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Lorsqu'un RC limite à cinq le nombre de conseillers et que 6 ou 7 candidats se présentent et sont tous élus avec la même majorité ( pour ne déplaire à personne, etc.., puisque le bulletin secret est interdit ! ), si aucun des "élus" ne se désiste, que faire ??
Etant président d'un cs dans un petit batiment , sur les 18 lots , 9 copropriétaires résident sur place mais pour l'instant les postes du cs ne motivent personne mais j'aimerais bien que 6 ou 7 personnes se présentent mais ca n'est pas le cas.
Je pense qu'il est bénéfique pour une copro qu'un cs soit constitué de beaucoup de personnes car chaque personne peut prendre un dossier et l'etudier à fond.
l'article 21 n'indique pas la majorité necessaire à la désignation des membres du CS,car cette majorité est déjà déterminée par l'article 25c de la loi"ne sont adoptés qu'à la majorité des voix de tous les copropriétaires des décisions concernant: < la désignation ou la révocation des memebres du CS> vous ne pouvez,comme indiqué,voter à bulletin secret mais si le nombre de candidats dépasse le nombre de sièges,un vote individuel sur chaque candidature est nécessaire. Cela peut se faire,à main levée mais, aussi, par bulletin nominatif ce qui permet,peut être,à certain de s'exprimer sans suivre les "autres" l'AG peut aussi décider de changer le nombre de membre du CS mais cela necessite une modification du RDC Enfin dans les candidats on peut trouver des suppléants
La prudence commande de ne pas fixer un nombre précis de membres du CS (5 ou 7 parexemple) mais un créneau, de 5 à 9 membres par exemple.
Le minimum est impératif.
Le maximum aussi car il s'agit de ne pas avoir foule ingérable au CS
A ce propos j'ai suis tombé à la télévision sur un rappel d'une pratique ancienne : le " feu de conseil ".
Le conseil d'un village par exemple ou d'un groupement quelconque se réunit autour d'un feu pour discuter et un bâton passe de main en main. C'est celui qui tient le bâton qui a droit à la parole, les autres doivent se taire et écouter. Bien entendu le bâton passe aux uns et autres.
Je connaissais à vrai dire la pratique du bâton, et pas celle de se grouper autoir d'un feu. Le baton, ce n'est pas un système idiot. On s'en rend bien compte à la télévision encore quand tout le monde parle dans un débat sans qu'on puisse rien comprendre.
Et c'est pareil lors des assemblées ou réunons de CS dans bien des cas.
il est souhaitable d'avoir un nombre impair de membres du CS Suivant l'importance et la partie technique de votre copropriéte (ascenseurs,beaucoup d'espaces verts etc)vous pouvez aussi créer des commissions et nommer des copropriétaires hors CS
Election du CS en surnombre
Forum fermé
Posté - 03 nov. 2005 : 19:06:01
