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buonaparte
Contributeur senior
52 réponses |
 Posté - 20 janv. 2006 : 16:19:34
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Bonjour à tous, je détail donc une location vécu qui j'espère, vous seront plus compréhensible.
au sujet de la violation de domicile,
nous avons subit, lors de notre location il y à un ans environ, de multiples violations de domicile de la part de notre bailleur. nous habitions dans un studio ce trouvant contre leur résidance secondaire ( leur principale étant sur caens à plus de 50 km)et une porte se trouvant dans notre cuisine, donnait directement dans leur maison. la première intrusion, on la remarqua sans peine car nous étions absent toute une semaine et c'est en rentrant le week-end que nous trouvâme tout notre courrier de la semaine sur la table de la cuisine; plus tard, nos proprios dirons par téléphone à ma belle-mère (cotion) et avouèrent à la gendarmerie après notre main courante, que c'était parce que notre courrier débordait de la boite au lettre qu'ils c'étaient permi de le déposer chez nous (boite au lettre petite taille où leurs courriers arrivait aussi).
une autre violation, c'était quant nous somme parti pour noel dans notre famille, nous avons mis des tas de répères, porte-fenêtre, porte cuisine, porte d'entrée, et quand nous somme rentré, plus de repère n'y était, jusqu'au tabouret que j'avais mis derrière la porte de la cuisne à chez eux.
(en plus de plus de courant, d'eau cheude ni même pression d'eau et sabotage de la machine à laver)
après une autre mains courante et constatation des gendarmes, ils leurs dirons que c'était parce que notre voisin les avaient prévenu que nous étions parti avec pleins de sacs, et donc ils avaient cru que nous avions embarquer leurs matiériels; car nous étions en meublé. (en plus de cela il ne fait aucun doute que nous étions expié, mais rien de méchant pour les flic qui d'ailleur, avec calme, nous dirent que c'était normal qu'ils avaient la crainte en tant que propriétaire et quand plus j'étais en retard de loyer, alors ca changait tout et fallait donc pas que je me foute de sa geule (en reprenant le therme de ce gendarme !))
la dernière, ce ne fut qu'une tentative car, aussi incroyable que c'est, ma femme étant repartit avec notre enfant dans notre région, car étant en dépression par ces ennuis, j'étais terré chez moi, volets fermé (pour ne pas être surveillé et déjà en depression) et c'est avec engoisse que j'entendis, que quelqu'un essayait d'enfoncer une clé dans la sérrure de la porte d'entré, mais n'y arrivait pas, alors elle essaya dans la sérrure de la porte-fenêtre, mais n'y arriva pas, alors quand elle essaya par la porte de la cuisine, elle pouvait aisément car c'était quelle qui pouvais avoir une clé (bien normal cela donnait chez elle), elle tourna la clé mais arrêta aussitôt, plus un bruit. alors tout tremblant, je sort en trombe et vais à la gendarmerie, 300 mètres, qui ne nous acceptait pas plus que les gens du village, et ils refusairent de me porter assistance, en constatent que j'avais vu le menteau de la propriétaire, par un jour au volet, et qu'il y avait bien leur voiture garer devant chez eux (malgré leurs volets toujours fermé de leur grande demeure). je leurs dis aussi que 4 bol, qui était à mes proprios (somme en meublé) et se trouvaient dehors, elles les emporta. je suis repartis juste avec mon stress et déconcerté par ces gendarmes, ils ont néemoins fait un rapport de mes dires, et me dirent par la suite , qu'après leur entretient avec les G, et bien c'était bien eux qui avaient pris les bols car ils trainent dehors et pouvaient être cassé... (ils étaient dehors dans notre terrain et c'était les gamelles pour les chats du cartier), et c'est tout. Les flics ne nous dirons rien sur la tentative d'intrusion, seulement que cela ne serait pas accepter par le juge si je voualis porter une main plainte, car ils n'étaient pas entrer chez nous d'une part et secondo, c'était avec leurs clé allant dans les sérrures, et toujour du civil, mais ils consignairent cela dans leur registre.
après donc un ans que j'avais deux plaintes au tribunal, pour ces faits, malgré toutes les autres fois que je voulais en déposé mais quelles étaient refusé par les gendarmes car disant que cela était du Civile, et bien j'ai eu l'effroi de savoir par le tribunal qu'elles ont été classé sans suite.
comment faitre pour avoir le droit de parler à la cour, comment faire pour que cela soit jugé, pour que justice soit faite.
ce qui reste incroyable c'est l'attitude de cette gendarmerie, et les preuves que les bailleurs leurs avouaient des violation de domicile, et que rien ne fut accepter du juge. chaque fois qu'ils sont rentré et après nos plaintes en gendramerie, ils appelaient ma belle-mère et lui avouai, en la menacant biensur.
il me semble que c'est fortement condamnable, une violation de domicile sans cas de force majeur, des tas de sites le disent, mais,alors, que croir car la plupart des victimes, aucune preuve matériel n'est bien apporté, les bailleur sont pas bête, ils vont pas tout chambouler dans le logement, mais nous, avec tant de preuves...
faut-il que tout locataire, s'achète des vidéos surveillance et les mettents à tout coins ? je ne l'ai jamais vu dans les textes qui condamnes une violation de domicile.
merci de votre aide.
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Pierre MARIE
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comment prouver la violation de domicile ?
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