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flam1973
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 15 nov. 2005 :  18:20:10  Voir le profil
bonsoir à toutes et tous

comment prouver une primo accession, sachant que sur le contrat de bail, le nom de mon épouse n'apparait pas ?
(il s'agit d'une démarche dans le cadre d'un pret taux zero)

merci d'avance de votre aide
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Aurélien
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 16 nov. 2005 :  11:47:44  Voir le profil  Voir la page de Aurélien
Il vous faudra simplement fournir une attestation sur l'honneur stipulant que votre épouse est locataire à titre gracieux chez vous !!!!

C'est ce que je dois fournir comme document car je ne suis pas marié mais concubin, et que je n'apparais sur le bail que depuis 1 an et demi !!.

Mais bon je me demande si, étant donné que vous êtes marié, cette attestation est vraiment nécessaire. Il me semble que les époux sont réputés vivre ensemble !!!

A voir, mais dans tous les cas faire ce document n'est pas trop contraignant !!
Bon courage !!
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