| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
 Posté - 18 janv. 2006 : 18:57:48
|
Bonjour a tous et bonne année a tous les membres.
De retour avec mon prb de voisinage, rapelle des faits : copro de 3 lot avec 1 lot c une laverie ensuite mes voisins et moi
Actuellement et apres plusieurs fax au syndic, mes voisins laissent leur voiture ds l'allée menant a notre garage ( garage ou y'a des places de parking (place non utilisable mais bon l'a n'es pas le prb)).
Donc l'acces devient impossible en voiture, ou meme pour deposé une machine a laver par exmple car la cour est tres étroite.
Que puis-je faire ? Ai-jela possibilité d'appeler la police pour la faire degeager meme si c'est sur une partie commune ?
Aidez moi svp
Merci
|
|
Signaler un abus
|
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
|
|
LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 20:14:54
|
Citation :
Initialement entré par zanckos
Personen n'a d'idée svp ? :(
Si. L'ETA dans les rangs duquel on trouve d'excellents artificiers. |
Signaler un abus  |
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
|
|
G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 20 janv. 2006 : 20:55:28
|
la responsabilité du syndicat est engagée.
une autre voie Les pompiers qui pourraient être génés sur une intervention urgente
georges |
| Signaler un abus |
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 20 janv. 2006 : 20:57:46
|
ok merci , si la responsabilité du syndic est engeagée alros je pense qu'il doit vraiment faire quelque chose, mais malgrés plsuieurs fax j'ai l'impression qu'il s'en fou !!
A votre avis un AR serai le bien venu ? |
| Signaler un abus |
|
|
G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 20 janv. 2006 : 21:08:00
|
Exactement. Ils n'aiment pas trop les LRAR.
D'autant qu'une entrave caractérisée des parties communes et constatée.
Tous les RDC disposent que nul ne peut entraver les parties communes et que le syndic a pouvoir de faire enlever aux frais du contrevenant l'objet en contravention.
N'hésitez pas à rappeler par citation ce texte du RDC et l'art 18 qui oblige le syndic à le faire respecter
Georges |
| Signaler un abus |
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 20 janv. 2006 : 21:11:15
|
c'est ce que j'ai fait ds mon dernier fax en disant que d'apres le RDC aucun objet privatif doit etre sur les Parties communes .... je sais pas s'il on contacté mes voisins ... je verrai bien ...
Mais sinon que faire si le soir je rentre et que la voiture est la ? je suppose que les flics feront rien ? |
| Signaler un abus |
|
|
Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 04:01:17
|
Citation :
Initialement entré par G.G
[....]
Tous les RDC disposent que nul ne peut entraver les parties communes et que le syndic a pouvoir de faire enlever aux frais du contrevenant l'objet en contravention.
[....]
" Tous les RDC disposent que nul ne peut entraver les parties communes et que le syndic a pouvoir de faire enlever aux frais du contrevenant l'objet en contravention "
Attention, il n'est aucunement exact de dire que tous les règlements de copropriété permettent aux syndics de faire enlever, et ceci aux frais des personnes les possédant, des objets, quelle que soit leur nature, se trouvant dans les parties communes.
D'ailleurs, une disposition de règlement de copropriété qui donnerait un tel pouvoir d'enlèvement au syndic serait illicite, et un syndic qui la mettrait en oeuvre d'office pourrait même s'exposer, selon les circonstances, à des poursuites pour appropriation d'un bien d'autrui.
Pierre |
| Signaler un abus |
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 09:55:33
|
| Merci Pierre Marie, mais alors que faire ? |
| Signaler un abus |
|
|
Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
|
|
zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 15:40:41
|
| c moins seul voisin ds une mini copro qui m'a deja foutu devant le commiserait car soit disant je frappais les chats ... Donc la negociatioons .... la barriere pkoi psa masi si lui peux l'eouvrir c'est pareil :) |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Stationnement de voiture
Forum fermé
