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nous avons un syndic bénévole qui a été élu en décembre 2004. Le 24 janvier prochain nous aurons une AG. Je me demande pour quelle durée est élu le syndic puisque je n ai rien trouvé sur aucun compte rendu d AG. Est ce pour 3 ans si rien n est précisé? Serait ce possible de changer de syndic lors de notre prochaine AG? Est ce que cela doit paraitre a l ordre du jour?
La réponse devrait être notée sur le compte rendu de l'AG pendant laquelle le syndic a été élu. La durée normale est de 3 ans . Au bout de 3 ans une nouvelle élection doit avoir lieu, je pense que vous pouvez demander à ce que cette question soit mise à l'ordre du jour de la prochain AG si vous avez des problèmes avec le syndic actuel. Vous verrez si les autres co lotis pensent comme vous .!
Merci pour la réponse. Oui il y a certains grincements avec le syndic...donc nous pouvons demander a inscrire cette question a l ordre du jour de la prochaine AG si je comprends bien. Je vais essayer de le faire, mais pas évident puisque semble t il l ordre du jour a été fixé sans aucune consultation ni de mon conjoint qui est assesseur, ni de moi meme. Nous n avons pas encore reçu les papiers(convocation et ordre du jour) officiellemnt mais j ai vu chez la voisine que cela était déjà fait. Je rappelle que la prochaine AG devrait avoir lieu le 24 janvier et nous sommes le 15.
Attention à ne pas tout mélanger : "Vous verrez si les autres co lotis pensent comme vous .!" Colotis ???? "l'ordre du jour a été fixé sans aucune consultation ni de mon conjoint qui est assesseur, ni de moi meme." Assesseur ???? ..
Un "colotis", c'est dans un 'lotissement' ... S'agissant d'une 'copropriété' ou est 'copropriétaires'. Quant à l'assesseur (on parle de "scrutateur"), il ne l'est que le temps de l'assemblée générale. Hors de la réunion, il n'est plus rien et personne n'a rien a lui demander pour l'ODJ ...
Pour autant, vous semblez être dans une petite copropriété : Une demande préalable à tous les copropriétaires est pertinente, mais non obligatoire.
Pour la durée du mandat du syndic ("prof" ou non, peu importe) elle est de 1, 2 ou 3 ans, dans ce denier cas sans pouvoir dépasser les 3 ans, de date à date. Cette durée doit (c'est obligatoire) être fixée, au moins par l'AG, durée mentionnée dans le PV d'AG. Faute de précision sur la durée, celle-ci est donc de 3 ans ...à moins que ne soit posée la question tous les ans, ou au bout de 2 ans ..
merci de la reponse, alors si je comprends bien, le syndic a le droit de fixer tout seul l ordre du jour? Nous sommes dans une copropriété de 12 copropriétaires avec un syndic bénévole. Nous avons eu un syndic provisoire le temps de la construction, puis a la premiere AG ou a été nommée le syndic bénévole, il a été écrit sur le PV: "nomination du syndic: Monsieur un tel... Assesseurs: Monsieur X pour le batiment B et Monsieur Y pour le batiment C (le syndic appartenant au batiment A) C est une copropriété de 3 batiments. Il ne figure aucune mention de durée. Ai je donc bien le droit a la prochaine AG de demander de fixer une durée pour le mandat du syndic sachant que cela fait un peu plus d un an? (premiere AG en decembre 2004) Merci pour vos réponses.
Je compte sur vous car je suis un peu novice en la matiere mais ne demande qu a apprendre ;)
durée de mandat du syndic bénévole
Forum fermé
Posté - 14 janv. 2006 : 19:36:38
