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Mox Folder
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 25 sept. 2005 :  20:42:54  Voir le profil
Bonjour je voudrai savoir quel est le recours est la procédure à suivre lorsqu'un entrepreneur qui a effectue des travaus à mal fait son travail ?

Le problème etant aussi que le syndic a déjà réglé la totalite des travaux et le chèque a ete encaisser.

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air jordan
Pilier de forums

2724 réponses

Posté - 26 sept. 2005 :  00:45:51  Voir le profil
Bonsoir,

Est il question de travaux sur parties privatives ou parties communes.
S'agit il de travaux tels que ravalement de façade ou de travaux de réfection suite à un dégât des eaux par exemple ?

Edité par - air jordan le 26 sept. 2005 00:46:18
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 26 sept. 2005 :  08:46:57  Voir le profil
Merci de nous communiquer le descriptif des travaux en question, ainsi que leur date d'éxecution.
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Mox Folder
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 26 sept. 2005 :  11:29:49  Voir le profil
Il y a eu des travaux effectués en Juillet sur les canalisations d'eau usées (raccordement à l'egout). Depuis le debut du mois de septembre il y eu 2 engorgements et le dernier en date de ce week-end n'a pas pu être dégorgé. Le technicien a stipulé sur sa fiche d'intervention qu'il fallait voir avec la société qui a effectué les travaux et la mairie et/ou le département car du sable sortait des canalisation avec l'eau qui refoullait des toilettes du sous-sol du batiment.

La situation est urgente est compliquée, le syndic (bénévole) démissionne et il faut réparer cela au plus. Je vais essayer de joindre la société qui a effectuée les travaux mais, ayant deja été payé, j'ai peu d'espoir qu'ils se bougent. Je voulais savoir quels etaient les recours (en dommages et interets) et si on pouvait faire intervenir une autre société vu le caractère urgent de la situation.

Je precise qu'il s'agit d'une petite copropriété de 6 copropriétaires.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 26 sept. 2005 :  12:14:54  Voir le profil
1) si le syndic bénévole souhaite démissionner, il doit convoquer une assemblée générale en mettant à l'ODJ une résolution , soit sur la nomination d'un syndic bé,évole, soit le nomination d'un syndic pro en jognant la proposition de contrat.

2) le syndic a t il procédé à la réception des travaux?

3) avez vous contacté la société qui a fait les travaux???
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Mox Folder
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 26 sept. 2005 :  12:41:12  Voir le profil
1/ En fait j'ai eu le syndic au tél. ce week-end et il m'a dit qu'ils démissionait et qu'ils allait convoquer une AG à cet effet... a t-il obligation de présenter un syndic professionnel de remplacement ? Par ailleurs je pense qu'il est préféréable à l'avenir d'avoir un syndic professionnel ... sauriez vous ou on peut trouver des adresse et coordonnées de syndic professionnel ?

2/ Qu'appelez vous la réception des travaux ?

3/ Oui je les ai appelé, il me disent que tant qu'on ne fait pas de passage caméra on ne peut savoir à qui incombe la responsabilité. Le problème etant qu'ils ne veulent pas prendre ce passage caméra à leur charge ... apres avoir insisté finallement il veulent bien faire ce qu'ils appellent "un geste commercial" et prendre un partie des frais du passage caméra... Par contre il apparait clairement qu'il y a eu des négligences concernant ces travaux, c'est peut etre ce qui les a décidé à faire leur geste commercial..
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Mox Folder
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 28 sept. 2005 :  10:28:48  Voir le profil
Bon j'ai du nouveau, il s'avère que l'entrepreneur s'est racordé sur une conduite d'egout qui n'avait pas servi depuis 10 ans et qui etait donc bouchée. Il se dégage de toutes responsabilites en invoquant le fait que lui ne fait que se raccorder et que ça responsabilite s'arrete physiquement à ce niveau là.

En tant que professionnel, n'a t-il pas un devoir de controle et verification avant de se raccorder ?
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