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Initialement entré par gédehem

Ici, vous êtes dans une rubrique "syndic de copropriété", qui n'a rien à voir avec l'ASL et ses syndics.

Ceci étant, la réponse est NON, dans la mesure où chacun des membres d'une ASL partage l'utilisation, l'usage de choses communes à tous.

Ne pas oublier qu'une ASL n'est pas une association, un groupement de personnes, M/Mme X, la Ste Y ...
Une ASL est une association foncière, c'est à dire pour faire simple, de terrains, bâtis ou non, qui partagent des choses communes.
Sauf à découper le terrain et à le transplanter ailleurs, on ne peut le retirer de l'ASL ...
C'est donc totalement impossible...

De fait de cette particularité, ASL groupement de fonds, la règlementation prévue s'impose aux fonds, aux terrains, et de ce fait automatiquement à leurs propriétaires.

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Initialement entré par gédehem

...Ben c'est comme dans Charmed : y'a le visible et l'invisible ...

Vous parlez d'une 'avenue' qui dessert 5 parcelles sur les 11 que compte le lotissement/ASL. Ca c'est pour le visible...
Il faudrait pourtant vérifier si à l'origine cette 'avenue' ne desservait pas les 11 parcelles/terrains et que ces 11 terrains n'avaient/n'ont que cette 'avenue' pour y accéder et en sortir.

Mais vous ne dites rien de réseaux divers, je pense en particulier aux égouts, aux canalisations d'alimentation eau, téléphone, électricité, ... bref de la viabilisation des 11 terrains/parcelles, réseaux communs enterres sur les cotés de l'avenue' ... Ca c'est l'invisible ...

Il vous faut donc creuser plus loin, si je puis dire, pour voir ce que recouvre exactement cette ASL créer pour gérer et faire des travaux sur des équipements communs à 11 parcelles/terrains.
Que les propriétaires de certaines de ces parcelles n'utilisent pas l''avenue' pour acceder à leur maison, c'est une autre affaire qu'il faut éventuellement voir.
Mais s'il y a eu à l'origine "lotissemnt" réunissant ces 11 parcelles, c'est qu'il y avait des VRD communs à ces 11 parcelles et donc l'obligation de créer une ASL qui en est devenue propriétaire pour les entretenir, les gérer ...
Il se peut que tout ce qui est commun (VRD : voiries et réseaux divers) soit propriété indivise des 11 terrains/parcelless, l'ASL n'en ayant que la gestion ....

Il faut donc "creuser" plus loin que le seul 'visible' ..en particulier dans vos statuts d'ASL, au Sce urbanisme de la Mairie (cahier des charges du lotissement de 11 terrains, copie de l'autorisation de lotir, certificat d'urbanisme ...etc ) ...ainsi qu'au cadastre ....
Et revenez nous voir ......

Ayez pourtant toujours en tête qu'une ASL est faite pour gérer des choses communes à plusieurs terrains/parcelles priivatifs, puisque c'est une association foncière. Si elle a été créée pour les 11 terrains c'est qu'il y avait uen obligation de la créer en présence d'équipements communs aux 11 terrains/parcelles.
Que les propriétaires de certains terrains passent en voiture par ailleurs n'empeche pas que les équipements communs aux 11 terrains restent communs aux 11 terrains ....
Incontournable !!!

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