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XtOf.fr
Contributeur vétéran
132 réponses |
 Posté - 25 déc. 2005 : 15:46:16
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Bonjour,
Malgré mes recherches, et notamment sur le site de JPM, jJe ne sais pas bien quel compte utiliser pour les frais postaux.
En effet, je ne peux pas utiliser le compte "6213000 Frais postaux (timbres, RAR, etc.)" car il est rattaché au compte "621 Rémunération du syndic sur gestion copropriété".
Ors, dans mon cas, il s'agit de frais postaux réellement payés à LA POSTE et non des honoraires de Syndic sur frais postaux.
J'ai donc créé un compte "6213000 Frais postaux (timbres, RAR, etc.)" pour qu'il soit rattaché au compte "6213 Frais administratifs".
A votre avis, est-ce correct ?
Quelqu'un a-t-il été confronté au même problème ?
Merci pour votre réponse.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 25 déc. 2005 : 19:56:14
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Je suppose que vous être syndic bénévole de votre copropriété.
Les frais postaux vont bien en 6213. Ce compte est avant tout en 62 frais d'administration. Pas de problème.
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 15:17:30
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Juste une petite question (sans vouloir pinailler...):
Pourquoi ne pas considérer (pour un syndic bénévole???)les frais postaux comme des frais administratifs? Sous 606++++, fournitures adm, au même titre que les enveloppes, papier à letrres... ?
snp |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 18:42:42
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Parce que le plan comptable, comme l'adjudant, dit qu'il faut les mettre en 6213.
On peut ajouter aussi que les frais postaux sont isolés opportunément puisqu'il n'y a pas de TVA sur les frais postaux.
Enfin, lorsqu'il y a un syndic bénévole, il paie souvent les frais postaux de sa poche et se rembourse ensuite, tout comme les professionnels. Tout comme eux également il doit, en cas de contrôle fiscal sur lui, pouvoir justifier les sommes et le défaut d'assujettissement.
La question de la TVA joue sur les copropriétaires et les locataires assujettis.
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 18:51:03
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question subsidiaire :
Si on utilise le service Maileva de la Poste (qui permet d'envoyer des courriers d'un simple clic (un document word (par exemple) envoyé par mail au service compétent et hop impression et envoi par maileva) à tous les copropriétaires), je suppose que c'est le même compte, ou alors il y a un compte "service" ?
Cordialement.
Frédéric |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 23:12:15
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Frais postaux : service de la Poste
Maileva : service de la poste
Pour l'un comme pour l'autre: lettres , colis, télégrammes, etc
Même compte 6213. |
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 07 janv. 2006 : 09:44:40
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OK pour l'adjudant, on ne discute pas avec la discipline. mais je préfère rester dans la Royale!!!
Quant à la TVA, l'alinéa 2 de l'article 8 interdisant l'utilisation des règles du PC général, faut-il une deuxième colonne de débit pour les montants de TVA, ou bien...ou bien...???
snp |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 07 janv. 2006 : 10:57:01
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snp
"Quant à la TVA, l'alinéa 2 de l'article 8 interdisant l'utilisation des règles du PC général, faut-il une deuxième colonne de débit pour les montants de TVA, ou bien...ou bien...???"
Il faut créer une rubrique dans laquelle vous saisirez les montants de T.V.A. récupérables (débit:positif, crédit en moins).
De la même manière vous pouvez créer un code pour les charges réupérables ou non, associé au compte comptable. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 07 janv. 2006 : 11:27:02
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Je réponds dans le même sens que JB 22. L'article 3 de l'arrêté du 14 mars 2005 impose au syndic de ressortir la TVA " lorsqu'un ou plusieurs copropriétaires ont déclaré être assujettis à la TVA ".
Le texte omet le cas d'un bailleur dont le locataire est assujetti à la TVA, même l'option TVA n'a pas été adoptée pour le bail lui même. On doit admettre l'extension à ce cas.
La bonne solution est donc de prévoir systématiquement l'extraction de la TVA et le plus simple est de la faire apparaître sur les relevés généraux et individuels, plutot que d'avoir à établir un document séparé pour chaque assujetti.
Pour un exemple conforme à ces observations communes :
http://webperso.easyconnect.fr/jp.mantelet/Modele%20Journal%20fournis.htm
Dans ce feuillet c'est la cellule taux qui est servie, la TVA apparaît automatiquement. C'est plus simple car on peut faire glisser 18,6 sur la majorité des cellules, et placer 5,5 sur les autres.
Il y a un problème dans certains cas : EDF par exemple car il me semble que l'assiette est partielle. Il suffit de supprimer la fonction dans la cellule TVA et d'inscrire le montant figurant dans la facture.
Quand il n'y a pas de TVA : on ne met rien 
Ensuite les mentions sont reprises dans la répartition des charges.
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XtOf.fr
Contributeur vétéran
132 réponses |
Posté - 04 févr. 2006 : 00:28:04
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JPM,
Le lien ne fonctionne pas... 
Par ailleurs, j'en profite pour vous demander si vous n'auriez pas un sommaire de ces fabuleuses fiches pratiques sur votre site Web ?
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Décret comptable - Frais postaux
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