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luc01
Contributeur vétéran
118 réponses |
 Posté - 14 janv. 2006 : 20:14:02
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Bonsoir,
Je rencontre quelques difficultés a passer des ecritures un peu particulieres et concernant les comptes 2005.
Si un pro peut me faire transmettre un peu de sa technique ... ce sera avec plaisir.
1er cas :
travaux votés : 3000 € et les appels de provisions relatives à ces 3000 € ont été realisés - devis signé sans acompte pour 2500 € - travaux seront réalisés en avril 2006 (je dois donc re-distribuer 500 €)
Actuellement la provision est dans le compte 1020000 pour 3000 €
Comment passer la charges et la provisions recues ?
2eme cas.
Travaux votés : 2000 € ( il s'agissait d'une revision de notre VMC)
Appels de provision effectués mais aucun devis signé et en fin d'année, la VMC est tombée en panne - le cout sera de l'ordre de 7000 € (à faire voter)
Je souhaite "garder" dans les comptes ces 2000 € afin de faire un appel de provisions de 5000 € (apres validation de l'ag sur ce sujet bien sur)
Comment passer cette ecriture sachant que je ne souhaite pas une redistribution de ces 2000 €
Actuellement la provision est dans le compte 1020000 pour 2000 €
3° cas :
Nous avons effectués des travaux (non votés) et hors budget charges courantes pour 1200 € - donc décaisser mais pas de provisions en face
Quelles ecritures passeriez vous ?
Je vous remercie de votre contribution.
PS : Aux animateurs de ce site : ne serait ils pas opportun d'envisager un espace "comptabilité pour syndic non professionnel" ou l'on pourrait trouver des réponses sur des sujets de compta copropriété ... (par exemple des schémas d'ecritures comptables un peu specifiques pour un néophyte ...)
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 14 janv. 2006 : 22:41:40
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Suivant dispositions du nouveau plan comptable:
1er CAS:
Appels de Provisions:
D 450... Copropriétaires............. 3.000 €
C 1020000 Provision pour travaux...... 3.000 €
En cours d'exercice: Factures reçues. (I)
D 671 Travaux décidés par l'AG... 2.000 €
C 401 Fourniseurs................ 2.000 €
Au 31 Décembre 2005: Factures nons reçues (1)
D 671 Travaux décidés par AG..... 400 €
C 408 Fournisseurs fact non parvenues 400 €
Au 31/12/05 les travaux sont réalisés partiellement(1)
D 12 Solde en attente sur travaux.. 2.400 €
C 671 Travaux décidés par l'AG...... 2.400 €
Au 1er Janvier 2006 (1)
D 671 Travaux décidés par l'AG...... 2.400 €
C 12 Solde en attente sur Travaux.. 2.400 €
Au cours de l'exercice 2006 (1)
D 671 Travaux décidés par l'AG....... 600 €
C 401 Fournisseurs................... 600 €
Répartition après A.G.:
D 450 Copropriétaires................ 3.000 €
C 671 Travaux votés par A.G.......... 3.000 €
(Coût des Travaux)
D 102 Provisions pour travaux........ 3.000 €
C 450 Copropriétaires................ 3.000 €
(Contrepassation des Appels travaux)
2e CAS:
Appels de Fonds
D 450 Copropriétaires................ 2.000 €
C 1020000 Provisions pour travaux........ 2.000 €
Appels de fonds après vote du budget travaux
D 450 Copropriétaires................ 5.000 €
C 1020000 Provisions pour travaux........ 5.000 €
Autre écritures voir cas 1
3e CAS:
Enregistrement des factures:
D 672 Travaux urgents............... 1.200 €
C 401 Fournisseurs.................. 1.200 €
Régularisation après approbation par l'A.G.
D 450 Copropriétaires............... 1.200 €
C 672 Travaux urgents............... 1.200 €
(1)-Chiffres donnés à titre d'exemple.
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luc01
Contributeur vétéran
118 réponses |
Posté - 15 janv. 2006 : 03:47:40
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Merci JBB mais j'aurais besoin d'un complement d'info.
cas 3 : OK
Cas 2 :
Citation :
Appels de Fonds
D 450 Copropriétaires................ 2.000 €
C 1020000 Provisions pour travaux........ 2.000 €
Appels de fonds après vote du budget travaux
D 450 Copropriétaires................ 5.000 €
C 1020000 Provisions pour travaux........ 5.000 €
Si j'ai bien compris, je laisse la provision des 2000 € qui se trouvent actuellement dans le 1020000 et je ne touche à rien pour l'arreté et la cloture l'exercice 2005 ? (je pensais que les 2000 devait transiter au crédit du 120000 mais je ne savais pas comment!!)
Cas 1
Vous avez introduit d'autres montants et ça perturbe mon neurone 
Contrairement au cas 2, sur la provision de 3000 €, j'ai signé des devis pour 2500 € et je dois redistribuer 500 € :
Appels de Provisions: je suis ok
D 450... Copropriétaires............. 3.000 €
C 1020000 Provision pour travaux...... 3.000 €
Au 31 Décembre 2005: Factures non reçues (1)
D 671 Travaux décidés par AG..... 2500 €
C 408 Fournisseurs fact non parvenues 2500 €
(1)Cela me surprends : les travaux ne sont pas réalisés !!
... mais il est peut-etre possible de faire comme si ... ???
Pour la distribution des 500 € (je ne vois pas cette ecriture dans vos schemas) :
D 1020000 Provision pour travaux...... 500 €
C 410... Copropriétaires............. 500 €
et pour le reste, je decroche , je ne vois aucune somme en 702000 ?!!...
... si vous avez encore un peu de patience ... pour reprendre les schéma avec mes 3 chiffres ...
Merci
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 janv. 2006 : 12:00:17
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Sur les sujets comptables vous pouvez voir
http://webperso.easyconnect.fr/jp.mantelet/IndComptaFin.htm
Nous en discutons avec JB 22 et d'autres
Un modèle de mouvements " travaux " y sera publié très prochainement.
Dans le modèle de JB22 il y a un problème dans la mesure où on ne trouve pas trace du compte 702 Provisions sur travaux.
Il est prescrit effectivement de passer ces provisions sur le 102, mais elles doivent aller ensuite sur le 702 en produits. Comme on ne sait pas trop pourquoi elles doivent d'abord passer par le 102, les praticiens recommandent de les passer directement sur le 702. Une chose est certaine : les provisions doivent y aller d'une manière ou d'une autre.
Au 31 décembre : le compte 12 est crédité par le débit du 702 et le crédit du 671, étant entendu qu'en principa à cette date le montant du 702 est > que celui du 671. En fin d'exercice le 12 est donc créditeur et non débiteur.
Au 1er janvier suivant les écritures sont repassées dans le nouvel exercice en sens inverse.
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 15 janv. 2006 : 15:24:46
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J'ai fait une réponse, hélas il y a eu un problème, il n'a pas été pris en compte. Désolé.
J'ai souvent des problèmes avec U.I. même en mettant l'identifiant et le mot de passe.
Je ne suis pas inscrit... |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 janv. 2006 : 15:59:48
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C'est un ennui qui arrive à tout le monde et c'est bien désagréable quand on s'est cassé la tête.
On attend la réponse 
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 15 janv. 2006 : 18:41:13
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Je n'est pas de chance, j'ai encore tout raté.
Je renonce.
Désolé. |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 10:09:35
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A luc01
Efectivement je vous ai donné les écritures générales.
Ci-dessous les écritures de votre problème:
En 2005: Appels de Fonds:
D 450 Copropriétaires............ 3.000 €
C 102 Provisions pour Travaux..............3.000 €
En 2006 : Réalisation des travaux:
D 671 Travaux votés.............. 2.500 €
C 401 Fournisseurs.........................2.500 €
D 102 Provisions pour Travaux.... 3.000 €
C 702 Provisions sur Travaux...............3.000 €
Répartition à soumettre à l'A.G.:
D 450 Copropriétaires............ 2.500 €
C 671 Travaux votés........................2.500 €
D 702 Provision sur Travaux...... 3.000 €
C 450 Copropriétaires......................3.000 €
L'excédent de 500 € sera redistribué suivant décision de l'A.G.
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 10:49:21
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A JPM
"Il est prescrit effectivement de passer ces provisions sur le 102, mais elles doivent aller ensuite sur le 702 en produits."
Entièrement d'accord sur ce point.
Comme on ne sait pas trop pourquoi elles doivent d'abord passer par le 102, les praticiens recommandent de les passer directement sur le 702."
C'est le décret qui l'impose pour ces "produits" alors que c'est l'inverse pour les "charges".
"Il est débité(Le compte 102) par le crédit du compte 702-Provisions pour travaux-"au fur et à mesure de la réalisation des travaux.
Donc si l'on passe en premier par le compte 702 il faut en fin d'exercice, pour les travaux non terminés, comme en matière de charges, extourner les avances sur travaux en cours:
Débit du compte 702 par le crédit du compte 102 (et non compte 12)
Le compte 12 enregistre en fin d'exercice les "charges" sur travaux non terminés. La compensation débit crédit est interdite. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 11:46:32
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Je suis tout à fait d'accord avec votre tableau complémentaire, sauf que la différence, avec vos écritures, est effectivement restituée aux copropriétaires. Vous leur débitez 2500 et vous leur restituez 3000. C'est parfaitement normal. Il n'y a pas lieu pour l'assemblée de délibérer. OK la dessus.
Comme je l'ai indiqué, les praticiens qui utilisent déjà la nouvelle comptabilité n'utilisent pas 102. Ils se conforment sur ce point aux observations de M. Laporte, confirmées, je crois, par l'ARC. L'utilisation de 102 ne me semble justifiée que lo'rsqu'il y a un décalage important entre la date des appels et celle du début des travaux. C'est un détail.
Sur mon observation Citation :
Au 31 décembre : le compte 12 est crédité par le débit du 702 et le crédit du 671, étant entendu qu'en principa à cette date le montant du 702 est > que celui du 671. En fin d'exercice le 12 est donc créditeur et non débiteur.
Il est bien entendu que le mouvement peut être effectué par le débit du compte 102 si les fonds s'y trouvent enregistrés. OK
Mais le principe est que le compte 12 ne peut pas être débiteur. Si le coût des travaux a été supérieur à celui de la provision, la différence ne passe pas dans le compte 12 mais en charges à répartir. Pour autant on verra apparaître certainement des comptes 12 débiteurs quand le syndic aura payé complètement une situation sans avoir vérifié d'abord qu'il avait au moins appelé les provisions suffisantes pour payer.
Par ailleurs je vous indique que j'ai passé dans la page JPM un exemple de plan comptable analytique des charges. Il est bien entendu que la numérotation des comptes analytiques est totalement libre. J'ai repris une numéritation déjà utilisée depuis de nombreuses années par les professionnels mais elle n'est pas impérative.
A noter que, dans mon exemple, le tri de la colonne " analytique" n'est correct que si on prend l'option " texte ".
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 15:19:39
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De JPM
"Mais le principe est que le compte 12 ne peut pas être débiteur."
C'est là que les recommandations des praticiens, qui ne respectent pas les prescriptions de l'arrêté du 14 mars 2005, en n'utilisant pas le compte 102, sont pris en défaut. C'est ce manquement qui permet de prendre en compte, à tort, le crédit d'un compte 702 qui devait figurer au compte 102. Si on respecte l'arrêté du 14 mars en fin d'exercice le solde du compte 702 est nul, il n'y a donc rien à transférer au compte 12.
Ma dernière contestation, avec succès, les tantèmes déterminés par un "Expert Géomètre" lors de la création d'un lot. Il a dû reconnaitre son erreur: critères existants dans le règlement non pris en compte. (il faut dire à sa décharge que ces critères ne sont pas définis mais appliqués, il faut donc bien examiner le R.C.)
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 15:40:36
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Question à JB22 & JPM
Une version, quant à l'emploi des comptes 102..., m'a été donné, et pourquoi pas!!!
Le débit des 450COPRO, balancé par le crédit d'un compte 102??? serait la représentation abstaite de l'appel de travaux. La passation du débit 102??? en crédit 702??? n'interviendrait qu'en fonction des règlements des copropriétaires. Dans ce cas le 102??? n'est jamais débiteur, au pire, créditeur si des copropriétaires ne règlent pas. Ensuite, passer par un compte 671??? (au débit), en fonction de l'avancement des travaux.
Ce n'est plus de la comptabilité en partie double...dans le cas présent, c'est de l'octo............
Mais si l'on retient cette hypothèse, il faudrait faire de même pour les appels de charges "budget": passer par un compte provision et au fur et à mesure des èglements, créditer le compte 701!!!!
Pour JB22:
Mais que fais-tu de la fonction "sous-total"? Non, ce n'est pas à toi que je pose la question, mais à moi!! J'ai mis le temps, mais le problème est résolu. La persqévérence est toujours payante. Merci tout de même, et bonne année 2006. A tous aussi...quand il y en a pour un, .....
snp |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 17:05:12
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D'abord, il faut bien différencier le 12 du 102, et il semble y avoir confusion sur ce point. Le 12 n'est pourvu que dans la nuit du 31 décembre au 1er janvier, si j'ose dire.
La version officielle est que :
1) le compte 102 est crédité par le débit des comptes 450. Il est donc crédité du montant total d'une appel déterminé, sans tenir compte des paiements qui n'apparaissent qu'au débit de la banque et au crédit des 450nnn)
2) Il peut être crédité également par le débit du 1032 (provision sur travaux futurs)
3) Enfin le 702 est crédité par le débit du 102 au fur et à mesure des besoins, c'est à dire de l'avancement des travaux et de la réception des facturations intermédiaires (situations de travaux n° n, n° n+1, etc.)
Si cette version officielle est respectée, le 12, en fin d'exercice, est crédité par le débit du 102 et il est débité par le crédit du 671. Le 1er janvier, on passe les écritures inverses lors de l'ouverture du nouvel exercice.
Version officieuse :
Le 702 est crédité directement du montant global de l'appel (sans tenir compte des paiements ou non) par le débit des 450 nn.
Il peut être crédité également par le débit du 1032 comme dessus.
Dans ce cas le 12 est crédité par le débit du 702 et toujours débité par par le crédit 671.
Dans les deux cas le montant cumulé des appels et, le cas échéant, du prélèvement sur la provision pour travaux futurs doit demeurer supérieur au montant des charges enregistrées au 671. Donc le 12 est toujours créditeur dans le cadre d'une gestion saine, car le préfinancement doit toujours anticiper suffisamment les dépenses.
Quand il n'y a qu'un chantier effectué dans l'exercice et qu'il est terminé et facturé, le 12 n'est pas utilisé ....
Sauf qu'on ne sait pas ou fourrer la retenue de garantie (créditeurs et débiteurs divers ?) et encore moins comment enregistrer, le cas échéant, une garantie bancaire fournie aux lieu et place de la dite retenue de garantie. Difficile d'ouvrir un compte de banque dès lors que le syndicat n'a pas la disposition effective des fonds, bien qu'il en ait une relative maîtrise.
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 17:37:02
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De JPM Citation :
3) Enfin le 702 est crédité par le débit du 102 au fur et à mesure des besoins, c'est à dire de l'avancement des travaux et de la réception des facturations intermédiaires (situations de travaux n° n, n° n+1, etc.)
Je croyais que les comptes de la classe 7 étaient des comptes de produits!!!! càd si tu demandes (appels de charges) 1000 €, tu dois avoir 1000 € sur un compte de la classe 7. Et si les travaux sont de 950 €, tu as tjrs 1000 € au crédit du compte 7???? et 950 € au débit d'un compte 671???.
snp |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 23:15:41
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Snp, vous avez totalement raison : les comptes 7 sont des comptes de produits. Les textes précisent notamment que, s'agissant des provision trimestrielles pour charges courantes, le syndic débite les comptes 450 pour créditer le compte 701.
Pourquoi l'article 10 de l'arrêté comptable dit-il au contraire que le compte 102 " est utilisé pour enregistrer les sommes appelées pour financer les travaux décidés par l'AG en attendant le paiement des travaux correspondants, conformément au vote de l'assemblée générale " ? nul ne le sait. Mais il précise encore que le compte 102 " est débité par le crédit du compte 702 (provisions pour travaux) " au fur et à mesure de la réalisation des travaux ".
On ne saisit pas très bien la raison d'être de ce compte 102, quand il s'agit d'un chantier ne s'étendant pas sur un long délai. S'il s'agit d'isoler dans un premier temps les sources de financement (provision pour travaux futurs, subventions et provisions sur travaux) le libellé des écritures du 702 pouvait y suffire.
Détail pratique : il faudrait admettre que si les provisions sont passées au 102, celui ci va atteindre un montant par exemple de 16 000 €. Au fur et à mesure de l'avancement des travaux il faudrait en tirer en profit du 702 : 3 45O € pour payer la situation n° 1, puis 5 000 € pour payer la situation n° 2 et ainsi de suite ? Celà rappelle le vieux temps où il fallait occuper les soldats dans les postes isolés. Tout était bon !
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