| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
dgroud
Contributeur actif
38 réponses |
 Posté - 10 févr. 2006 : 12:31:09
|
bonjour,
je sollicite l'avis de copropriétaires avertis car je vais être confronté très rapidement à un arrêté de compte assez complexe.
En effet, deux modifications de RDC sont intervenus durant l'exercice (la copro est passé de 27 à 31 puis de 31 à 29 à deux dates différentes).
Je pense faire des calculs de charge au prorata temporis pour chacun des lots concernés.
Cela vous semble-t-il le plus simple ?
Peut-on faire des arrêtés intermédiaires pour gérer plus simplement ces modifications ?
Merci pour votre aide.
D. GROUD
|
|
Signaler un abus
|
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 10 févr. 2006 : 13:33:20
|
la copro est passé de 27 à 31 puis de 31 à 29 à deux dates différentes).
27 à 31 quoi ? des lots ? La question est de savoir si, au final, il y a eu création de tantièmes (partie commune transformée au partie privative par exemple) ou non.
Rien n'est officiellement prévu pour ces cas particuliers. On est donc forcément dans le bricolage, ce qui n'est pas exclusif d'une solution raisonnable. Mais n'oubliez pas que le syndic ne peut sortir qu'une compte de charges et pas trois ou quatre.
|
Signaler un abus  |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 10 févr. 2006 : 18:49:02
|
De JPM:
"Rien n'est officiellement prévu pour ces cas particuliers. On est donc forcément dans le bricolage, ce qui n'est pas exclusif d'une solution raisonnable."
Je suis bien d'accord, rien n'est prévu. Je m'interroge sur les conséquences du décret du 27 mai 2004 qui a modifié l'article 6-2 du décret du 17 mars 1967 et supprimé l'usage du prorata temporis:
" 3° Le trop ou moins perçu sur provision, revélé par l'approbation des comptes, est porté au crédit ou au débit du compte de celui qui est copropriétaire lors de l'approbation des comptes."
La répartition à faire entrainera bien une régularisation de charges.
Reste à savoir si l'on doit faire une réparttion suivant les tantièmes de chaque période. Ce serait équitable et "une solution raisonnable"(J.P.M.)
DE J.P.M.
"Mais n'oubliez pas que le syndic ne peut sortir qu'un compte de charges et pas trois ou quatre"
Certes l'application informatique du syndic n'est pas prévu pour cette situation.
Une solution consiste à ventiler chaque charge prorata temporis et d'affecter une clé de répartition à chaque quote-part de charges. On double le nombre de lignes mais on s'en sort en une répartition.
A vos avis et commentaires...
|
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 11 févr. 2006 : 10:30:47
|
OK JB 22, mais rien ne dit qu'il y a eu transfert de propriété dans le cas évoqué, sauf, sans doute, pour un bout de partie commune.
Dgroup doit nous préciser quelles sont les opérations qui ont généré une agmentation, puis une réduction des tantièmes.
Ces informations permettront de donner un avis définitif.
|
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 11 févr. 2006 : 11:01:08
|
De dgroud
"En effet, deux modifications de RDC sont intervenus durant l'exercice (la copro est passé de 27 à 31 puis de 31 à 29 à deux dates différentes)."
Effectivement il faut que l'intéressé nous precise par ce qu'il entends par "modification du R.C."
Si il n'y a que changement du nombre de copropriétaires par mutation de lots il n'y a pas de modification du R.C. ni modification des tantièmes:
Il faut transformation de parties communes en parties privatives ou l'inverse.
|
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 11 févr. 2006 : 18:35:52
|
S'il y a eu 2 modifications du règlement de copropriété , à bref intervalle, il y a tout lieu de penser qu'elles n'ont pas été apportées
que pour actualiser les noms des copropriétaires. Les tantièmes inchangés ne devraient pas poser de problèmes.
Pour le moment,la comptabilité en partie double ne s'impose pas.
Ainsi, un calcul prorata temporis devrait permettre de simplifier
les données.Pour plus tard, il faudra que les rédacteurs des textes
s'entourent de spécialistes, non seulement dans le domaine de la comptabilité, mais aussi de l'informatique,car les modifications de programmes ne se font pas à l'oeil.
François
Dura lex,sed lex. |
Edité par - oldman24 le 11 févr. 2006 19:26:04 |
| Signaler un abus |
|
|
dgroud
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 13 févr. 2006 : 21:39:57
|
Merci pour vos réponses.
En effet, je vais compléter mes explications :
1ere étape : création au 01/12/2005 de 4 lots nouveaux (les tantièmes passent de 1011 à 1167) (4 lots identiques de 39 tantièmes suite à rachat de combles). On va donc passer de 27 à 31 lots.
2eme étape : sortie vers le 01/06/2006 de la copropriété de deux lots (sur demande du propriétaire car complètement indépendant du reste) représentant 370 millièmes (1167 -> 797). On va donc passer de 31 à 29 lots.
Je pense que des calculs au prorata temporis sont les plus justes mais cela ne va pas être simple...
Merci pour votre aide.
Tout autre sujet : je cherche un outil (sous Excel si possible) pour gérer un partie double. Merci d'avance (dgroud@libertysurf1234.fr sans 1234).
D. GROUD |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 13 févr. 2006 : 23:28:29
|
On est fixé il y a bien modification des tantièmes et sur deux exercices, se qui simplifiera les choses pour le premier exercice pas pour le second.
Exemple de ma proposition de répartirtion prorata temporis:
Charges Générales: 36000 €, 1e Période 11/12: 33000 €, 2e Période 1/12 3000 €
Charges Escalier ou Bâtiment: 6000€, 1e Perode: 5.500 €, 2e Période 500 €
Répartition:
Charges Générales : 33000 € * x tantièmes/1011 Tantièmes
3000 € * x tantièmes/1067 Tantièmes
Les lots créés participent aux charges pour la deuxième période.
Charges Escalier ou Bâtiments: 5500 € * y tantièmes/Total Tant 1e Période
500 € * y tantièmes/Total Tant 2e Période.
Les lots créés participent aux charges pour la deuxième période suivant les tantièmes affectés à ces lots.
Même principe pour les autres catégories de charges.
Même méthode pour l'exercice suivant si l'opération se réalise.
Les lots supprimés ne participent pas aux charges de la 2e période.
Donc pour les charges générales: 1e période sur la base des 1167 tantièmes, 2e période sur la base des 797 tantièmes. Le montant des charges étant calculés prorata temporis.
De même pour les autres charges.
|
| Signaler un abus |
|
|
dgroud
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 14 févr. 2006 : 08:56:19
|
bonjour,
Merci pour votre réponse.
C'est exactement ce que je voulais faire.
Petite précision, les deux changements se font dans le même exercice 2005/2006 (qui va du 01/10/2005 au 30/09/2006).
Cela complexifie un peu les calculs mais reste jouable.
Merci pour votre aide.
D. GROUD |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 14 févr. 2006 : 09:47:10
|
Citation:
"Cela complexifie un peu les calculs mais reste jouable."
Vous n'aviez pas précisé les dates de votre exercice!
Il vous faudra faire 3 périodes (2,6,4 mois), avec la méthode préconisée dans le post précédent.
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Nouveaux tantièmes : Comment faire ?
Forum fermé
