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Certaines personnes pourront peut être me répondre et bien entendu, à l'avance, je les remercie.
En désaccord avec mon voisin depuis plusieurs années pour une limite de propriété, il m'a semblé naturel de solliciter un géomètre pour la bose d'une borne. Toutefois, alors que le voisin envisageait d'accepter la proposition du spécialiste, son épouse est intervenue pour refuser catégoriquement.
Ce refus m'occasionne bon nombre de contrariétés car j'envisage de faire construire un mur entre son jardin (situé deux mètres plus bas) et le mien.
Lorsque nous avons acheté notre maison, la limite entre les deux jardins étaient constituées par une grange leur appartenant. Toutefois, ils furent contraints par la D.D.E. a la démonter car elle présentait un risque d'éboulement important.
Il me semblait donc évident que la limite de propriété se trouvait -comme le stipulait le géomètre - derrière les fondations de la grange.
Or, le voisin évoque 40 cm de débord de toit (de la grange). Je m'explique : il estime que derrière les fondations de leur ancienne grange, 40 cm leur appartiennent encore. Cet arguement pourrait être recevable si leur grange n'était pas munie d'une gouttière. Or, elle en avait une. Il me semble par conséquent que les 40 cm de débord de toit ne peuvent leur appartenir.
Toutefois, ma préoccupation principale est de ne pas leur prendre ce qui leur appartient sans pour autant leur faire cadeau de ce qui pourrait être mien.
MERCI A VOUS qui pourraient éventuellement me répondre... Une très bonne continuation à tous.
LIMITEDEPROPRIETE : 40 CM DE DEBORD ?
Forum fermé
Posté - 31 oct. 2005 : 13:58:27
