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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
 Posté - 23 oct. 2005 : 13:25:26
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Quand je lis les interventions sur les forums, je suis effarée de constater ce qu'osent faire syndics, conseils syndicaux et certains copropriétaires.
Sans souhaiter faire un palmares de la c ... ne pourrait-on imaginer une rubrique où chacun pourrait (sans citer de nom ni d'adresse) exposer les cas les plus stupéfiants qui lui sont connus.
Je pense que nous n'imagions pas le 10ème de ce que d'aucuns osent faire.
Amicalement.
Colette
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 15:06:33
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Bonjour,
Je cite Patrimonia.
J'assume et je persiste, s'ils le souhaitent ils n'auront qu'à m'assigner.
Cette officine se prévaut de services non appliqués en cas de problème.
Son président botte en touche.
Le souci est le suivant:
A la reprise du portefeuille auprès de SAG Syndic Autre Gestion qui venait d'être remercié en AGO, ils n'ont pas été plus avant pour obtenir toutes les pièces comptables et/ou administratives qui appartenaient au syndicat des copropriétaires du 13 Rue Marx Dormoy 75018 PARIS.
Une clause a été écrite comme quoi SAG se porterait garant des anomalies soulevées par la suite.
Un virement mensuel lui avait été adressé, qui ne se retrouve pas sur les comptes de Patrimonia La Chapelle.
D'autres virements adressés par contre à Patrimonia La Chapelle n'ont pas été répercutés par leur banque FORTIS.
Tant et si bien que le copropriétaire concerné malgré ses virements réguliers apparaissait débiteur: lettres de rappels, frais de retard, avocat (un parent du gestionnaire) non coopté par l'AGO.
Le comble sur un état de 2004 apparaît une ligne avec la mention rappel virement de 2002.
Quand il y a descrimination.
Le vice président du CS avait un arrièré de XXXX euros, il a eu seulement une remontrance ou avertissement, deux autres copropriétaires avaient un retard de XXX euros, il ont été gratifiés de l'avocat parent du gestionnaire.
En droit cette facture de l'avocat ne peut pas être imputé aux copropriétaires sans qu'un jugement en raison de l'article 700 du NCPC ne soit intervenu.
Les noms ont été cités dans un souci de transparence et pour appliquer le fameux principe de précaution, pour qu'un universimmonaute averti en vaille deux voire plusieurs.
Sous le pseudo Bouzigues, il est aisément identifiable le copropriétaire concerné aussi le principe du contradictoire n'est pas vicié pour peu que les mis en cause voudraient exercer leur droit de réplique, le soussigné s'engage à leur transmettre dans les plus brefs délais une expédition de ce topic.
Ce qu'il ne manquera pas de faire car au moins cinq cents euros sont toujours en litige et qu'il s'autorisse à saisir Monsieur le Médiateur près du tribunal d'instance de Paris 18è.
Fait quelque part en France
Ce jour de grâce le 23 Octobre 2005
Edition:
Le texte ci dessus a été expédié à la messagerie du syndic mis en cause.
L'identité intégrale sans la taille du slip aussi a été communiquée.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
Edité par - bouzigues le 23 oct. 2005 15:21:16 |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 16:54:19
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Citation :
Initialement entré par bouzigues
Bonjour,
[....]
Fait quelque part en France
Ce jour de grâce le 23 Octobre 2005
Edition:
Le texte ci dessus a été expédié à la messagerie du syndic mis en cause.
L'identité intégrale sans la taille du slip aussi a été communiquée.
[....]
Toujours les mêmes obsessions du dessous de la ceinture.... Sans commentaires....
Pierre |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 17:00:49
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Pierre Marie,
Pour vous pièger, il ne faut pas une journée.
Vous n'êtes pas revenu sur le site que le soleil ne s'est pas encore couché et que vous avez décelé ce qui semble être au dessous de la ceinture.
Sachez que j'ai un ego démeusuré, et qu'habituellemnt les slips je les porte sur la tête.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 17:12:58
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Le cas ne s'est certes pas arrangé ces derniers mois, et apparaît ne pas s'arranger davantage aujourd'hui... Hélas !
Pierre |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 19:44:14
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Après cet intermède revenons à plus de sérénité.
Jugez de ce qu'ont fait quelques copros tous au CS, le syndic, l'avocat.
En 2003 avec un autre copropriétaire, j'attaque en nullité une A.G convoquée avec défaut de quinzaine.
J'avais découvert, des fausses factures et malheureusement les voix des CS et l'explication fallacieuse du syndic ont permis d'obtenir quitus et approbation des comptes.
Au lendemain de cette A.G houleuse tous les employés de la succursale et le Président de la Société syndic ont démissionné.
Le nouveau représentant pour parer la nullité de l'A.G. contestée dirige les copropriétaires vers une A.G. de régularisation mais en demandant aux copropriétaires de convoquer eux-mêmes.
Irrégularité. Les copros n'ont pas qualité sauf à se conformer à l'art 8 et 50 du décret de 1967.
Nous contestons à nouveau cette A.G. irrégulièrement tenue approuvant toujours les comptes et donnant un quitus.
Le syndic a attendu sa nomination pour prendre le secrétariat. Le Président de séance refusant de soumettre les autres contrats de syndic.
Le 13 août 2003, le jugement tombe comme un couperet l'A.G. est annulée
Le 15 octobre, qqes jours avant de passer devant le Tribunal, le syndic convoque à nouveau alors que son mandat a été annulé au mois d'août.
A l'A.G il annonce, qu'il a convoqué pour me court-circuiter et qu'un PV d'A.G. le mandatant était nécessaire pour ce faire le jour des débats au TGI.
5 jours plus tard, il demande à 15 copropriétaires de le mettre en demeure art 8 du décret. Le syndic refuse selon le plan bien établi et application de l'art. 50. Les 15 copropriétaires saisissent au nom du syndicat le TGI sur requête d'ordonnance afin de se faire nommer pour convoquer enfin légalement une A.G.
L'avocat de la copropriété, devient l'avocat en défense du syndic et un associé de l'avocat devient le défenseur du syndicat.
L’Ordonnance, est obtenue, sans bien sûr, que la copropriété en soit informée à part, nos 15 copros le 17 décembre 2003. L'avocat de la partie adverse soit, le syndic s'empare de ce document et le garde avec le syndic pendant 4 mois 1/2.
Cette Ordonnance visait à ratifier les 3 A.G contestées.
c'était une procédure 'd'urgence'
Erreur de procédure car dès lors, la copropriété se retrouvait avec des A.G. non valides puisque devant revenir et subir un nouveau suffrage.
En aucun cas, on ne pouvait ratifier ce qui s'était passé avant. Seule, une nouvelle A.G avec les résolutions précédentes pouvait être valable mais,, pas une ratification de résolutions contestées de plus,k en attente de jugement.
Le copropriétaire nommé n'a jamais accompli sa mission. J'avais fait savoir, que le procédé était illégal et, le copropriétaire dans des liens de subordination avec le syndic, après, nous avoir convoqués, a annulé, cette A.G dite de ratification sans la tenir.
Toute cette mise en scène l'a été par le syndic et le CS.
En 2005, nous nous sommes aperçus, du défaut de cartes PRO et avons, enfoncé le clou. 5 de ces copropriétaires ont cautionné la candidature sans cartes de ce syndic au mois de sept..
La copropriété est ce jour lésée de plus de 50 000 €. Nous avons informé la copro et les collaborateurs du syndic.( le CS )
Nous avons même découvert, que le titulaire de notre compte bancaire était une SCI inconnue au bataillon
Voilà, en qqes mots la situation inextricable de ma copro, les agissement du syndic et des CS
Georges
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 23 oct. 2005 : 20:59:12
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G.G.:
Plus de sérénité en effet Pierre Marie est bien intenable quand d'autres sont intraitables.
Au fait quel est le détail des 50 000 euros de lésion ?
Cela représente un semestre de charges générales d'une copropriété, dans laquelle je suis lié.
Dans votre cas comme dans la majorité des malversations, il y a concussion entre une partie ou la majorité du CS et le syndic.
Quel métier: syndic de copropriété.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 24 oct. 2005 : 10:08:45
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Le détail :
Travaux votés : en 2000 : 18 000 F. réalisés: la moitié des travaux pour 45 000 F.(6800 € )
Exécution de travaux non votés 44 000F (6700 €)
Frais de gestions non dus, frais d'A.G. avec envoi de photocopies pour 1800 €. (+ de 7000 à 0,24 ) pour 52 lots (faux) syndic a fait déclaration RCP
frais de procédures (10) dues aux erreurs du syndic + de 15000 €
Travaux réalisés sans mandat en 2005 près de 8000 €
Frais d'A.G. convoquées sans mandats contestées devant le TGI photocopies affranchissements etc. (3 A.G.) + de 8000 €
2700 € ristourne de TVA entre 19,6 et 5,5 utilisée sans accord d'AG. pour des travaux
6000 € perdu d'intérêts non capitalisé pour ne pas avoir renouvelé pendant 2 ans notre compte à terme.
Il reste également les faux frais d'huissiers, de contentieux pris sur les copros alors qu'aucun budget n'est valide (une Ordonnance demandait de re-voter les A.G pour les valider)
Ces faux frais allaient directement dans la poche du syndic alors qu'aucun huissier n'était mandaté.
Voilà brièvement notre situation découverte ce jour.
Cependant les comptes vus chez l'administrateur judiciaire font apparaître que notre compte à terme en 2004 était de 65 000 € manquait les intérêts non capitalisés mais en juin 2005 il ne restait plus que 49000 €. manque 16 000 € l'administration judiciaire ne nous ayant pas permis de voir la gestion 2004 / 2005
Georges
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