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 fumées de barbecue - fermeture de propriété
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paray
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1 réponse

Posté - 22 nov. 2005 :  20:01:33  Voir le profil
Bonjour,
Nous habitons au bout d'une impasse privée faite de petites maisons mitoyennes anciennes,chacun des propriétaires possèdent une cour, un parking privé, un garage, une partie de notre allée privée. Nous concernant, nous bénéficions d'une servitude de passage pour accéder à notre propriété et n'avons par contre aucune servitude. Tout se passait bien jusqu'à cet été : nous avons de nouveaux voisins à côté de nous qui n'ont pas du tout les égards que nous avions entre nos anciens voisins et nous...

Le premier jour de leur déménagement, ils ont garé leur petit camion
sur notre parking privé puis un de leur véhicule personnel au bout de l'allée (chez nous) toute l'après-midi sans faire la moindre demande ni la moindre excuse. Précisons qu'il y a une possibilité aisée de se garer dans la rue. Aujourd'hui, voilà la situation : ils veulent à priori partir de chez eux en marche avant donc reculent (pour une voiture) jusqu'à 3 mètres sur notre propriété, ils manipulent régulièrement leurs véhicules et celles de leurs proches en reculant d'environ 5 mètres chez nous, ce week end, à deux reprises, leurs véhicules dépassés sur leur partie d'allée et donc notre voie d'accès jusqu'à un mètre. Nous ne voulions pas faire d'histoires mais nous sommes intervenus une fois auprès d'un de leurs proches (et en leur présence) qui a laissé son véhicule tourner plus d'un quart d'heure chez nous, sous nos fenêtres (tandis qu'il pouvait se garer sur leur parking) mais à priori, ils n'ont pas compris. Ils font en fait tout au plus confortable pour eux. Leurs visiteurs sont venus chez nous au moins à 3 reprises (constatées - nous étions dans le jardin) regarder au dessus de notre haie nos autres voisins et notre propre jardin qui se trouve après notre maison... Ils ont une haie à tailler et un arbre à élager qui "vont" chez nous, ils le savent puisqu'on en a parlé cet été et que je me suis même proposée pour aider (tandis que je n'avais pas à le faire), la haie n'est en fin de compte coupée que de leur côté, rien pour l'arbre penché chez nous... Il est évident que nous nous devons passer devant chez eux pour rentrer chez nous mais nous sommes discrets et ne manoeuvrons que chez nous sur le même espace qu'eux. Enfin, nous voulons du calme, le respect de nos droits et de notre intimité et je cherche tout ce qui peut m'aider pour en parler voir nous envisageons in extremis de fermer notre propriété. Pouvez-vous nous fournir des informations ?

Ensuite un barbecue "en dur" est implanté dans leur cour, contre notre propriété. Les anciens voisins sachant que nous étions enfumés à chaque utilisation ont cessé tout de suite de l'utiliser (nous ne pouvons plus dans ce cas nous servir de notre jardin et sommes dans l'obligation de nous enfermer). Par contre, ils n'ont pas annoncé ce défaut d'implantation ou de construction aux acheteurs. Pendant la belle saison, ces derniers ont utilisés plusieurs fois le barbecue, je n'ai pas voulu que nous intervenions parce qu'ils recevaient notamment du monde et que je trouvais indélicat d'intervenir. Je n'arrive pas à trouver des règles et jurisprudences couvrant ce sujet. Il me semble cependant que les odeurs ne constituent bien entendu pas un trouble de jouissance mais que la fumée, étant irritante et nous obligeant à rentrer chez nous et fermer les ouvertures... est un trouble de jouissance. Qu'en pensez-vous ?

J'espère avoir été précise.

Merci par avance.

P

ASTRID
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