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J'aimerai connaitre le rôle précis des gardiens en cas de neige et de verglas pour une résidence ou l'ensemble des occupants sont locataires. Il me semble que le bailleur doit nous permettre de circuler, sans compter qu'en cas d'accident, il me semble que sa responsbailité peut être engagée.
que les occupants soient copropriétaires ou locataires, cela ne change rien aux tâches du gardien.
le gardien a un contrat de travail et mis à part les différentes tâches inscrites sur son contrat, il entre dans ses obligations d'étendre du sel de déneigement et de dégager le passage jusqu'aux portes d'accès.
encore faut il que l'employeur , ou son mandataire, lui ai fait livrer le sel de déneigement.
en cas d'accident ce sera la responsabilité du syndicat des copropriétaires ou du propriétaire qui pourrait être engagée.
Pourquoi ne pas être allé voir aimablement votre gardien?
Attention, ne pas confondre celui qui fait et celui qui paie. En copropriété, les copropriétaires ont obligation de décider comment on fait, et ils doivent faire faire, et payer cette étape. Puis, ils récupèrent ce paiement en charge locative car ce service entre dans les charges récupérables.
Comme le propriétaire doit indiquer cela à son locataire, le locataire est sensé savoir si le déneigement et le salage seront des services qu'il trouvera (et paiera) où si cela devra se faire suivant le bon vouloir des occupants...
Pour les copropriétaire, il est déconseillé de laisser cela à l'initiative des locataire car en cas d'accident, ce sont eux qui restent les seuls responsables.
En maison individuelle, le locataire doit faire ce déneigement et salage, y compris sur le troittoir u domaine public passant devant la maison.
En maison individuelle en lotissement avec ASL, on repart sur une logique collective et c'est l'ASL qui doit définir les règles et c'est l'ensemble des propriétaire embres de l'ASL qui sont responsables.
Moralité, la neige c'est bien pour le ski et les beaux paysages, mais c'est casse pied devant sa porte !
Neige et Verglas : role du gardien
Forum fermé
Posté - 30 déc. 2005 : 21:30:03
