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Yanyan
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1 réponse

Posté - 14 déc. 2005 :  11:27:04  Voir le profil
Bonjour, nous sommes une copro de 14 lots et un certain nombre de copro a décidé de bouter le syndic professionnel lors de notre prochaine AG. A l'issue du vote, quelles doivent être nos démarches en tant que syndic bénévole, et est ce que tout doit se faire juste apres ce vote.
Autre question: Est il possible de quitter une copropriété, je m'explique, je suis proprio d'une maison mitoyenne et je ne me sens pas du tout concerné par la copropriété, tout ce qui doit être fait sur ma maison ou mon terrain ne sont pas assujetis au vote des autres proprio. Meme la voirie est à la commune. Biensur il y a l'eau mais je suis capable de recevoir la facture chez moi et de la payer.existe t-il un moyen de sortir d'une copro. Merci pour vos réponses.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 14 déc. 2005 :  12:38:53  Voir le profil
Il serait trop long de vous répondre completement ici, d'autant plus que vous semblez ignorer beaucoup de chose en copropriété, presque le B A BA ..!
Vous parlez de certains copropriétaires.. Votre CS est-il aussi dans cette démarche ?
Je suppose que votre prochaine AG ne se tiendra pas avant mras ou avril, auquel cas vous avez le temps de vous préparer.
Si c'est dans 1 mois c'est très court pour vous organiser, apprendre le B A BA et être suffisamment sûr lors de l'AG.

Pour être syndic il suffit d'être candidat ... et d'être élu !
Cependant, il faut joindre à la convocation un projet de 'contrat de syndic' qui devra précisée sa durée (mais l'AG fixera la durée du mandat) la rémunération éventuelle (un syndic non prof peut être rémunéré), et surtout "les conditions d'exécution de la mission du syndic" (conditions particulières, les règles générales étant fixées par la loi, régles générales qu'il est pertinent de rappeler dans le contrat, syndic 'prof' comme non 'prof').

Etablissez un tel contrat, avec le CS, que vous ferez parvenir au syndic le plus tôt possible, avant la date habituelle de rédaction des convocations d'AG. (2 mois avant la date prévue ou habituelle de l'AG.)

Ensuite, dans un avenir très proche (l'année suivante), il faut prévoir de passer sous la forme 'syndicat coopératif', un syndic non prof. seul n'étant pas raisonnable sur le long terme dans une copropriété de 14 copropriétaires.

Il faudrait voir le détail des choses pour que vous puissiez sortir de la copropriété. Mais si votre maison est en motoyenneté, c'est impossible.



Edité par - gédehem le 14 déc. 2005 12:40:34
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