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patricklaure
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 11 janv. 2006 : 21:33:47
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Je voudrai savoir si lors d une assemblée un propriétaire qui possède 30% du bien peut demander a faire stopper des appels de fonds pour des travaux si les autres propriétaires sont absents de l assemblée
a savoir que nous sommes 3 propriétaires
merci
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 11 janv. 2006 : 21:40:06
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Si une AG, avec ou sans tous les 3, a décidé comme il convient la réalisation de travaux, qu'un budget est voté ainsi que l'échéancier des appels de fonds, un copropriétaire ne peux plus rien du tout !!
'manquerait plus que ça !!!
Le syndic doit mettre en œuvre ce qui est voté, décidé ..
Mais vous dites qu'étant seul à une AG, il aurait décider de suspendre ce qui était déja voté ?? ...
Pourquoi veux t-il suspendre ? |
Edité par - gédehem le 11 janv. 2006 21:43:02 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 janv. 2006 : 22:11:25
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s'agit il d'une résolution qui était à l'ODJ pour annuler des travaux précédemment votés?
"peut demander" = ?
pouvez vous nous donner le texte de la résolutiion? |
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patricklaure
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 12 janv. 2006 : 20:48:51
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J ai fait une erreur ce n est pas 30% mais 40% que je détiens soit tout le rez de chaussée
Les appels de fonds sont pour refaire la toiture en tuile alors que pour l instant elle est en fibrobeton et après travaux il y aura le ravalement. La somme en appel est trop élevée,
L année dernière je me suis retrouve en situation financier très pénible alors je n est pas pu tout payer et cette année encore moins alors j aimerai
Savoir si je peux arrêter le processus sachant que ces travaux ne sont pas vital.
Moi ma surface est de 40% et le reste est divise en deux propriétaires.
Alors je voudrais savoir comment stopper cet appel de fond qui n est pas impératif.
Il sera certain que a l AG il y aura moi et un autre propriétaire car le troisième ne vient jamais alors si je vote l arrêt du projet et l autre dit non que ce passe t il ?
Sachant que lors du vote pour la réalisation du projet ma situation financière était bonne
Alors j ai donné mon accord au 2 propriétaires et le troisième étais lui absent.
Ces un peu compliquer mes il est pour moi impératif de tout stopper car le syndic
Ne me fais et feras pas de cadeaux je les ai eu au téléphone des vautours il on déjà appliquer des pénalités de retard.
Alors je demande comment faire pour annule et éventuellement que
Le syndic restitue les sommes verser ?
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 12 janv. 2006 : 23:18:16
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Vous ne nous dites pas a quelle majorité ont été voté les travaux ni combien de tantièmes possède le 2e copropriétaire.
Au cas ou vous seriez majoritaire, la décision d'annuler les travaux pourrait être attaquée pour abus de majorité, car décidée dans un intérêt particulier et pas dans celui de l'intérêt général de la copropriété.
Il aurait été souhaitable que syndicat étudie la possibilité de faire un "emprunt copropriété" ou vous-même. |
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patricklaure
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 13 janv. 2006 : 13:12:49
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Nous somme 3 propriétaires, je possède 40% du bien
Le 2 propriétaire a 30% et le 3 propriétaire a 30 %
La provision spéciale sur des travaux non encore décider a été voté
Par moi et le deuxième propriétaire, maintenant pour des raisons
Financière personnel je vous demande comment faire pour arrête cette
Provision.
A l’AG je serai avec le 2 eme propriétaire car le troisième ne vient jamais.
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vote sur des travaux
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