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bonjour à tous,voilà mon probléme:exercice comptable 1er/10/2004 au 31/09/2005. Assurance multirisques 1er/09/2004 au 31/08/2005 . prime d'assurance voté à cet exercice:3232,84 € charge réelle :4682,36 € différence :1449,52 € explication du syndic,pour avoir toutes les assurances d'immeubles au 1er/01/2006 nous payons cette différence qui correspondrait à 4 mois de primes. nous repartons du 1er janvier au 31 décembre 2006 avec une prime de 3900 € .(le syndic ne nous a pas demandé notre avis!).notre AG est le 13/12/2005. Le syndic dit que tout est normal .Quant à moi je ne trouve pas. Que me conseillez vous de faire?
J'avoue ne pas avoir tout compris, du moins le calcul fait par votre syndic. Il s'agit d'une prime d'assurance annuelle. Elle est donc imputée en totalité sur un exercice, quand bien même elle couvre une partie de l'exercice suivant.
Lorsque votre syndicat à contracté pour cette assurance, la totalité de la prime a du être passée dans le 1er exercice concerné par ce paiement, un 1/09/.... Vous retrouvez donc chaque année sur un même exercice imputé cette somme. La prime 2004/2005, échéance au 31.08.2005, devait être imputée sur votre exercice 1.10.2004 - 30.09.2005. Reste à savoir si cette prime d'assurance est de 3232 € ou de 4682 €.
Vous parlez de prime votée (au budget prévis ?) et de prime réelle (facture ?). Qu'en est-il de la prime réelle ? S'il y a eu, imposé par l'assureur, un changement d'échéance (à vérifier, pourquoi ? ..). vous pouvez avoir à régler les 4 mois, imprévus, pour faire la bascule. Mais sur le fond, rien ne change, votre prime assurance sera toujours sur 12 mois. Si vous êtes au CS vous devez demander des explications au syndic. Si vous n'êtes pas au CS, il faut demander des explications ...au CS !
Gédéhem, je suis au conseil syndical.L'explication que m'a donné le syndic est confuse pour moi.la prime annuelle est de 3232€ ils ont compté 1449€ en plus ( 12 mois +4 mois année 2004-2005 [/u[b]][u]3232,24€+1449,52€=4681,76€)[/b] la nouvelle échéance 1/01/06 sera de 3900€ .12 mois + 4 mois(année2004-2005) 4682€ 12 mois (année2005-2006) 3900€. est ce que ça ne vous parait pas bizarre. Merci de votre réponse. Hélène
Bizarre ? Peut être un peu, mais ni plus cher, ni moins cher, et mathématiquement exact.
C'est sans doute une mesure de synchronisation des échéances de polices d'assurances alignées au 31 décembre.
La synchronisation des périodes contractuelles est recommandée pour la bonne gestion des cabinets et des syndicats. Elle est plus utile encore dans la nouvelle comptabilité. Le rattachement à l'exercice est facile. Dans votre cas il faudra passer chaque prime 1/4 sur un exercice, 3/4 sur un autre.
Il n'y a pas de problème pour les syndicats dont l'exercice est calendaire (°1/01 au 31/12). Il ya un décalage pour les autres.
Pas bien grave , mais le syndic aurait pu en parler au CS. La logique voudrait qu'il procède de même pour les autres contrats (entretien, exploitation et autres.
prime d'assurance
Forum fermé
Posté - 09 nov. 2005 : 09:22:10
, mais le syndic aurait pu en parler au CS. La logique voudrait qu'il procède de même pour les autres contrats (entretien, exploitation et autres.