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un compromis de vente pour l'achat d'une petite maison dans le midi a été signé
le diagnostic amiante et termites (établi postèrieurement à la signature du compromis) fait état de la présence de capricornes dans la charpente et précise qu'il n'y a pas de traces de termites ou d'amiante.
Questions:
1)Du seul fait de la présence de capricornes, peut-on annuler la vente ?
2)Dans le cadre de sa mission le diagnostiqueur est-il tenu de révéler la présence de capricornes s'il la constate ?
Dans toutes les poutres un peu vieilles, il y a ou il y a eu présence de capricornes, l'expert est sensé donner l'activité ou la non activité de ces petites bestioles. Mais je ne mense pas qu'on puisse annuler un compromis pour des capricornes, pour des termites oui, je crois. Cordialement.
Si présence confirmée, je dirais que le vendeur doit faire les frais du "nettoyage" mais c'est en général au compromis que cela se discute ! Que dit votre notaire ?
N'oubliez pas la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
Les capricornes ne sont pas des insectes pouvant rentrer dans la clause "insecte xylophage" et à ce titre vous ne pouvez pas annuler la vente.
Ce sont des petites betes moins méchantes que les termites (qui peuvent ruiner une charpente en qq années) mais il faut faire traiter quand même (compter entre 800 et 1500 euros), il faut que les voisins (si mitoyenneté) traitent également, sinon cela ne sert à rien.
présence de capricornes
Forum fermé
Posté - 12 déc. 2005 : 14:58:14
