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Nous habitons au bout d'une impasse privée ou chacun des propriétaires possèdent une partie de la voie d'accès. Comme nous sommes les derniers (les plus enclavés), nous n'avons aucune servitude vis à vis de nos voisins et nous nous étions informés, à l'achat de notre maison, (il y a plusieurs années maintenant)de la possibilité de fermeture de notre parcelle si le cas se présentait.
Pour sortir de notre impasse, nous devons tous manoeuvrer puisque notre passage n'est pas très large.
Nous n'avions pas particulièrement de soucis, bien au contraire, jusqu'à peu de temps, mais nos voisins mitoyens ont déménagé et ont vendu leur bien à un nouveau propriétaire.
A l'inverse de nos anciens voisins, naturellement soucieux de ne pas "passer" de façon injustifier devant chez nous et sous nos fenètres, les nouveaux ont, dès le premier jour de leur arrivée, commencé à "se servir" de notre parcelle sans la moindre demande : lors du déménagement, ils ont garé leur camion sur notre parking, puis toute l'après-midi une de leur voiture devant notre maison. Plus tard, certains de leurs visiteurs sont venus regarder (chez nous) notre propriété, et leurs enfants ont laissé, à plusieurs reprises des jouets chez nous (vélos, ballons). Une voiture a été laissée, moteur en route, sous nos fenètres plus de 20 mn. Chaque jour, pour entrer et sortir de chez eux avec leurs véhicules, ils reculent en une manoeuvre de 2 à 3 mètres chez nous et nous avons constaté à plusieurs reprises, y compris après leur avoir parlé gentillement du problème de nos relations de voisinage, de notre droit de propriété et de quiétude, des manoeuvres sur notre propriété à 2 voitures.
Aujourd'hui, à priori, le dialogue n'est pas la solution (je précise que bien entendu, nous manoeuvrons nous concernant chez nous et pas sur la distance qu'ils se donnent - sinon nous serions chez d'autres voisins! - que nous ne stationnons pas chez eux...).
Nous envisageons donc maintenant la fermeture de notre propriété. Cette fermeture obligerait nos voisins à faire plus d'efforts au niveau manoeuvre pour sortir de chez eux en marche avant. Quelles sont nos possibilités ? Y-a-t-il dans ce cas là des normes particulières ? Des jurisprudences ? Bien entendu, nous choisirions un système qui ne nous fasse pas stationner chez eux...
fermeture de propriété
Forum fermé
Posté - 08 févr. 2006 : 17:47:31
