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 Sujet  |
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Anatif
Contributeur débutant
16 réponses |
 Posté - 20 nov. 2005 : 18:11:22
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Bonjour à tous,
Malgré des recherches approfondies sur le site, je n'ai pas trouvé réponse.
Le coût de remplacement (ou de réparation) d'un robinet thermostatique (qui fuit) équipant un radiateur en fonte est-il à la charge du locataire ou du propriétaire ?
Merci pour vos réponses.
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 20 nov. 2005 : 19:29:15
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Anatif,
S'il ne peut pas vous être opposé une mauvaise utilisation et un défaut d'entretien du dit robinet, il semblerait que sauf avis expert d'un professionnel de la robinetterie, que c'est au proprio de changer le mato(s).
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 21 nov. 2005 : 07:13:46
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Anatif,
Laissez de côté ce qui vous est dit plus haut par Bouzigues (notamment sur la pertinence d'un "avis expert d'un professionnel de la robinetterie" qui débarquerait...), et voyez – en les lisant avec grand soin, selon la nature de la réparation ou du remplacement que vous avez à faire (vous parlez des deux branches possibles, soit remplacement, soit réparation, donc on ne peut pas bien apprécier la réalité de votre situation) - les textes suivants :
- l'article 6 dans son paragraphe c) et l'article 7 dans son paragraphe d) de la loi du 6 juillet 1989 ;
- les deux décrets du 26 août 1987.
¤ Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 sur les baux d’habitation principale et d’usage mixte de locaux non meublés :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
¤ Décret n° 87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp
¤ Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 21 nov. 2005 07:16:40 |
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Anatif
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 21 nov. 2005 : 19:30:45
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Bonsoir à tous,
Merci pour vos réponses mais vos avis semblent diverger, mais en (re)consultant les textes voilà ce que j'ai trouvé parmi les menues réparations à charge du locataire :
Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ;
Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ;
Il s'agit vraisemblablement des robinets de distribution d'eau.
mais à aucun moment il n'est fait allusion aux fuites de robinets de radiateurs thermostatiques !
Alors qu'en penser ? le débat reste ouvert...
Merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 nov. 2005 : 21:29:01
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| l'entretien de votre robinet thermostatique n'est il pas assuré par le chaufagiste??? (je suppose que votre chauffage est collectif) |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 21 nov. 2005 : 22:07:07
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Comme dit plus haut et compte tenu de ce que vous disiez sur ‘entretien versus réparation’ (ou inversement ?) dans votre premier message, il faut, apparaît-il, que vous alliez plus à fond dans la prise en compte des textes des deux décrets indiqués, ceci aussi bien pour ce qui concerne les listes que contiennent leurs annexes respectives que pour ce qui est de leurs articles principaux
(attention : il faut aller bien au bas des textes qui s’affichent dans la présentation de ces deux décrets 87-712 et 87-713 sur Legifrance via les liens donnés pour lire ces articles principaux car les annexes desdits décrets s’affichent en tête dans la présentation Legifrance alors qu'elles sont normalement en suite des articles principaux) ;
puis, en fonction de ces textes - articles principaux et annexes, donc -, et de la réalité de ce qu’il y a à faire chez vous (ou de ce qui y a déjà été fait), vous pourrez normalement savoir à qui – propriétaire ou locataire - est imputable ce qui est à faire ou a été fait sur votre équipement, soit au titre des réparations locatives, soit au titre des charges récupérables ;
prêtez en particulier bien attention au point e) de l'article 2 du décret 87-713 (prise en compte ou non, au titre des charges récupérables, du remplacement d’éléments d’équipement compte tenu de leur coût face à celui de leur réparation - cas dit des menues réparations).
*
Ce que vous donnez ci dessus avec effet de police en rouge est deux des lignes de l’annexe du décret 87-712 sur les réparations locatives au sein de sa section IV d – chauffage, production d’eau et robinetterie. Tenez compte également d’une des lignes concernant "l’entretien et le réglage des appareils de régulation automatique et de leurs annexes" au sein de la section II.2.a de l’annexe du décret 87-713 relatif aux charges récupérables.
*
Bon courage pour ce démêlement, observation étant faite que, effectivement, les textes des deux décrets sont parfois un peu complexes de maniement pour situer correctement la charge de certaines petites ou moyennes opérations telle celle que vous évoquez !
Si vous voulez être rigoureux, il n'y a pas d'autre appui que ces textes - à moins donc de dire, dans la bouche du propriétaire ou dans la bouche du locataire : 'basta, tout ça est bien du pinaillage, allez je paye pour pas discutailler et m’emmerdoyer pour une affaire de trois francs et six sous' : à vous de voir !
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 21 nov. 2005 22:14:44 |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 11:37:57
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 Citation :
'basta, tout ça est bien du pinaillage, allez je paye pour pas discutailler et m’emmerdoyer pour une affaire de trois francs et six sous'
Que d'encre et d'indigestion neuronique pour si peu. Prix d'un robinet thermostatique "simple" environ 35 euros (j'en ai changé un l'hiver dernier). Un petit mot gentil à ma propriétaire accompagné du ticket de caisse, juste pour lui faire savoir.... et voir. Le remboursement est arrivé par retour du courrier alors que je ne l'ai pas spécifiquement demandé. On peut essayer de faire simple avant de faire compliqué, non ?
cyvonne |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 19:41:57
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Cyvonne, puis-je vois dire, et j’espère sans trop vous troubler, que je trouve votre intervention – au delà de son ton quelque peu acrimonieux,mais là n’est pas l’essentiel…- , assez peu pertinente dans le contexte du sujet, dans la mesure où ;
- le sujet est, quant au fond, les règles d’imputation entre le propriétaire ou le locataire, que recherchait Anatif, relatives aux menues réparations ou concernant des changements de pièces en alternative à des réparations de cette ampleur et/ou nature ;
- votre contribution faisait suite à un rappel, développé, complet et avec les références nécessaires, de l'ensemble des règles applicables - quelquefois difficilement applicables, donc pouvant donner lieu à discussion et échanges- à ce type de question ouverte par l’interrogation de Anatif ;
- votre contribution consistait, en quelque sorte comme dans une simple discussion de cantine, à dire « ah et moi hier je... » sans raccrocher votre propos à un raisonnement ou à un référentiel quelconque.
C'est pourquoi votre réponse, qui certes apporte un témoignage particulier tout à fait clair mais aucunement cadré, est, de mon point de vue, assez pauvre sur le plan méthodologique en considération que nous sommes sur des forums et non pas à la cantine en petit papotage : les forums, qu’il faut s’efforcer de tirer vers le haut et non pas laisser se traîner à ras de terre, sont là pour faire avancer les choses, pas pour juste rapporter des anecdotes ou des cas particuliers détachés d’un raisonnement ou d’une documentation clairement indiquée.
Pierre |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 20:07:08
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Citation :
Initialement entré par Pierre MARIE
C'est pourquoi votre réponse, qui certes apporte un témoignage particulier tout à fait clair mais aucunement cadré, est, de mon point de vue, assez pauvre sur le plan méthodologique en considération que nous sommes sur des forums et non pas à la cantine en petit papotage : les forums, qu’il faut s’efforcer de tirer vers le haut et non pas laisser se traîner à ras de terre, sont là pour faire avancer les choses, pas pour juste rapporter des anecdotes ou des cas particuliers détachés d’un raisonnement ou d’une documentation clairement indiquée.
Pierre
Bien, Chef !!!
Et que les pèquenots aillent voir ailleurs si J'y suis...
Pauvre cyvonne...
J'espère que vous portez des pantalons...
Qu'IL puisse vous remonter les bretelles !!!
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charlesma
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 20:08:50
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Bonsoir à tous,
J'ai le même pb qu'anatif un dégât des eaux en plus.
Voilà mon histoire:
Je rentre en mai 2005, je remarque au bout d'une semaine que le robinet thermo est tres dur et ne tourne pas, j'envoie un courrier pour notifier les oublis lors de l'état des lieux.
Rien ne se passe
L'hiver arrive, je m'énerve. Je décide de resserrer le robinet et pas de bol, ca lache, bcp d'eau et une grosse frayeur.
Bref comme mon immeuble a un chauffage collectif et une installation de merde le chauffagiste du syndic m'annonce 1500€....
J'ai informé mon propriétaire de ce qui s'est passé, le chauffagiste m'annonce que l'accident est du à la fois à la vetusté et à une mauvaise manip.
Honnetement je propose un deal 50/50 au proprio, il refuse.
Donc ma question: Qui doit payer ?
Dois je attendre de régler la question du qui avant de faire les travaux de réparation ? car ca goutte qd meme bcp.
Merci bcp de votre aide
Charles |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 20:12:45
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Au fait, cyvonne c'est quoi votre cantine que j'aille y déguster un couscous avec vous???
Bientôt il n'y aura plus que "deus es machina" sur ces forums...
Comme dirait l'autre "Quelboulot" !!! |
Edité par - ali gator le 22 nov. 2005 20:16:36 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 22:25:49
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Ali Gator,
Comme saurien, vous avez l'air d'en savoir un max.
Connaissez-vous la gavigal de Nice ? Ce n'est pas un gavial, mais les accrocs sont acérés.
L'image est splendide, c'est un copier-coller ?
A+ le sourire
Un Ciel (cherchez l'anagramme)
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 23:36:13
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Citation :
Initialement entré par bouzigues
Connaissez-vous la gavigal de Nice ? Ce n'est pas un gavial, mais les accrocs sont acérés.
Hélas, en tant que saurien ma culture, contrairement à celle de tonton Pierre, est très rudimentaire!!!
Je l'avoue trés humblement : "Je ne connais pas la gavigal de Nice"
C'est une Ali Gatore ???
Citation :
Initialement entré par bouzigues
L'image est splendide, c'est un copier-coller ?
Du tout, du tout.
C'est en cherchant sur Goooooooooooooogle une image de Dieu que je suis tombé tout à fait par hasard sur un portrait de tonton.
Mais le plus interessant se trouve au bas de l'image !!!
Qui donc tonton écrase t-il de sa main toute puissante ???
Vous n'avez que l'embarras du choix !!!
Et comme disait un de mes amis : "lorsqu'on a fait son choix, il ne reste que l'embarras".
Citation :
Initialement entré par bouzigues
Un Ciel (cherchez l'anagramme)
Je me réserve ça pour demain matin.
Car moi, la nuit, je dors.
Ou du moins j'essaye de.
A+ les amis |
Edité par - ali gator le 23 nov. 2005 00:54:43 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 00:15:38
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Malgré l'heure tardive je suis allé sur Gooooooooooooooogle pour chercher la signification de "gavigal".
Et les réponses que j'ai obtenues me semblent sans rapport avec tonton (qui, ceci dit, n'a pas tenu sa promesse de nous raconter de belles histoires [de robinets], OUF !!!) ni avec une quelconque saurienne que je pourrai courtiser.
Faudra m'expliquer!!!
J'suis telment c... !!!
Au prochain post j'la ferai à la James Joyce.
Parait k'ca plait !!!
c bo kan mem l'education.
Ali
Je viens de regarder mon profil.
Je suis passé "membre actif" ???
C koa le prochin échelon ???
Ceci dit revenons à nos problèmes de crocrodiles posés par Anatif.
SVP.
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Edité par - ali gator le 23 nov. 2005 01:03:45 |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 10:46:48
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Pierre,
Mon opinion personnelle est qu’Anatif aurait dû commencer par poser la question du remplacement de son robinet thermostatique à son bailleur et s’inquiéter de la réglementation seulement en cas de refus de ce dernier de prendre en charge.
Je privilégierai toujours le dialogue avant d’agiter l’étendard des textes, décrets, articles et annexes, et si vous appelez cela un papotage de cantine traînant à ras de terre, puis-je à mon tour vous suggérer, sans vous troubler aucunement, de regarder accessoirement tant soi peu en dessous de votre nombril ?
cyvonne |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 12:14:15
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Par pitié Cyvonne et Pierre Marie, est-ce que vous pourriez vous exprimez avec 400 à 500 mots maxi.
Y'a des mots que j'ai jamais entendu... alors les lire !
Ok je sais mon apport est pauvre donc je sors 
Marty |
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Anatif
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 19:26:16
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Bonsoir à tous,
Ouf !..., j'ai un peu laissé passer l'orage, le débat s'est calmé...
Je reviens donc au sujet.
Merci à Pierre MARIE pour ces (trop ?) abondants renseignements si complexes, je ne suis pas juriste en droit de l'habitation...
Pour cyvonne : Pour ce qui est du prix de revient d'un robinet thermostatique.. 35 euros ? c'est sans compter la main-d'oeuvre je suppose.
Dans mon cas, il s'agit d'une chaudière individuelle au gaz, et je pense qu'il faut vidanger l'installation avant de démonter le robinet défectueux, sinon... dégâts des eaux garanti (Charlesma), puis remettre en pression l'installation avec purge de chaque radiateur... (on ne peut pas isoler un seul radiateur).
Si vous faites faire l'intervention par un pro... bonjour la facture ! peut-être pas 1500 euros quand même.
Pour ce qui est du bailleur : Refus de participer aux frais (même pour moitié).
La question reste entière ?
Merci
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Sylas
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 23:14:54
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| Anatif, la boîte de reception de votre mail est pleine: mails entrants refusés. Cordialement |
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Sylas
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 23 nov. 2005 : 23:19:21
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Ali gator, svp, expliquez-nous ( surtout aux ignorants comme moi ) comment avez-vous fait pour installer cette belle image ici
Merci, cordialement 
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
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Sujet |
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A charge ou pas à charge (du locataire) ???
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