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marv
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 27 janv. 2006 : 16:21:26
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Bonjour,
j'ai l'intention de relier deux lots mitoyens, non reliés par une partie porteuse, m'appartenant tous les deux.
Qu'elle est la procédure? Il me semble avoir lu, que si c'est lots était dans le cas précis (que je décris ci-dessus), il fallait éventuellement en informer le syndicat de copro.
Mais cela n'étant pas une obligation (car ne touchant pas au partie communes), ne donnait même pas lieu à un vote.
Qu'en pensez-vous???
Merci d'avance pour les réponses
Etre ouvert et poli ne veut pas dire que l'on est idiot... mais quand on devient ferme et que l'on fait valoir ses droits, l'agression vient immédiatement "d'en face"...
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 28 janv. 2006 : 10:33:33
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Bonjour ,
Si votre mur-porteur est élevé entre le sol et le plafond et qu'il est joint aux murs extérieurs, il semble qu'il serait opportun d'obtenir une résolutions favorable de votre AGO , avec présentation d'un rapport d'un homme de l'art.
Ça couterait, mais sans doute moins cher que si vous avez des problèmes de fissures ou autres,sur votre plafond , en fonction de la surface et de la construction .
Sans doute que des internautes spécialistes vous apporteront de meilleurs arguments.
Bravo pour votre philosophie.
Dura lex,sed lex. |
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rroger3538
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 28 janv. 2006 : 12:27:02
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je rejoinds completement les arguments de oldmann24.
l'accord de l'AG EST INDISPENSABLE, il ne vous sera pas refusé vu les circonstances de situation de vos apparts.
toutefois l'attestation par un professionnel archi ou ingenieur est aussi necessaire pour determiner avec justesse si votre mur est porteur ou non et la consistance des travaux eventuels a réaliser, dans notre métier rien n'est impossible.
cette intervention rassure les coproprietaires et protège l'avenir en cas de vente separé de votre appart qui redeviendrait 2 appart.
nous avons ce cas sur le site.
roux |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 28 janv. 2006 : 13:05:42
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Mary,
Je me réjouis de voir que je ne déraille pas toujours et que je suis rejoint par un homme de l'art, que je salue au passage.(voir le post dans lequel il décline sa profession)
Étant maintenant informé il ne vous reste plus qu'à prendre une décision en votre âme et conscience.
Bonne continuation.
L'union fait la force.
François
Dura lex,sed lex. |
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marv
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 28 janv. 2006 : 15:16:16
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Tout d'abord merci pour les réponses,
mais justement les lots m'appartenant NE SONT PAS reliés par une partie porteuse!!
Et c'est justement sur ce point, que j'ai lu un article, qui ne précisait pas quelle déclaration faire en AG, ou plus simplement comment la formuler(?) :
- demander un accord pour relier deux lots??
- signaler (ce qui est différent pour moi d'une demande) que l'on relie deux lots???
D'après mon notaire, comme j'ai acheté les lots, qui sont numérotés séparément dans l'acte notarié, je peux revendre les lots selon mon bon vouloir, c'est à dire séparément (ce qui n'est pas mon objectif) ou ensemble (mon cas), peu importe qu'il soient reliés ou non.
Qu'en pensez vous???
(PS: Merci pour ma philosophie, qui est issue de nombreuses expériences personnelles... malheureusement!! ;-)
Etre ouvert et poli ne veut pas dire que l'on est idiot... mais quand on devient ferme et que l'on fait valoir ses droits, l'agression vient immédiatement "d'en face"... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 28 janv. 2006 : 16:06:28
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Marv,
Avez vous consulté votre conseil syndical et votre syndic ?
Que pensent-ils de votre projet ?
Donc peut être pas de problème au plan du RC !
Dans votre cas, le notaire a-t-il raison ? Reste à savoir ?
Cependant je persiste à penser que du moment que votre cloison (non porteuse) est attenante aux parties communes que sont ,au moins, le sol et le plafond , il y aurait lieu de passer par l'AGO.
Par ailleurs, avez vous consulté les services fiscaux afin de savoir si vous aurez une ou deux taxes foncière et d'habitation , en raison même de votre nouvelle situation ?
Dura lex,sed lex. |
Edité par - oldman24 le 28 janv. 2006 16:08:14 |
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marv
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 30 janv. 2006 : 11:13:55
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Bonjour,
pour répondre à votre question, nous n'avons pas de conseil Syndical, car nous ne sommes que deux copropriétaires (et l'année dernière date de création du syndicat, nous avons choisi de ne pas avoir de CS, vu le nombre très réduit que nous sommes).
Pour compliquer la choses, le copro et moi-même, nous ne nous parlons plus, sauf avocat interposé, ou violente dispute (ce que j'essaie d'éviter au maximum), à cause d'une vieille histoire hors sujet de ce post.
Donc toute décision est problématique, car à deux copros, chaque vote est à l'unanimité ou est négatif, et comme mon copro fait tout pour m'em...der!!
Pour le discours du notaire, je n'en sais pas plus que vous, quand aux taxes, les lots ont chacun des millièmes correspondant et même une désignation sur batiment (Bat A - Bat B, contruction en deux parties), donc j'espère que cela se passera sans complication.
Merci pour les réponses
Etre ouvert et poli ne veut pas dire que l'on est idiot... mais quand on devient ferme et que l'on fait valoir ses droits, l'agression vient immédiatement "d'en face"... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 30 janv. 2006 : 18:09:05
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Bonsoir,
Sans voir un plan beaucoup de lecteurs ne verront plus bien , dés lors qu'il s'agit de deux bâtiments ayant une partie mitoyenne 
Sorry !
Dura lex,sed lex. |
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marv
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 31 janv. 2006 : 11:50:14
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Citation :
Sans voir un plan beaucoup de lecteurs ne verront plus bien , dés lors qu'il s'agit de deux bâtiments ayant une partie mitoyenne
Heuuuuuu...? Je ne comprends pas très bien ce que vous voulez dire? Vous voulez que je joigne un plan???
Cordialement
Etre ouvert et poli ne veut pas dire que l'on est idiot... mais quand on devient ferme et que l'on fait valoir ses droits, l'agression vient immédiatement "d'en face"... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 31 janv. 2006 : 12:49:18
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Bonjour,
Oui,avec un plan on y verrait peut être plus clair !
Toutefois, on ve voit pas beaucoup de contributeurs apportant leur lumière à votre question .
Bye
François
Dura lex,sed lex. |
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marv
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 19:08:11
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Malheureusement, vous avez raison, beaucoup de lecteurs, peu de contributeurs. Telle est la vie!! ;-)
C'est encore pire sur mon second post, qui est encore plus important pour moi, que celui-ci.
Mais je laisse tomber, pour le plan.
Merci encore Oldman
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