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lili68
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8 réponses |
 Posté - 02 nov. 2005 : 21:24:24
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Le syndic de la copropriété dans laquelle je possède un appartement a constaté en 9/05 après une livraison de 10000 litres de fuel qu'il y a une "grosse fuite" de fuel dans l'une des deux cuves enterrées, puisque ces 10000 l ont aussitôt disparus. Vu la quantité de fuel utilisée sur le dernier exercice (+ 28500 l par rapport à la moyenne des dernières années) le syndic suppose qu'il y avait également une "petite fuite" ! depuis environ mars 2005 que soit-disant il ne pouvait pas détecter.
Les questions des copropriétaires ::
- qui va payer ces 38500l de fuel ? n'y a-t-il pas faute ou négligence du syndic ?
- faut-il avertir certaines instances de cette fuite ? lesquelles ?
- faut-il faire dépolluer les lieux, enlever les cuves... ?
- quel sera le montant approximatif de ces frais de dépollution (on nous a dit que certains copropriétaires seront certainement obligés de vendre leur appartement pour payer les frais) ?
- y aura-t-il une action en justice ?
Le syndic ne doit-il pas veiller au bon entretien des parties communes et au bon fonctionnement des éléments d'équipement de la copropriété ?
A ce moment-là peut-il faire jouer sa responsabilité civile professionnelle ?
Bien sûr le syndic nous dit ne pas être en tort et qu'on ne peut rien lui reprocher puisqu'une légère fuite pendant des mois ne peut être détectée.
Nous ne voulons surtout pas être obligés de payer si le syndic peut faire intervenir son assurance responsabilité civile (cela fait tout de même environ 355.- euros par appartement dépensés pour rien, sans compter les autres frais si dépollution ...).
merci pour vos réponses.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 22:38:25
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38 tonnes de fioul dans le sol de la cave sans que personne s'en aperçoive rapidement, de le début de la fuite, au millième litre, celà est une trouvaille.
Si vous avez une bonne assurance multiriques, vous pouvez être remboursé,... mais 38 tonnes ?????
Avez vous les fiches du volucompteur du camion de livraison ?
On ne sentait rien dans l'immeuble ?? C'est impossible 
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 22:48:46
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Bonsoir.
Attention Lili68. Que personne ne fume dans l'immeuble, c'est un coup à faire sauter le quartier.
Si des litres se sont peut-être évaporés il n'est pas certains que ce soit perdu pour tout le monde ...
Amicalement.
Colette
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 07:32:46
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Je pense que la cuve a été realisée avec les mêmes aciers que ceux employés pour la coque de "l'ERIKA" rafiot tristement célèbre.
La cuve enterrée a du se briser en deux pour "perdre" aussi rapidement sa cargaison.
Mais peut-être que ce fuel n'est pas perdu pour tout le monde.
Aussi, faites venir un indépendant qui confirmera ou infirmera la fuite et ensuite, tirez vos conclusions en établissant les responsabilités.
Au prix du fuel d'aujourd'hui l'enquête s'impose !
Georges |
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lili68
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 13:27:42
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C'est justement lors de la révision des comptes qui a eu lieu fin septembre que le CS a été averti.
Aucun occupant n'a remarqué ni senti quoi que ce soit.
En ce qui concerne l'assurance de la copropriété, elle ne rembourse pas la perte de fuel.
C'est pourquoi on aimerait pouvoir imputer les dépenses au syndic qui devrait quand même vérifier et surveiller les livraisons de fuel puisque c'est lui qui passe les commandes et pas le CS.
A l'avenir nous passerons au gaz de ville. On attend les devis du syndic.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 16:02:18
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Je répète avec insistance car le cas est étonnant :
Le syndic dispose-t-il de la fiche du volucompteur du camion annexée à la facture.
Pour être plus clair : ce fioul a-t-il bien été livré pour les quantités allégués ?
A partir de 100 à 200 litres répandus, c'est un infection ! Alors 10 tonnes puis 20 tonnes
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lili68
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 17:49:12
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Nous allons demandé au syndic les fiches de commande, de livraison et les bons du livreur sur tout l'exercice.
Nous pourrons alors voir ce qui s'est passé exactement.
En ce qui concerne les quantités, nous avions utilisé autour de 800 hl (802-816-802) les 3 années précédentes et pour l'exercice concerné 1087 hl (soit 285 hl en plus) + la livraison de 9/2005 de 10000 litres. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 18:30:51
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dans le Sud cela fait 20 ans qu'il faut mieux garer sa voiture (syphonnage des réservoirs) au prix du fuel cela serait-il possible de vider une cuve?*
Vous êtes dans quel coin de France ?? |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 23:11:17
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A tout hasard, n'auriez-vous pas un nouveau copropriétaire issu d'un HLM ou d'une résidence sans comptage de calories ?
J'explique : j'ai vu des locataires dans une maison individuelle mais habitant normalement en HLM, laisser en plein hiver les fenêtres grandes ouvertes toute la journée. Je peux vous dire que la cuve à mazout de 2000 litres s'est vidée en un clin d'oeil.
Un habitant de HLM n'a ni compteur de calories (ni souvent de compteur d'eau). Il ignore totalement qu'en copropriété ou qu'un propriétaire individuel paye ce qu'il consomme.
Autre anecdote du même ordre : les mêmes locataires qui laissent pendant des jours et des jours une énorme fuite d'eau sur un chauffe-eau sans bouger le petit doigt et sans prévenir le propriétaire !
Elisabeth
Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 04 nov. 2005 : 20:04:18
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bonsoir
une petite remarque sur ce problème de fuite de fuel dans le sol...:
un sol n'a qu'une certaine capacité à absorber et adsorber des fluides pétroliers... soient ceux-ci s'évacuent "facilement" par des drains naturels ou non, vers un éxutoire (des conduites d'eaux??? ouille-ouille!), soient ils remontent à la surface....et cela se voit et se sent... (ou les arbres alentours vont bientot le montrer...)
si vos chiffres sont justes, vous êtes face à une belle pollution... qu'il faut signaler aux services compétents de votre ville très rapidement.
bon courage.
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lili68
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 17:14:30
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Après demande au syndic, celui-ci doit nous remettre les bons de commande de fuel et les bons de livraison sur l'exercice concerné lors d'une prochaine réunion du conseil syndical.
On verra à ce moment-là.
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 18:44:19
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umf, il est parfois question d'hl (hectolitres i suppose) et parfois de l.
Vous pouvez clarifier ?
Frédéric |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 13 nov. 2005 : 11:09:02
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Citation :
Initialement entré par lili68
Après demande au syndic, celui-ci doit nous remettre les bons de commande de fuel et les bons de livraison sur l'exercice concerné lors d'une prochaine réunion du conseil syndical.
On verra à ce moment-là.
Votre 1er post date du 2 novembre et ce problème a semble-t-il été détecté dès septembre ....
Ma question est simple, pourquoi faut-il autant de temps au syndic pour produire au CS, qui est en droit de l'exiger, la fiche du volucompteur du camion annexée à la facture ??? Peut-être n'y a-t-il pas d'anomalie de ce côté-là, mais ce bottage en touche me semble a priori suspect  |
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responsabilité du syndic ?
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