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J'ai déjà exposé mon problème dans un post précédent et vais en résumé la teneur : je dispose d'un parking dans une cour privée, qui avec un autre parking "gêne" le passage d'un véhicule en sortie de son box. En gros si nos deux parking sont occupés par de gros véhicules, mais sur nos places, il a du mal pour sortir (voir d'après lui c'est impossible). Il dispose de 2m36 et d'un rayon de bracagequi peut être il est vrai limité.
Après avoir tenté de nous intimider et nous avoir demandé de réduire (gracieusement ) nos places de parkings ; il nous a dit qu'il lancerait une procédure à notre encontre et finallement semble se décider pour une procédure contre la copro dans le but de faire réduire nos places ou racheter la place de l'autre copropriétaire(?!!!).
Les parkings ont été vendus il y a 10 ans par un promoteur peu scrupuleux quand à la facilité de circulation (l'immeuble datant de 1860 il n'y a aucun permis de construire à la mairie).
Dans ses arguments, il invoque le fait de "pouvoir jouir librement des parties privatives comprises dans son lot". A cela, je lui avais rétorqué qu'avec une smart, il pourrait circuler plus facilement. Mais il n'a pas apprécié l'humour, et considère que son véhicule est un véhicule moyen (citroen berlingo) et qu'avec son véhicule moyen, l'accès n'est donc pas toujours possible.
Sachant qu'il a acheté son box il y a 1 an, Sachant qu'il est propriétaire de son appartement depuis 10 ans (donc connaissance de l'environnement), Sachant qu'au RDC, les parking ainsi que leur superficie sont précisés, Qu'à priori son action ne puisse aboutir favorablement dans son sens et qu'il menace de lancer une procédure qui ne lui coutera rien (assurance habitation), comment éviter des frais inutiles à la copro ?
Actuellement il passe sur nos deux parkings, ce qui ne nous gêne pas. On lui a même dit que s'il fallait que l'on descende déplacer nos véhicules pour le laisser passer, on était prêt à le faire (évidemment pas toutes les 10mn).
Plus conciliant, c'est difficile !
Lui part du principe que son véhicule est un véhicule moyen (parce qu'il y a plus gros et plus petit).
La procédure qu'il envisage de lancer est assez floue ; ce serait du style "la copro l'empêche de jouir librement de son parking" ! Il menace également de laisser son véhicule en plein milieu et de l'enlever à l'arrivée d'un huissier...
Aux dernières nouvelles : il voudrait réduire la place de l'autre copro (qui est d'accord) en lui réaffectant un emplacement ailleurs pour mettre un 2 roues. Le problème c'est qu'il y a des frais de géomètre, notaires... dont il ne veut évidemment pas supporter la charge puis que c'est lui la victime !
Si quelqu'un connait d'ailleurs le montant d'un tel changement (géomètre et notaire) ?
Procédure "expropriation"
Forum fermé
Posté - 17 déc. 2005 : 22:52:34
) nos places de parkings ; il nous a dit qu'il lancerait une procédure à notre encontre et finallement semble se décider pour une procédure contre la copro dans le but de faire réduire nos places ou racheter la place de l'autre copropriétaire(?!!!).
