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Bonjour, J'ai un ami qui a acheté une maison. Il a du purger sa fosse sceptique qui était pleine, selon le gars qui est venu la vider l'ancien proprio aurait du la vider, c'est paraît-il obligatoire ? Comme on dit à chacun sa m.... Je suis dans le même cas que lui puisque ma fosse devra être purgée l'annnée prochaine mais est-ce que c'est vrai que lorsque l'on vend un logement il faille vider sa fosse sceptique ?
Bon je fais la discution tout seul mais peut-être que cela aidera d'autres personnes. J'ai l'acte de vente : deuxième partie "charges et conditions" - Obligations incombant au vendeur 3 - Obligation de paiement a- Passif hypothécaire "(...) Par suite, le Vendeur s'engage en outre à supporter le cas échéant les frais de purge, à rapporter à ses frais les mainlevées(...)"
Selon mon copain c'est cet acte qui fait fois. Si qq'un s'est lire le notaire merci de me dire si c'est bon ou non.
Bon eh ben merci pour votre aide. J'ai la solution. Cette fameuse "purge" n'est pas à associer à la fosse mais au frais d'hypotèque. Aprés appel chez le notaire. Donc à tous les vendeurs de maison, attendez que la fosse soit presque pleine pour vendre cela vous évitera des frais de curage.
Fosse sceptique, sceptique ?
Forum fermé
Posté - 27 sept. 2005 : 10:40:58
Donc à tous les vendeurs de maison, attendez que la fosse soit presque pleine pour vendre cela vous évitera des frais de curage.