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zen_it
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 18 oct. 2005 : 11:13:53
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Bonjour,
Je loue un nouvel appart depuis le début du mois et j'aimerai que ma propriètaire change la cabine de douche.
Dans l'état des lieux, on a bien stipulé qu'elle était dans un état médiocre, en notifiant l'état des joints et la vétusté de la cabine.
Elle a approuvé nos remarques mais quand désormais nous lui demandons de remplacer la cabine, elle nous répond : "La douche fonctionne, si les joints ne vous plaisent pas changez les !!!"
Mais ce n'est pas qu'une histoire de joints, c'est la cabine entière : la porte ne ferme qu'à moitié, le bac est jauni et tout cela est noté dans l'état des lieux !!!
Peut-on exiger le remplacement de la cabine de douche ou a t'elle le droit de laisser l'ancienne dans l'état actuel ??
Merci d'avance de vos réponses.
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Ahuy
Pilier de forums
957 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 11:36:25
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C'est dur d'exiger le remplacement lorsque l'EDL le signale vétuste.
Pas sur que vous arrivez a avoir gain de cause... |
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zen_it
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 14:27:04
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Ok merci Ahuy mais a t'elle le droit de laisser la cabine de douche dans cet état ??
N'y a t-il pas "obligation" de renouveler le matériel au delà d'un certains nombre d'années ??
Dans le pire des cas, je peux toujours faire un devis, lui soumettre, et tenter un arrangement à l'amiable !!!
Mais j'ai l'impression qu'elle ne déboursera pas un seul centime !!! 
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Ahuy
Pilier de forums
957 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 18:19:21
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Il n'y a pas d'obligation de changer les amenagements vétustes.
Pour les joints pourri et le bac jauni, je ne pense pas que legalement vous puissiez exiger leur remplacement.
Pour la porte cassé (ne fonctionne t'ell vraiment pas?) il faut voir.
Je ne suis pas juriste et je ne me prononcerai pas.
La meilleure solution reste la solution amiable.
Si vous voulez entamer une procedure plus judiciaire :
1-Faites une RAR de mise en demeure de réalisation des travaux
2-Puis demande de delivrer une injonction de faire au Tribunal d'Instance.
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 09:42:21
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Vous pouvez toujours essayer de faire le forcing mais pour une cabine de douche cela en vaut-il la peine ?
En effet, le proprio vous doit des équipements en bon état et le fait d'avoir noté "médiocre" ou "vétuste" sur un EDL devrait normalement suffire à faire changer les pièces incriminées.
Perso, je ne le ferais pas.
Marty |
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zen_it
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 10:32:58
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Merci Marty.
Je ne suis pas non plus pour la manière forte, et je pense aussi que le faît de l'avoir noté sur l'EDL devrait m'aider à faire avancer les choses. Mais n'existe t'il pas des textes que je puisse mettre en avant pour appuyer ma démarche??
De toute façon, je vais prendre les devants et faire un devis, ensuite il ne restera plus qu'à négocier !!!
"Long is the road . . . " 
A+
Stef
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 14:49:53
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Comme souvent je connais la loi mais je suis incapable de trouver rapidement un décret ou un texte pour appuyer mes propos.
Faut chercher (en tout cas pas chez moi... niap..).
Bon courage.
Marty |
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Cabine de douche à changer
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