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brasil
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229 réponses |
 Posté - 23 déc. 2005 : 18:28:04
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Bonjour
Si les chambres de service sont situées au rez de chaussée; pour quel raison doit on payer les charges ascenceurs? N'y a t'il pas un abus même si c'est indiqué ds le RC?
merci bcp
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rkl
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459 réponses |
Posté - 23 déc. 2005 : 18:58:17
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| est-ce que l'ascenseur permet d'atteindre le sous-sol en partence du rez-de-chaussée? si oui il n'y a pas de clause abusive |
Edité par - rkl le 23 déc. 2005 18:59:50 |
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 23 déc. 2005 : 20:07:31
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en effet pour atteindre seulement les garages on peut passer par le rez de chaussée.
Ceci dit, propriétaire d'une chambre de service sans garage,l'ascenseur m'est inutile . |
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rkl
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459 réponses |
Posté - 23 déc. 2005 : 23:41:53
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| il est ainsi normal d'attribuer des tantièmes dès lors que vous avez la possibilité, et même si celà n'est pas fait, d'utiliser l'ascenseur vers le sous-sol, c'est l'utilité qui est prise en compte et non l'usage. |
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brasil
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229 réponses |
Posté - 24 déc. 2005 : 00:16:31
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pour quel motif irais je au sous sol??
Pour me promener dans les garages? |
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Lo_
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3209 réponses |
Posté - 24 déc. 2005 : 06:56:01
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Le local poubelle et/ou encombrants ou le local poussettes/vélos sont-ils situés dans ce sous-sol?
Lo |
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brasil
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229 réponses |
Posté - 24 déc. 2005 : 12:01:57
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Le local poubelle et/ou encombrants ou le local poussettes/vélos sont-ils situés dans ce sous-sol?
Rien de tout ça.que des garages.
J'aimerais bien leur envoyer un courier pour leur soumettre la question; qu'en pensez vous?
merci |
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JB22
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2388 réponses |
Posté - 24 déc. 2005 : 13:57:00
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Donc il n'y a pas de locaux communs dans les sous-sols, normalement les locaux au rez de chaussée ne devraient pas participer aux charges.
Cependant le règlement de copropropriété étant ce qu'il est il s'applique tant qu'il n'en a pas été disposé autrement par une autorité de justice, comme contraire à la loi. |
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rkl
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459 réponses |
Posté - 25 déc. 2005 : 20:33:58
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reste à poser la question si des caves sont au sous-sol et si l'on peut y accéder en empruntant l'ascenseur
bien qu'il n'y a pas de local commun tel que local poubelles ni local à vélo ou pousettes ou encore buanderie il me semble que BRASIL nous a bien précisé qu'il était possible d'accéder aux garages en sous-sol via l'ascenseur .......
si les tantièmes en "litige" sont affectés au lot studio, que ces tantièmes trouvent leur source dans l'application du RC, il incombe au syndic de respecter le RC tel qu'il est actuellement en vigeur....donc d'affecter ces tantièmes.
ce n'est pas le motif qui importe mais la possibilité que vous avez d'aller, de par l'ascenseur, au sous-sol
vous dites ne pas avoir d'utilité à cet accès.....pour vous soustraire à ces charges il est nécessaire de modifier le RC ce qui ne peut se faire qu'au travers d'une décision en AG.....demander que ce point figure à la prochaine AG, décision à l'unanimité.....en principe aucune chance mais l'on peut toujours y croire, ne sommes-nous pas à Noël!!!!......bonnes fêtes à toutes et tous
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lnsacorh
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4541 réponses |
Posté - 25 déc. 2005 : 21:07:25
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Et je rajouterai car le sujet a déjà été longuement traité, que la seule chance de sortir de ce cas est d'envoyer le syndicat sans oublié le syndic (qui n'y est pour rien puisqu'il respecte le RC) en justice. Vous serez sûr de gagner, c'est le seul cas où l'on peut refondre le RC quand on ne trouve pas l'unanimité demandée à l'AG.
Ceci entrainera des frais de justice, refonte du RC, frais d'expertises. Tout ceci au frais du syndicat des copro 
Avez-vous été exploré le site Universimmo?
cliquer sur "recherche" en haut à droite et cibler bien vos mots. ex :charges d'ascenseur et RDC, ascenseur et frais, ascenseur au RDC, etc..... |
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brasil
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229 réponses |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 26 déc. 2005 : 00:39:58
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De rkl:
"reste à poser la question si des caves sont au sous-sol et si l'on peut y accéder en empruntant l'ascenseur"
S'il y a des caves au sous-sol, ce sont ces lots privatifs caves qui doivent supporter des tantièmes ascenceur: utilité pour se rendre du sous-sol au rez de chaussée. Il en est de même pour les garages.
Il serait intéressant que brasil nous précise les tantièmes qui lui sont attribués par rapport au tantièmes des étages.
Normalement brasil n'a pas l'utilité de l'ascenceur, pour son lot appartement au rez de chauusée; pour se rendre au sous-sol s'il n'y a pas de locaux communs; il ne devrait pas participer aux charges ascenseur.
je précsice à nouveau: Cependant le règlement de copropropriété étant ce qu'il est il s'applique tant qu'il n'en a pas été disposé autrement par une autorité de justice, comme contraire à la loi.
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lnsacorh
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4541 réponses |
Posté - 31 déc. 2005 : 17:36:57
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Merci JB22 de confirmer mon expérience sur le terrain. Conclusion, il faut faire admettre à l'AG que cela leur coutera cher (sauf au plaignant) car soit l'AG se lance toute seule dans la refonte du RC soit cela sera fait automatiquement par la Justice (plus cher ou pas - je vous le dirais bientôt)   |
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charge ascenceur chambre de service
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