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 Sujet  |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
 Posté - 28 nov. 2005 : 08:49:15
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Bonjour,
Nous avons monté une sci familiale avec notre fille et son fils, afin qu'elle puisse habiter et exercer son métier d'artisan en l'utilisant partiellement en laboratoire.
Le remboursement du prêt - fait par la sci - est à sa charge, je le déclare comme "loyers" depuis le début, car j'ignorai comment faire autrement.
Q: puis-je concevoir qu'elle occupe gratuitement cette maison et que le remboursement mensuel contribue à payer, en partie, les parts de la sci dont elle est majoritaire ?
et surtout comment puis je procéder.
Merci à vous de me répondre 
gcm
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 nov. 2005 : 11:21:53
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| en l'absence d'avis d'échéance ou de quittance de loyers, votre fille ne peut pas déduire ces montants sur sa déclaration d'impots professionnelle |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 28 nov. 2005 : 17:26:16
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merci Soyouz et Nefer,
Une répartition s'effectue déjà : le labo paye une partie et ma fille paye la partie habitation (personne physique).
Pour le cas ou la SCI fait un bail à ma fille pour son activité du montant du remboursement du prêt.
l'Associée occupe gratuitement la partie habitation !
Pour se qui est des apports de ma fille notifiés dans les statuts (le montant du prêt), comment la sci peut elle prendre en compte ces remboursements ?
Est ce que j'ai été assez claire dans mes explications ? c la première fois. merci à vous deux
gcm |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 28 nov. 2005 : 19:22:57
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bonsoir Soyouz,
Je me suis mal exprimée. Ma fille n'a pas fait d'apports, mais elle a 1000 parts sur 1200. Nous, les parents, avons fait 1 apport de 30500€ dont 12000 en compte courant.
Il était convenu à la création qu'elle rembourserait les mensualités du prêt accordé à la SCI, se qui, nous semblait-il, compenserait le montant de ses parts. Les "loyers" mensuels sont du montant du remb. mois du prêt.
J'ai relu, tout à l'heure votre conversation avec herveP du 8, nous sommes à peu près dans la même situation.
Nous avons crées la SCI car ma fille seule et artisan ne pouvait acheter la maison avec le local.
Une petite question en + : qu'entendez-vous par "compte courant d'associé" merci
gcm |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 28 nov. 2005 : 19:59:32
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Pour commencer, quel est le montant du capital social de la société ?
Il doit être, d'après ce que vous dites, d'au moins 92 500 € ?
@bonentendeur. |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 28 nov. 2005 : 20:21:25
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Bonsoir Hoodoo,
le capital social est de 94518€
je reste devant l'écran
gcm |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 14:24:44
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Comment votre fille a-t-elle réalisé ses apports en capital ? car vous dites qu'elle n'a pas fait d'apports, mais c'est faux, peut-être voulez-vous parler d'apports en numéraires ?
J'imagine qu'elle a apporté sa quote-part d'immeuble, d'une valeur de 60 000 € ?
Ou alors avez-vous opté pour une libération progressive du capital correspondant à la part de votre fille, libération qui s'effectuerait au fur et à mesure des remboursements que votre fille se propose de faire ?
Qu'en est-il exactement ?
@bonentendeur. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 15:41:15
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| qui a rédigé les statuts de votre SCI ??? |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 18:28:26
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Citation :
Initialement entré par Soyouz
Citation :
Initialement entré par phenix
bonsoir Soyouz,
Je me suis mal exprimée. Ma fille n'a pas fait d'apports, mais elle a 1000 parts sur 1200. Nous, les parents, avons fait 1 apport de 30500€ dont 12000 en compte courant.
Il était convenu à la création qu'elle rembourserait les mensualités du prêt accordé à la SCI, se qui, nous semblait-il, compenserait le montant de ses parts. Les "loyers" mensuels sont du montant du remb. mois du prêt.
J'ai relu, tout à l'heure votre conversation avec herveP du 8, nous sommes à peu près dans la même situation.
Nous avons crées la SCI car ma fille seule et artisan ne pouvait acheter la maison avec le local.
Une petite question en + : qu'entendez-vous par "compte courant d'associé" merci
gcm
Il serait très long de vous expliquer tout le fonctionnement d'une SCI .
De nombreuse documentations comme le "guide pratique des SCI" écrit par un Notaire et publié chez ITEC librairie de la cour de cassation 75001 Paris vous apportera tout ce que qu'il faut savoir (300 pages)
Simple détail, si vous détenez 200 parts sur les 1200 comme vous l'indiquez, vous avez droit à 1/6 des resultats de la SCI même si ces résultats proviennent des loyers versés par votre fille seule.
Pour le surplus, le "capital" versé n'a aucune incidence sauf en cas de cession des parts sociales mais là c'est assez compliqué.
Bonsoir Soyouz
J'ai en ma possession le mémento pratique Francis Lefebvre sur les sociétés civiles : juridique, fiscal, social, comptable, que je consulte souvent mais les rapprochements sont parfois difficiles.
gcm |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 18:51:35
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Citation :
Initialement entré par Hoodoo
Comment votre fille a-t-elle réalisé ses apports en capital ? car vous dites qu'elle n'a pas fait d'apports, mais c'est faux, peut-être voulez-vous parler d'apports en numéraires ?
J'imagine qu'elle a apporté sa quote-part d'immeuble, d'une valeur de 60 000 € ?
Ou alors avez-vous opté pour une libération progressive du capital correspondant à la part de votre fille, libération qui s'effectuerait au fur et à mesure des remboursements que votre fille se propose de faire ?
Qu'en est-il exactement ?
@bonentendeur.
Bonsoir Hoodoo,
Nous avons opté pour une libération progressive, en tenant compte qu'elle rembourse le prêt, nous pensons que ces remboursements sont cette libération progressive.
Pour se qui est des comptes courants d'associés, qu'entendez-vous par là ? Est ce uniquement comptable ? La SCI à 2 comptes courants.
gcm |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 18:59:10
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Citation :
Initialement entré par nefer
qui a rédigé les statuts de votre SCI ???
Bonsoir Nefer,
J'ai téléchargé en 2001 les statuts type, que j'ai adapté en fonction de nos besoins propres, ces statuts sont conforment au cadre légal déterminant les conditions d'existence des SC.
gcm |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 19:44:54
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Citation :
Initialement entré par phenix
Bonsoir Hoodoo,
Nous avons opté pour une libération progressive, en tenant compte qu'elle rembourse le prêt, nous pensons que ces remboursements sont cette libération progressive.
Pour se qui est des comptes courants d'associés, qu'entendez-vous par là ? Est ce uniquement comptable ? La SCI à 2 comptes courants.
gcm
La libération progressive des apports impose une stricte tenue comptable, notamment dans les appels de fonds de la gérance qui doivent nécessairement avoir été prévus dans les statuts.
L'inspecteur des impôts se délecterait si cette mention très précise sur la façon de libérer les capitaux n'apparaissait pas, et vous risquez de voir la SCI qualifiée de fictive, c'est-à-dire n'ayant jamais existé.
Je vous conseillerai de remédier en premier lieu à ce problème.
@bonentendeur. |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 29 nov. 2005 : 22:05:55
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Franchement vous feriez mieux de vous taire, Soyouz. Votre intervention du 28/11 de 18:01 est en-dessous de tout. Vous dites que c'est très simple, puis que c'est compliqué ... Vous êtes pénible, vous dites n'importe quoi.
Suivez plutôt mes conseils, phenix.
Sous réserve que vous régliez le problème dont je vous ai parlé, il est tout à fait envisageable, comme vous le demandiez en début de forum, que l'entreprise de votre fille paie un loyer à la SCI, et que ces loyers viennent rembourser le prêt.
Et votre fille peut occuper gratuitement la partie habitation.
Il faut néanmoins que le montant des loyers mensuels soient représentatifs d'une valeur locative réelle.
@bonentendeur. |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 08:54:26
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Citation :
Initialement entré par Soyouz
Citation :
Initialement entré par phenix
Citation :
Initialement entré par nefer
qui a rédigé les statuts de votre SCI ???
Bonsoir Nefer,
J'ai téléchargé en 2001 les statuts type, que j'ai adapté en fonction de nos besoins propres, ces statuts sont conforment au cadre légal déterminant les conditions d'existence des SC.
gcm
Inutile de chercher trop de complications , votre affaire est très simple.
- Il suffit de considérer que vous avez libéré votre part intégrale de capital, et que vous avez prêté le complément à votre fille qui a donc libéré la sienne en même temps.
Disons que c'est vous qui avez fait le chèque global.
Ensuite , à mesure que la sci dégage un excédent entre remboursement et charges d'emprunt , l'excedent disponible sera réparti à due concurence au poste "compte courant associés (c'est à dire page de droite au passif de votre mini milan) et de là , votre fille vous rembourse la partie que vous êtes présumé lui avoir "prêtée", par le débit de son compte au crédit du votre .
(un compte courant d'associé n'a rien à voir avec les compte en banque de la sci, c'est du comptable).
Bonjour Soyouz,
Je vous remercie de vos conseils. J'entretiens 1 compta sci sur excel avec libellés et sommes très détaillés. Au vu de ceux-ci je vais la modifier en créant des comptes courants d'associés. A bientôt
gcm |
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phenix
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 09:05:16
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Citation :
Initialement entré par Hoodoo
Franchement vous feriez mieux de vous taire, Soyouz. Votre intervention du 28/11 de 18:01 est en-dessous de tout. Vous dites que c'est très simple, puis que c'est compliqué ... Vous êtes pénible, vous dites n'importe quoi.
Suivez plutôt mes conseils, phenix.
Sous réserve que vous régliez le problème dont je vous ai parlé, il est tout à fait envisageable, comme vous le demandiez en début de forum, que l'entreprise de votre fille paie un loyer à la SCI, et que ces loyers viennent rembourser le prêt.
Et votre fille peut occuper gratuitement la partie habitation.
Il faut néanmoins que le montant des loyers mensuels soient représentatifs d'une valeur locative réelle.
@bonentendeur.
Bonjour Hoodoo,
Merci pour votre aide et vos conseils. Je vais réexaminer le paragraphe Concernant le capital social-parts social.
Les loyers mensuels correspondent à 1 valeur locative réelle pour 1 labo : 554€. A bientôt
gcm |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 14:22:26
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Citation :
Initialement entré par Soyouz
Vous êtes un insolent personnage internaute "Hoodoo" et je ne suis pas le premier à vous le dire.
Plutôt que de vous faire passer pour un "conseiller juridique" dont vous êtes loin d'avoir les connaissances, vous feriez mieux d'apprendre à lire , connaissance de base qui semble vous manquer.
Lorsque je dis "qu'il serait trop long d'expliquer tout le fonctionement d'une SCI ", cela ne fait pas obstacle au fait de répondre à une question précise posée par un internaute , question finalement simple .
Il est tout à fait regretable que des internautes abusant de qualité vraie viennent troubler les échanges d'informations.
Et là encore je ne suis pas le premier à vous le dire.
Vous êtes à l'image de l'origine de votre pseudo : truqueur.
Apportez des preuves pour une fois, petit bonhomme, ça changera.
Qui vous aurait devancé dans le qualificatif d'"insolent" ?
Je n'ai rien à te prouver sur ma qualité, Soyouz.
Tu as été AI, et AI tu resteras.
Reconnaîs tes faiblesses, si tant est que les journées soient assez longues pour ce faire.
Toi, tu n'abuses pas de ta qualité, mais tu abuses de ton pouvoir de "délivrer du conseil" : tu ferais rire n'importe quel apprenti comptable avec les monstruosités que tu sors.
Alors s'il vous plaît, plutôt que de me faire passer pour un malade lorsque je conteste vos posts, méthode qui s'apparente là encore aux pratiques d'un pays à l'origine de votre pseudo, retournez à l'école.
Vous n'êtes pas loin d'avoir des connaissances, vous, vous ne connaissez pas le mot.
Apporte-moi des réponses plutôt que de porter un jugement sur ma santé psychique, mon bon.
@bonentendeur. |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 14:32:09
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En plus, mon bon ami de toujours, combien de fois modifiez-vous vos posts avant de les inscrire dans l'éternité ?
C'est légal çà, Maître Vergès ?
@bonentendeur. |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 15:51:00
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Nous ne sommes plus à la belle époque soviétique.
Il ne suffit plus d'affirmer sans preuves pour maquiller ses forfaits, qui dans votre cas désespéré est celui d'une incompétence notoire.
Soumettons nos posts à l'examen de personnes compétentes. Qu'en pensez-vous ?
Peut-être est-ce le principe de contradiction, en vigueur en droit français, qui vous dérange ?
@bonentendeur. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 18:38:09
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| Soyouz et Hoodoo: vos joutes oratoires, ou plutôt écrites font fuir les autres intervenants du forum qui pourraient venir en aide à Phenix! |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 20:01:21
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C'est bien dommage, nefer !
Au moins, Soyouz ne les induit pas en erreur !
Nefer, vous qui avez grande expérience de ce site, permettez-moi de vous prendre à témoin : mon contradicteur soviétique n'a aucune compétence en fiscalité, loin s'en faut. Dans ma grande bonté, je lui accorde un certain niveau juridique hérité de sa pratique immobilière.
Il peut à loisir m'attribuer le même niveau d'incompétence que lui, celà ne me dérange guère, car mon métier est de donner du conseil.
Ce n'est pas son cas, de manière professionnelle s'entend, ni même amateur d'ailleurs ... il se contente de tapoter sur son clavier, de compulser frénétiquement les quelques ouvrages de l'époque qui ornent son étagère, pas loin de son "coin PC", et distille à tour de bras des informations aux antipodes de la réalité.
Que penser d'une telle attitude !
Je lui ai plusieurs fois soumis la possibilité de juger nos posts, mais il fuit.
Est-il raisonnable de le laisser continuer son abattage ?
@bonentendeur. |
Edité par - Hoodoo le 30 nov. 2005 20:01:58 |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2005 : 21:44:04
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Décidément la netétiquette n'est pas votre fort, mais s'il n'y avait que celà, on pourrait crier victoire !!
Vous n'avez de cesse de modifier vos posts après les avoir écrits : vous êtes, comme je l'avais déjà dit, un truqueur. Ce sont bien là des méthodes d'une époque heureusement révolue, mais dont vous êtes un nostalgique pratiquant.
Le webmaster a dû se rendre compte, effectivement, que je vous poursuivais : mes raisons sont objectives.
Vous intervenez à tort. Votre orthographe est encore ce que vous faites de mieux, c'est dire.
J'en appelle SOLENNELLEMENT au webmaster : comment est-il possible de punir un petit élève récalcitrant ?
Il est tout à fait possible de vérifier ce que je reproche au petit personnage :
- incompétence fiscale notoire, au détriment des intervenants,
- non respect des règles du forum UI avec modifications intempestives des posts auxquels il a été répondu.
Rien que çà 
QUID ?
@bonentendeur. |
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