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A la lecture du Compte rendu de gestion, j'apprends, que le syndic sans avis d'AG, a acheté ( 300 euros )plusieurs télécommandes en réserve permettant l'acces à l'aire de stationnement 33 véhicules. Cette opération est facturée aux 33/33 emes des copropriétaires des parkings. Lors des ventes de ces télécommandes, le produit de cette vente se retrouve affecté à la masse générale des charges de toutes la copropriété, normal ou pas ? Merci
Il faut regarder le décret et l'arrêté comptable pour avoir une première idée (même s'ils ne sont pas encore applicables, ils constituent déjà une référence). Cependant, il me semble au niveau méthode comptable qu'il y ait un problème, d'où ma question pour préciser le contexte avant de vous répondre : l'achat se fait par opération sur un compte d'attente copropriétaires (qui fait office de compte de stock pour les télécommandes) ou sur un compte de charge parking ? Et la vente se fait sur le compte d'attente, ou sur un compte produit ? Si compte produit, quel est son intitulé ?
Il faut regarder le décret et l'arrêté comptable pour avoir une première idée (même s'ils ne sont pas encore applicables, ils constituent déjà une référence). Cependant, il me semble au niveau méthode comptable qu'il y ait un problème, d'où ma question pour préciser le contexte avant de vous répondre : l'achat se fait par opération sur un compte d'attente copropriétaires (qui fait office de compte de stock pour les télécommandes) ou sur un compte de charge parking ? Et la vente se fait sur le compte d'attente, ou sur un compte produit ? Si compte produit, quel est son intitulé ?
En fait, joint à la convocation de l’AG, deux pages intitulées EDITION DU BUDGET PAR CLES, paraît su ce document la période d’exercice…. Colonnes DEPENSE 2004 puis colonne 2005 enfon colonne budget prévisionnel 2006.
Puis des titres : Charges générale, Masse générale ,Masse spéciale enfin Portail coulissant parking, et dans cette dernière rubrique, la colonne 2005 fait apparaître un montant en euros intitulé coût émetteur + 300 euros. Puis dans la colonne 2004 je constate dans la rubrique Masse générale au milieu de toutes les écritures, une ligne intitulée coût émetteur – 40 euros, le signe moins qui précède le montant justifie bien que la somme est déduite des charges la Masse générale. Il n’y a pas d’autre précision….mais à l’évidence c’est une vente à un utilisateur d’une place de parking, soit il est locataire de la place ou copropriétaire de la place je ne sais.
La pratique qui consiste à constituer un stock de dispositifs d'accès, mais également de canons de serrures de sureté, montre une bonne gestion.
Il a échappé aux rédacteurs du décret comptable que ces stocks devraient apparaître en comptabilité. Pourtant : pas de comptes de stocks. Absurde.
Sur la question précise : il est évident que le produit des ventes doit apparaître dans le même compte que la dépense et, par conséquent dans la même rubrique de charges et produits.
Quand la trésorerie le permet, il est possible aussi de ne mettre en répartition ni l'achat, ni les ventes. On retrouve les opérations dans le grand livre et il est possible d'effectuer le contrôle physique du stock, généralement détenu par le gardien. Un avantage est que les comptes en cas de vente d'un lot ne sont pas perturbés. On ne peut pas demander au syndic d'aller pinailler ce compte à chaque vente.
Merci Bojolais pour vos précisions sur votre "plan comptable maison" . C'est encore pire que ce que j'imaginais (bravo le respect de l'article D11 ).
Dans votre "modèle", je confirme la réponse de JPM, le produit de la vente des télécommandes s'impute négativement sous la clé "parking", comme l'achat du stock en positif. Si tout se passe bien, lorsque le stock a été écoulé, le solde de ces opérations est nul. Sinon, c'est que quelqu'un prend son bénéfice sur ce petit commmerce .
Merci , j'ai commencé à lire, je n'ais pas tout compris pour le moment, précisement le lien avec lobjet direct lié à ce post.......;o) je sais pas trés doué, désolé.....dans l'article 11, quel paragraphe est directement lié à votre remarque.....car je dois comprendre et digere.....cordialement...o)
TELECOMMANDES et charges.
Forum fermé
Posté - 23 déc. 2005 : 17:29:30
. C'est encore pire que ce que j'imaginais (bravo le respect de l'article D11 
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