêt. Et la, deux solutions:
- Soit la partie que vous gardez a une valeur supérieur ou égale au capital restant dû, et alors vous pourriez négocier avec la banque pour faire une main levée d'hypothèque partielle tout en gardant le prêt en cours,
- Soit sa valeur est inférieur au capital restant dû, et alors la banque vous demandera de rembourser la prêt dans sa globalité.
Attention, une main-levée partielle n'est pas une obligation de la part de la banque. Celle-ci peut très bien refuser et demander le remboursement total du prêt même si la valeur de ce que vous gardez est supérieur au capital restant dû.
Cordialement,
Pégase
P.S: Pour Léo66: Vous dites n'importe quoi. Aucun contrat de prêt n'aborde le cas ou le bien financé est revendu en partie. C'est un cas particulier qui se trait au cas par cas. |
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gourdoda
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 24 sept. 2005 : 19:00:04
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| Merci je suis donc obliger de rembourser la totalité |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 26 sept. 2005 : 09:22:08
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Citation :
Initialement entré par Pégase
Gourdoda,
P.S: Pour Léo66: Vous dites n'importe quoi. Aucun contrat de prêt n'aborde le cas ou le bien financé est revendu en partie. C'est un cas particulier qui se trait au cas par cas.
faux, dans mon contrat de pret est écrit " en cas de vente en partie ou en totalité le remboursement intégral du pret sera demandé..."
qui dis n'importe quoi ?
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 26 sept. 2005 : 10:10:16
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Citation :
Initialement entré par leo66
faux, dans mon contrat de pret est écrit " en cas de vente en partie ou en totalité le remboursement intégral du pret sera demandé..."
qui dis n'importe quoi ?
Pour aller dans le sens de l'intervention de leo66, j'ajoute que tous les contrats de prêts prévoient cette possibilité. Ce qui est normal, puisqu'ils sont affectés à une opération immobilière. |
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 26 sept. 2005 : 22:35:15
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Mea culpa. Toutes mes excuses.
Ceci dit, mon contrat de prêt n'indique pas ceci.
Ayant été confronté à la même situation que Gourdoda et mon conseiller m'ayant indiqué que ce genre de chose se traitait au cas pas cas, j'ai été un peu trop vite en besogne.
Désolé,
Pégase |
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gourdoda
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 26 sept. 2005 : 22:40:42
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Faute avoué carrement pardonné pegase |
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Sujet |
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Remboursement anticipe pret bancaire
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