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Nouvelle arrivée sur ce forum, j'aimerais de l'aide pour un pti pb en copropriété... Je vous dresse le tableau:
Acquisition d'un appartement en duplex désigné dans l'acte de vente comme 3 lots, l'un appartement et les 2 autres comme greniers aménagés. Lors d'une AG, auquelle le nouveau propriétaire ne s'est pas rendu (pas de commentaires ), ont été votées la modification de l'EDD ainsi que la répartition des charges.
Certes cela paraît à priori assez simple mais -en copropriété il y a souvent un "mais", cette AG de 2004 n'avait pas à son ordre du jour cette résolution. Ce n'est qu'une extension d'une autre question à l'ordre du jour.
De plus, en recherchant dans les actes de vente précédents, il est apparu que les vendeurs avaient acquis des greniers et non des greniers aménagés. Ce qui sous entend que ce sont eux qui ont effectués les modifications. Le notaire n'avait-il pas comme devoir d'informer le nouvel acquéreur des modifications réalisées? Sachant qu'aucune autorisation préalable n'avait été demandée au syndic...
Seulement, le syndic ne peut pas dire qu'il ignaurait ces changements puisqu'en recherchant dans le cahier de PV, il apparait que lors d'une AG de 1997 avait été demandé aux copropriétaires (de lots ayant subis des modifications) de régulariser la situation... Ce qui avait été refusé à l'unanimité.
Pour conclure... pour les courageux qui ont lu jusque là : le dernier acquéreur ne conteste pas la nécessité de modifier l'EDD et la répartition des charges mais ne veut pas payer ces changements (expert géomètre, notaire, frais d'inscription...). Une petite idée..?
modif EDD et répartittion des charges
Forum fermé
Posté - 22 oct. 2005 : 15:54:44
), ont été votées la modification de l'EDD ainsi que la répartition des charges. 
