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Bonjour, Notre syndic a laissé s'accumuler beaucoup d'impayés, lors de l'A G le rapport du C S sera d'une sévérité et demandera au syndic soit de gerer mieux notre copropriété soit de se démettre de son contrat. Son contrat se termine le 30 septembre 2007 pour info. En avons nous le droit? Nous avons déjà sous la main un autre syndic. Merci de vos réponse qui sont toujours très interréssantes. Et bonne année à tous et toutes.
Vous avez peut-etre un delais de prévenance pour prévenir votre syndic du non renouvellement.
Il faudra mettre à l'ordre du jour de votre prochaine AG , le contrat du nouveau syndic.
Si la comptabilité est si catastrophique , ne pas voter ni l'approbation des comptes ( surtout si vous avez un compte séparé ) , ni le quittus , ce qui vous permettra de vous retourner contre ce syndic. A noter que si vous etes en compte séparé , votre copro a un compte bancaire dont le syndic est responsable mais vous aussi car le compte est au nom du syndicat des copropriétaires représenté par le syndic. ( Attention aux comptes débiteurs , en principe interdit ) .
Peut-etre avez-vous les infos mais essayer d'obtenir auprès de votre syndic , en consultant les factures en demandant les releves, en visualisant les reglements, les références bancaires de votre compte séparé. Ceci vous permettra de vérifier l'état reel des finances. En compte séparé , il y a "deux comptas", le 1er : celui de votre syndic et la gestion des comptes des copropriétaires, le 2 eme : celui du compte bancaire ou sont déposés les chèques .Mais ces memes depots peuvent etre décalés de qq jours entre le moment ou chacun dépose son chèque au syndic et le moment ou le syndic dépose reellement les chèques sur le compte.
A noter aussi , en cas de changement de syndic , il est possible que certain contrat ait ete signé en contrat de groupe ( signature syndic - entreprise et non syndicat des copropriétaires - entreprise ) ce qui aura , peut-etre, pour conséquence une rupture de contrat et un changement de tarif.
Pour les comptes débiteurs , c'est aussi au CS de suivre les comptes et de comprendre ce qui se passe au près des débiteurs et de faire relancer le syndic concernant ces memes débiteurs.
Je peux aussi rajouter qu'un changement de syndic est tout à fait possible et très simple à faire. Si vous souhaitez l'assistance d'une association spécialisée dans la copropriété et l'immobilier, alors je ne peux que vous recommander la CSPC : Chambre Syndicale des Propriétaires et Copropriétaires. Ils ont des permanences dans les mairies. Personnellement nous avons échappé de justesse à un administrateur judiciaire. grace à eux. Leur site www.cspc.asso.fr
Bonsoir, Le conseil de Dbarek n'est pas valable pour moi en province a part l'A D I L rien. Est-ce que JPM ou Gédemem pourrait me répondre Merci d'avance Badolles
La question est trop imprécise pour pouvoir y apporter réponse.
Le problème est de savoir si vous constatez seulement l'existence de soldes débiteurs, - ce qui est irritant et genant pour la gestion -, ou si le CS a vérifié que le syndic avait tardé à engager les procédures nécessaires.
C'est dans ce dernier cas sulement que sa responsabilité peut être engagée. S'il a fait le nécessaire, si les procédures sont en cours, si on attend un jugement, ou si l'exécution du jugement avance l'entement, ce n'est pas le fait su syndic.
Quelqaues précisions seraient nécessaires sur la situation exacte.
D'autre part le mandat court jusque fin septembre 2007. A priori, et s'il y a lieu, il faut lui secouer les puces. Il est également inutile, sur ce point particulier, de consulter un organisme quelconque, pouvant être utile dans d'autres circonstances.