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Actuellement les charges des copros sont calculées en fonction du budget prévisionnel voté, mais comment fait-on pour les charges calculées selon la consommation (compteurs) ?
Bien qu'il y ait un budget prévisionnel, le syndic attend-il la fin du trimestre et les relevés de consommations pour calculer les charges des copros ou bien effectue-t-il une régularistion en fin d'exercice selon la conso de l'année.
Se base-t-il sur la conso de l'année précédente pour calculer les charges, et comment fait-il la première année où sont pris en compte les compteurs ?
C'est un système qui a le mérite d'être simple (pour moi).
Le budget étant voté, les appels de charges peuvent être légalement appelés.
L'eau froide est appelée suivant la grille de répartition des charges bâtiment (chez moi).
L'eau chaude, même procédé, mais en fonction des charges chaufferie (toujours chez moi).
Aprés le deuxième relevé (des compteurs ECS&EF), qui a lieu en décembre, et la clôture de l'exercice au 31/12, je fais pour chaque copropriétaire un récapitulatif de ce qu'il a payé pendant l'année écoulée et ce qu'il doit en fonction de sa consommation d'eau.
Dans le total des charges bâtiment je retire le nombre de m3 d'EF relevé. Idem dans les charges chaufferie pour l'ECS. Ce qui me donne un montant à répartir en tantièmes, auquel je rajoute la consommation d'eau, le tout que je compare avec le montant des appels de charges réglès.
et chez moi les charges sont appeles suivant les poste de r2partition du RC
pour l'eau chaude c'et un pb car le budget est sur les tantiemes d EF et de chauffage ce qui change tout suivant le milliemes (bcp de tantiemes generaux et peu de consommation d'eau chaude donc quand le budget est correctement evalué je paie au moins 400euros de trop en provisions alors que d'autres paient 600 a 800 euros en moins car peu de tantiemes generaux (ecarts importants suivant les etages pour la meme surface0 et bcp de consommation et rechignent ensuite au regul qui ont lieu un an et demi apres (comptes de 2004 approuves en juin 2005 et regul envoyee ensuite
en plus avec les nouvelles regles de vente entre vendeurs et acquereurs , on se marre aux regul aussi bien pour les ventes de 2004 que celles de 2005