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 Sujet  |
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akhar
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 06 janv. 2006 : 14:43:14
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Bonjour,
J'habite dans un studio de 40m2 dans un immeuble au 7eme etage.
La cage d'ascenseur est en remplacement en ce moment et le syndic me demande 2000 euros ce qui me parait cher. Surtout vu la manierede calculer: ils ne font pas la repartition en tantiemes mais en fonction de l'etage uniquement. Je veux bien devoir plus d'argent que qq'un qui habite dans un 40m2 au 1er etage mais je paye autant que qq'un qui habite un 120m2 au 7eme etage comme moi.
Je ne trouve pas ca normal. Quels sont mes recours?
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 14:57:31
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il n'y a pas une grille de répartition ascenseur dans votre règlement de copropriété ?
Frédéric |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 14:58:43
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| La première chose à vérifier est la méthode de répartition des charges ascenseur qui est normalement définie dans votre règlement de copropriété, document qui est normalement (bis) en votre possession. Je vous suggère donc de regarder ce RC avant de continuer sur la voie des recours. |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 14:59:18
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non, non finalement ce mode répartition me parait correct, la répartition ascenseur se fait généralement en fonction de l'étage, donc il est normal que vous payez autant qu'un 120m2 au même étage que vous.
Cordialement.
Frédéric |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 15:05:51
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Le critère de l'étage fait partie du calcul, mais la surface aussi, car de cette surface dépend le nombre de personne et donc l'usage de l'ascenseur. La réponse est dans le RC qu'il faut absolument lire en premier lieu (je viens d'en ouvrir un pour le revérifier, et je ne pense pas avoir fait preuve de malchance en tombant sur un RC irrégulier  ).
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 06 janv. 2006 : 15:09:02
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ben dans le mien pour la répartition ascenseur il n'est fait référence qu'à l'étage, il est vrai que tous les appartements sont des studios, mais les tantièmes généraux augmentent également en fonction de l'étage pour des appartements identiques.
De toute façon faut voir le RdC !
Cordialement.
Frédéric |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 09 janv. 2006 : 18:51:03
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| pour compléter ce qui vient d'être indiqué; le notre ,1974,tient compte de l'étage et du type de logement (1 type 3 = 1 répartition - et 2 types 4 A et B à peut près la même surface = même répartition pour chacun de ces 2 types 4)et ce à chaque étage |
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akhar
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 18 janv. 2006 : 18:06:03
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Merci pour vos réponses....
Je v aller voir le reglement de copropriété dès ce soir.
En tout cas, ça fait très mal en ce début d'année.
A+ |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 18 janv. 2006 : 23:09:54
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Je me suis aperçue aussi que le mien n'est pas correct à ce sujet. Et pourtant il date des années 1970  . Quid de le refaire !!!!! |
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 00:19:54
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akhar
Normalement, les frais de rénovation ascenseurs sont établis en fonction de l'utilité de chaque lot et donc figurent sur votre règlement de copropriété au titre de frais ascenseurs. Regardez le bien !!!
Votre conseil syndical ; qu'est ce qu'il fait ?? Il compte les étoiles ?
Sujets évoqués et il y en a beaucoup d'autres :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=33719
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=33971
http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=394 sur ce lien vous verrez tout en bas ce qui est relatif à l'arrêté du 18 novembre 2004 : la rénovation/mise en sécurité ascenseurs qui doit se faire en trois étapes :
- avant le 3 juillet 2008 : les dispositifs concernant la sécurité des portes palières, la protection des cages semi-ouverte des anciens ascenseurs, les dispositifs de "parachute" et limiteurs de vitesse, la protection contre les chutes en gaine lors d'une désincarcération, et des dispositifs de protection du personnel intervenant sur l'installation ;
- avant le 3 juillet 2013 : dans les ascenseurs installés avant le 1er janvier 1983, un dispositif de précision d'arrêt de la cabine (2cm), et pour toutes les installations qui n'en sont pas pourvues un dispositif de téléalarme en cabine et divers dispositifs de protection des personnels intervenants ;
- avant le 3 juillet 2018 : dans les ascenseurs installés après le 31 décembre 1982, un système de contrôle de l'arrêt et du maintien à niveau de la cabine pour assurer, à tous les niveaux desservis, un accès sans danger ainsi que l'accessibilité aux handicapés, et dans les ascenseurs électriques à adhérence, un système de protection contre la survitesse en montée...
Le syndic ayant un devoir de conseil doit respecter la règlementation en matière de copropriété et le règlement de copropriété.
Sinon il engage sa responsabilité
http://inglese-marin.fr/faq.htm?PRMC_NUM=24&PRMC_CODEDANSTABLE=ACTUCOP
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967 ttp://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 11:27:34
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Citation :
Je me suis aperçue aussi que le mien n'est pas correct à ce sujet. Et pourtant il date des années 1970 . Quid de le refaire !!!!!
Revenir en haut de la page
Comment pouvez-vous affirmer qu'il est erroné ?
Cordialement / Frédéric |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 14:33:18
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Tout d'abord il y a lieu, d'une manière générale, de consulter votre règlement de copropriété (RC) qui comporte un état descriptif des
charges ou bien qui lui est annexé.
Pour être opposable à tous le notaire a du le faire enregistrer au fichier immobilier,par le conservateur des hypothèques.
Les charges d'installation peuvent avoir été calculées en fonction de l'étage et des tantièmes du lot.
Celles concernant la maintenance sont calculées en fonction desdits
tantièmes, du nombre de pièces,de l'habitabilité (Nbre de pièces+1), d'un coefficient d'usage ( Par un médecin..),d' un coefficient d'étage -qui n'est pas le mème que celui dont il est question ci-dessus-
Ces coefficients permettent de calculer les parts relatives et absolues de chaque lot.
Est ce assez clair 
PS Lorsque l'ascenseur dessert le sous-sol (garages, caves,...)
le rez-de-chaussée participe, en principe,à ces charges.
Dura lex,sed lex. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 17:33:29
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Vous trouverez sur le site de la documentation toujours interessante à lire et éventuellement sur d'autres en vous servant des principaux
moteurs du Web (Par ex Google ascenseur installation maintenance)
Au besoin, il m'est possible de vous adresser quelques fichiers
sur ce sujet avec ADSL .
François
Dura lex,sed lex. |
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Sujet |
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2000 euros pour un ascenseur!!!
Forum fermé
