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Dave Neve
Contributeur vétéran
130 réponses |
 Posté - 21 déc. 2005 : 00:20:27
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Suite à la publication par l'UNARC et 20 Minutes (journal gratuit de Lille) d'articles révélant les détails de l'histoire d'un membre de conseil syndical de copropriété qui avait reçu du syndic 'un cadeau' d'une valeur de 8000 Euros (réfection de sa terrasse privative), qui avait ensuite été facturée aux résidents, ******* modération----------n'a de cesse de se venger. Et n'y arrive pas...
Saisissant le juge de référé en urgence, pour diffamation, ******** modération***********, avait demandé pas moins de 5 renvois... avant de se voir définitivement déboutée, en totalité (Référé 04/00838 à Lille)
Cela ne l'a pas empêchée de tenter à nouveau un procès pour 'diffamation non-publique', (pour essentiellement la même histoire) mais devant un autre cour cette fois-ci.
Le résultat vient de tomber. ******** modération*********** s'est vue déboutée à nouveau dans toutes ces demandes. Evidemment, ******** modération*********** tentera de faire croire qu'il ne s'agit que d'un problème de forme et non de fond. Mais il n'y a aucune raison de penser que ******** modération***********aurait gagné si le cas a été plaidé au fond.
Parmi les pièces présentées par ******** modération***********, trois ont été déclarées 'irrecevables’ en référé. Nous sommes consternés : ******** modération***********se vante d'offrir une gestion ‘professionnelle’, mais a beaucoup de difficultés à se trouver dans la bonne cour de tribunal, à la bonne date et à l'heure indiquée, avec les bons documents.
Etant donnée cette navrante inefficacité de ******** modération***********, quand il s'agit de gérer ses propres affaires, quelle efficacité attendre, en tant que copropriétaires, d'un syndic qui semble mieux savoir pratiquer des 'largesses' à certains membres de conseils de copropriété comme la fameuse terrasse flambant neuf ou encore la permission tacite donnée à un autre de construire un chalet dans son jardin, et sans aucun permis de la Mairie de Lille. Il est vrai que dans le deuxième cas, l'heureuse bénéficiaire était présidente de conseil de copropriété...
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 10:36:49
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J'ai gardé le souvenir de cette histoire lilloise cafouilleuse.
Je ne connais bien sur pas le dossier en détail. Je ne connais non plus ******** modération*********** sauf de nom et pour sa vitrine lilloise. Donc aucun avis ni pour ni contre.
Mais vous écrivez : Citation :
Le résultat vient de tomber. ******** modération*********** s'est vue déboutée à nouveau dans toutes ces demandes. Evidemment, ******** modération***********tentera de faire croire qu'il ne s'agit que d'un problème de forme et non de fond. Mais il n'y a aucune raison de penser que ******** modération*********** aurait gagné si le cas a été plaidé au fond.
Qu'il s'agisse de copropriété, de gestion déplorable de comités d'entreprise, de gestion de bourse, de pédophilie ou autres affaires brulantes, il faut impérativement faire disparaître la pratique vicieuse qui consiste à chanter partout qu'on a gagné un procés et triomphé du patron, du syndic, du préfet ou d'un délégué syndical parce qu'un tribunal s'est déclaré incompétent pour examiner la question posée ou a constaté une erreur de procédure rendant nécessaire sa reprise d'une autre manière.
Dans ces cas le litige n'a pas été traité et aucune partie ne peut décemment inviter ses copains à défiler derrière une banderole " on a gagné ". C'est une escroquerie morale, souvent au dépens de braves gens qui y croient dur comme fer. Ils se retrouvent parfois six mois plus tard abasourdis par une décision au fond qui les plonge dans l'affliction et ruine leurs espoirs.
Parfois, bien sur, ils peuvent triompher plus légitimement car ils ont vraiment gagné leur procés.
Sur les actions de certains syndics contre les " abus ", il y aurait sans doute fort à dire car, pour celles qui sont connues, on constate un fort coefficient de déchets. Cette matière (injures, diffamation, dénigrement systématique, etc...) est juridiquement très complexe. Les spécialistes des délits de presse le savent bien.
Il faut savoir attendre le " bon coup ", l'erreur flagrante du journaliste planté et réagir de manière foudroyante pour éviter les pièges de la prescription, - très courte -, et des règles relatives à la preuve, - très minutieuses -.
Alors l'artillerie lourde entre en jeu. Un succès dans une affaire fera oublier toutes les autres qu'on a laissé tomber.
Et je ne prétends nullement que tel pourrait être le cas pour les " abus ". Mes propos sont d'ordre général.
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Dave Neve
Contributeur vétéran
130 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 13:36:52
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Salut JPM
Je crois que j'ai saisi l'idée de ton message (je ne suis pas français) et en effet, il touche sur une question que j'aimerais bien aborder.
Il y a une grande différence entre ce forum et celui d'UNARC qui m'a aidé.
J'avoue que ce forum est superbe pour se faire renseigner sur les points de loi qui nous échappent et je suis reconnaisant.
Mais j'aime les pages 'abus' d'UNARC pour sa franchise et le fait qu'ils nomment les syndics, choses rares dans ce forum.
Les membres du conseil et les coppropriétaires néophytes n'ont pas toujours ni le temps, ni l'expertise de suivre votre forum.
Notre plus grande occupation, c'est d'éviter les syndics 'loups'.
A Lille, nous avons formé un groupe (intrarésidence) pour echanger des informations entre les résidences gérées par mon syndic ******** modération******** et ça nous aide énormement.
Pour vous donner une exemple, un jugement rendu par un juge à Lille au sujet d'une résidence n'a pas été respecté dans des autres résidences gérées par le même syndic dans exactement la même situation.
Simplement, le syndic a continué son chemin tortueux , mine de rien.
Si on se bat seul contre un syndic, c'est comme David et Goliath mais il ne faut pas imaginer pour un moment qu'on va fait mouche avec la pierre chaque fois.
Donc, le comportement de 'défiler derrière une banderole' sert à qqch et je parle de l'expérience sur ce point.
Je prends cette occasion de souhaiter à vous et tous les membres de ce forum des Joyeuses Fêtes.
Dave Neve
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 14:35:08
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Cher Dave Neve,
Salut, votre message est fort sympathique.
En France nous aimons beaucoup jouer à " ping-pong diffamation ". Celà nous vient de l'époque où certains avocats talentueux et cultivés plaidaient ces procès devant un parterre de jolies femmes et d'hommes empanachés. On en parlait en soirée dans les salons du Boulevard Saint Germain. C'était charmant.
Parfois un cliquetis : c'était un projet de duel !!! Pistolet, épée ? Qu'importe ? Parfois une estafilade. C'était toujours charmant.
Il y a toujours du duel dans l'air puisqu'on a raconté récemment que notre célèbre écrivain Houellebecq voulait provoquer un quidam qui avait écrit sur lui dans les " abus littéraires "  Il y a un problème : on ne fait plus de service militaire obligatoire en France. On ne sait donc plus tirer au pistolet Quelques uns s'entraînent avec nos jolies escrimeuses mais l'apprentissage des armes est long et astreignant. On se lasse !
Alors on va passer quelques instants sur le site des abus. On s'amuse et surtout on a l'impression délicieuse de refaire le monde à peu de frais. Comme les enfants : toi, tu es le syndic. On dirait que tu es honnête et que tu travailles bien. Toi tu es le président du conseil syndical. On dirait que tu veux tout commander et que tu n'aimes pas les paraboles de plus d'un mètre. Toi, tu es de l'Arc ! On dirait que tu as trouvé que le syndic était quand même un peu malhonnête. Dès qu'il fait quelque chose en plus, il demande de l'argent et il n'est pas content quand on ne veut pas lui en donner. Et on dirait ....
Ah ! la cloche a sonné ! C'est le goûter, les enfants 
Plus sérieusement : je ne connais pas ******** modération******** mais je connais des Lillois. Il ne semble pas que ce cabinet soit mal considéré dans une ville qui n'est pas toujours très tendre pour les professionnels, quelle que soit la branche.
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Dave Neve
Contributeur vétéran
130 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 15:38:47
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Salut
Mais si nous pouvons revenir à la réalité un peu?
La France à la fin de 2005;
La précarité, les emeuts, les ministres devant la justice (ou non dans le cas de Chirac), les innocents trop bien installés dans le colimateur de la même justice (Outreau), les méchants chinois qui sont venus ici dans le Nord et qui ont kidnappés nos boîtes les emmenant contre leur gré chez eux pour fabriquer une paire de Nike à un Euro qui se vendent ici à 80 Euros!?!?!, le G8 qui crache dessus le reste du monde
Dans cette situation où nous n'arrivons plus à boucler les fins de mois, vous nous excuserez j'espère 'les Lillois' quand un syndic malintentionné arrivent avec ses demandes des honoraires supplémentaires pour n'avoir rien fait que de donner des "cadeaux" aux membres du conseils.
(voir http://www.unarc.asso.fr/site/abus/0304/abus149.htm)
Cordialement
Dave Neve
Dave Neve |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 15:49:15
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Je suis moi-même copropriétaire dans une résidence gérée par ******** modération********.
Les plus gros soucis que nous rencontrons ne sont généralement pas dus à ******** modération******** mais plutot à certains copropriétaires ou également à des décisions prises en AG basées sur des économies de bout de chandelle pour lesquelles ******** modération******** est souvent mise en accusation.
Du genre, on prend les matériau les moins chers et après on s'étonne du peu de tenue de ces matériaux.
Certes tout n'est pas merveilleux dans le monde ******** modération********, les devis sont longs à obtenir, les AG se font tard dans l'année mais rassurons-nous: tout n'est pas non plus merveilleux dans le monde des copropriétaires. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 déc. 2005 : 16:42:30
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Les gens qui viennent sur UI sans être trop mécontents de leur syndic sont plus nombreux qu'on pense mais ne se manifestent rarement.
Salut donc aussi à Questionappart qui a le courage de le faire
Ses réflexions peuvent être certainement étendues à d'autres syndics, et à d'autres syndicats. |
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***à nouveau terrassée par la terrasse.
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