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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
 Posté - 23 févr. 2006 : 20:52:07
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Bonsoir Oldman et merci
Me voilà rassurée.. j'avais eu un petit doute.
 mais en fait de couvre-chef, avec le "bougre" c'est un casque qu'il me faut avec des antennes anti-ondes négatives (il est très "tordu")..; vous imaginez le look 
Karm |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 févr. 2006 : 21:39:18
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Bien entendu, en tant que copropriétaire vous participez à tous les votes.
Sur le quitus, j'aime bien votre 'abstention' que je trouve cohérente quant à la finalité du 'quitus'. Se rendre 'quitte' soi-même, ce n'est pas terrible vis à vis des autres, non ?
Notez tout de même que l'abstention n'est pas comptabilisée lors des votes art.24, dont le quitus.
C'est Bagdad city, chez vous ?..... |
Edité par - gédehem le 23 févr. 2006 21:40:22 |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 23 févr. 2006 : 22:05:53
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re-bonsoir
Merci Gedehem,
Pour faire, ou avoir fait, partie de quelque autres "comités", j'ai toujours pensé que dans certaines situations, on ne pouvait être à la fois "juge et partie", d'où mon abstention. Oui, je ne la "compte" pas le résultat du vote ; mais je n'ai jamais eu de souci de majorité, aucun (à part un seul, minoritaire d'où sa perpétuelle frustration... il lui arrive même de voter contre ses propres propositions).
?Excusez-moi à propos de "Bagdad city", j'ai peur de ne pas saisir... ai-je raté un bout du film ou des news ? (ou la fatigue ???) ou faites-vous allusion à mes échanges sur le post d'Élisabeth ?
Par ici, dans notre glacière orientale (aujourd'hui du moins!), il y a parfois des comportements sur lesquels il vaut mieux ne pas s'attarder (ça fâaache! et pour le teint c'est pas idéal).
bonne soirée |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 23 févr. 2006 : 22:11:05
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c'est Re-moi...!
excusez-moi
décidement , oui, c'est la fatigue!! ... je viens de reprendre le fil.!..
merci pour votre humour !
et je rentre!
bonne ... nuit
Karm |
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CHR
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 26 févr. 2006 : 09:24:30
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Bonjour,
Concernant ce passionant sujet sur le quitus,
nous avons quelques soucis avec notre syndic dans notre copropriété, et pour pouvoir contesté certaines des réalisations du syndic, il faudrait que nous le refusions.
Or j'ai peur que certains copropriétaire veuillent le donner quand même pour ne pas "froisser" le syndic ou ne pas se le mettre à dos complètement.
ma question est donc la suivante :
si tout le monde s'abstient, est-ce qu'on considère qu'il n'a pas été donné, et donc que l'on peut contesté les actes du syndic ?
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 26 févr. 2006 : 09:32:03
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Citation :
Or j'ai peur que certains copropriétaire veuillent le donner quand même pour ne pas "froisser" le syndic ou ne pas se le mettre à dos complètement.
ma question est donc la suivante :
si tout le monde s'abstient, est-ce qu'on considère qu'il n'a pas été donné, et donc que l'on peut contesté les actes du syndic ?
Vous n'êtes pas certain que tous les copropriétaires fassent le choix de voter non au quitus.(ou plutôt la majorité d'entre eux, ou des votants)
L'abstenton n'étant pas comptabilisée dans les votes, êtes vous également certain qu'UN copropriétaire ne votera pas le quitus qui sera alors accordé ! 
Vote du quitus = majorité simple article 24.
D'ou j'en déduis une vraie mauvaise solution à votre problème 
Christophe |
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CHR
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 26 févr. 2006 : 09:43:17
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effectivement, le souci est de ne pas pouvoir tous les convaicre (ou la majorité) dans ce cas, c'est loupé pour la contestation, mais je pensais qu'il serait plus facile de les convaincre de s'abstenir, voire tous.
effectivement là encore il y a un risque.
mais au cas où, s'il y a abstention totale des participants, cela équivaut bien au cas où le quitus n'est pas donné , non ? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 févr. 2006 : 11:57:19
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De CHR Citation :
nous avons quelques soucis avec notre syndic dans notre copropriété, et pour pouvoir contesté certaines des réalisations du syndic, il faudrait que nous le refusions
Rien ne vous interdit de voter le quitus en écartant certains actes pour lesquels vous formez des réserves par ce que vous estimez n'être pas assez informés. Vous pouvez aussi bien rejeter ces actes de gestion et dire qu'ils ont fait l'objet d'un excès de pouvoir. Vous donnez quitus pour le reste.
La question principalement posé est celle d'inscrire ou non l'octroi du quitus à l'ordre du jour. Certains sont partisans de ne pas l'inscrire. Dans la plupart des cas celà veut dire que l'assemblée examine les comptes, maus saute purement et simplement l'examen des actes de gestion, sauf à en critiquer un particulièrement remarqué !
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CHR
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 27 févr. 2006 : 22:30:29
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Je vous remercie pour votre réponse.
Concernant la question de savoir s'il faut inscrire le quitus à l'ordre du jour, c'est vrai que pour des non initiés à la gestio, au droit etc...
il peut être dur de se prononcer en étant absolument certain de ne pas se priver d'un recours ultérieur en cas de découverte après coup d'une anomalie.... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 28 févr. 2006 : 09:06:34
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Le fait que la question du 'quitus' soit ou non inscrite à l'ODJ n'a, de mon point de vu, aucune importance.
La seule question qui se pose à lui est : "Le syndicat prend t-il ou non une assurance qui le garantisse des éventuelles erreurs de gestion du syndic ?".
Pour le reste : .."Rien ne vous interdit de voter le quitus en écartant certains actes pour lesquels vous formez des réserves par ce que vous estimez n'être pas assez informés. Vous pouvez aussi bien rejeter ces actes de gestion et dire qu'ils ont fait l'objet d'un excès de pouvoir. Vous donnez quitus pour le reste."
...il est à la base de toute l'ambiguité du 'quitus' : il faudrait lister les actes pour lesquels les copropriétaires ont l'information nécessaire leur permettant de donner 'quitus'.
Quant à des réserves qui seraient formées sur des actes connus mais écartés du quitus cela relève de la plaisanterie !
Cela voudrait dire qu'il faudrait préalablement identifier tous les actes connus, les lister pour les rapporter au PV et préciser dans la résolution les actes connus écartés du quitus ....
Déja que 80% des copropriétaires ne savent pas ce qu'est le 'quitus' et que 98% d'entre eux le vote les yeux fermés, je me demande qui va bien pouvoir s'amuser à lister tout ça, les oeufs cassés et ceux pas cassés.....
Cette question du quitus est, sur le fond, une vaste fumisterie. Outre le fait qu'il n'est pas prévu par les textes, il est de fait uniquement destiné à dégager de toute responsabilité le syndic "prof" pourtant obligatoirement assuré pour couvrir cette responsabilité !
Donner quitus c'est refuser par avance d'être indeminiser en cas de préjudice !!! C'est se tirer une balle dans le pied !! Folie !
La question n'est donc pas de savoir quels sont les actes connus, couverts ou non par le quitus, liste impossible à dresser.
La seule question est :
"Le syndicat prend t-il ou non une assurance qui le garantisse des éventuelles erreurs ou fautes de gestion du syndic ?".
...Assurance au cas où ... ce qui est la finalité de toute assurance !
(Un exemple, certes tiré par les cheveux, pour montrer toute la bétise du 'quitus' : QUI paye l'assurance RCP du syndic ?.
Mettons tel syndic qui ne gère qu'une seule copropriété.
Il paye son assurance RCP (comme sa garantie financière) sur ses revenus, .... revenus qui sont les honoraires versés par le syndicat.
C'est donc le syndicat qui paye l'assurance RCP du syndic !
Donner quitus c'est donc refuser par avance de faire jouer la RCP du syndic que le syndicat a lui-même payé.
Donner quitus c'est dégager par avance de responsabilité le bonhomme qui a grillé un stop et enfoncé votre voiture, refuser l'indemnisation de son assurance qu'on a payé !
Donner quitus, c'est la roulette Russe : vous voulez encore jouer ?) |
Edité par - gédehem le 28 févr. 2006 09:22:42 |
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mathi
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2092 réponses |
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