|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
peirrec
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 24 févr. 2006 : 15:36:09
|
(Edit- j'ai posté ce message au mauvais endroit dans le forum hier- mes excuses pour la confusion-)
Nous sommes une petite copro(moins de 30 lots), pas très au fait des lois et des procedures, donc votre aide et experiences sont les bienvenues. En effet notre syndic actuel a très mal géré une simple histoire d'assurance donc nous souhaitons en changer.
Le problème est que nous avons deja reçu notre convocation d'AG 6 semaines avant, sans pourvoir inscrire des modifications d'ordre du jour. Neamoins nous avons envoyé une lettre RAR demandant un changement d'ordre du jour avec reconduction du mandat de 3 mois (au lieu d'une année) avec convocation d'une nouvelle ag- pour gagner du temsp. Ils ont refusé, evidemment. Donc nous envisageon lors de l'AG en qques jours de ne pas voter un nouveau mandat de notre syndic actuel et de voter quand meme un nouveau syndic(deja contacté- deja d'accord). on est à peu pres sur qu'on aura la majorité absolue. On nous dit qu'on risque 2 choses. Un: que notre syn actuel envoie une lettre au magistrat pour nommer un administrateur de bien. Mais on nous dis que le magistrat ne risque pas de donner suite puisqu'il lira dans le PV de notre AG qu'on à un nouveau syndic deja. il faudrait qu'il face du zele pour donner raison à l'ancien syndic. autre problem- un co-proprietaire pourrait, dans un delais de 2 mois faire opposition à notre vote puisqu'il n'est pas inscrit dans l'ordre du jour. Ce qui nous amenera a refaire un AG et dans ce cas on votera quand meme le nouveau syndic dans les 'regles' puisqu'on ne ratera pas l'inscription à l'ordre du jour une nouvelle fois.
Nous sommes prets à risquer ça car personne(de coproprietaires presents et motivés ne veut rester avec le syndic actuel. notre interlocuteur et conseil principale etant notre nouveau syndic(à qui on fait confiance, mais ...) on pense que des avis de gens plus chevronnés pourrait nous etre utiles.
Avez vous dejà vecu ce genre de situation ?
Tous vos conseils sont les bienvenus..et Merci!
|
|
Signaler un abus
|
|
|
maripili
Contributeur senior
55 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 16:51:40
|
Je pense que si vous ne réeliser pas votre ancien syndic
Celui devient un tiers a la copropiété.
Il n'a donc pas le droit de demander quoi que se soit car cela ne le concerne plus.
En général lorsqu'un syndic n'est pas réélu il prend ses affaire et s'en va, il vous laisse vous debrouiller sans lui, c'est a dire que c'est a vous a rediger le pv etc...
Il me semble donc qu'il n'y a pas de crainte a avoir concernant un recour du syndic auprés du tribunal
Ensuite vous ne pouvais prendre des decision que sur des questions qui sont inscrite à l'ordre du jour. Le risque est que votre decision soit attaqué par un copro dans les 2 mois et soit cassé. Risque qui me parait minim car cela doit se faire obligatoirement devant le TGI et à donc un cout pour le demandeur qui doit avancer les frais de procedure.
Pour résumé vous ne prennez pas vraiment de risque en agissant comme ça
|
Signaler un abus  |
|
|
mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 17:56:11
|
La manière de faire que vous envisagez est non seulement irrégulière et risquée, mais aussi très déloyale vis à vis de votre syndic actuel. Les copropriétaires, les conseils syndicaux et les associations hurlent quand les syndics procèdent de la sorte. Par contre, vous, cela ne semble pas vous gêner  . Si j'était président de votre AG, je demanderais illico presto la sortie de la personne étrangère à l'AG, car sans motivation par rapport à l'ordre du jour.
Au delà de l'éthique, vous n'êtes pas obligé de courir le risque de l'annulation de la désignation de votre syndic "invité surprise". A partir du moment où figure dans l'ordre du jour la désignation de votre syndic actuel, l'AG est libre de modifier la durée du prochain mandat de ce syndic, sous réserve de son accord.
Je vous conseille donc tout simplement de réduire la durée de son prochain mandat à 3 mois en AG, avec décision associée de convoquer une prochaine AG juste avant le terme de ces 3 mois, ce qui vous laissera suffisamment de temps pour proposer votre nouveau syndic avant la convocation.
Ainsi, vous restez non seulement dans la légalité, et vous respectez votre syndic actuel en le mettant en face d'une décision d'AG souveraine, sans faire de "complot".
Et si votre syndic actuel refuse la réduction de la durée de son mandat (au cas où il serait aussi peu fair-play que vous  ), alors vous pourriez passer à la désignation d'un syndic bénévole provisoire dont le mandat serait d'expédier les affaires courantes et de convoquer cette prochaine AG. Sauf que cette fois-ci, c'est à cause du manque d'éthique du syndic que vous seriez amené à prendre cette décision pour ne pas en arriver à l'administration judiciaire.
|
| Signaler un abus |
|
|
mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 18:01:41
|
Ah, au fait, si c'est votre prochain syndic qui vous a conseillé ou confirmé cette façon de faire, vous pouvez en rechercher un autre aussi, car un syndic qui cautionne ce genre de manoeuvre commencerait très mal un mandat basé sur la confiance et le respect des procédures ! Je vous laisse imaginer comment il se comporterait quand il sera non plus dans votre camp mais contre...
|
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 18:18:24
|
Vous ne pouvez pas élire un syndic professionnel car son contrat n'est pas joint à la convocation.
Vous pouvez élire à titre un syndic bénévole, n'étant pas rémunéré il n'est pas nécessaire d'avoir un contrat.
Ce syndic bénévole, se fera "conseiller" par le syndic préssenti et convoquera une nouvelle A.G.
Les difficultés: la remise des fonds si vous n'avez pas de compte séparé et les délais pour obtenir la transmission des archives.
Lors de votre prochaine A.G. désignez un président acquis à votre cause et un secrétaire qui ne soit pas le syndic et conservez la feuille de présence (impératif) pour convoquer la nouvelle A.G.
Rédiger le P.V. en fin d'A.G. |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 18:34:57
|
De mfld
"Ah, au fait, si c'est votre prochain syndic qui vous a conseillé ou confirmé cette façon de faire, vous pouvez en rechercher un autre aussi, car un syndic qui cautionne ce genre de manoeuvre commencerait très mal un mandat basé sur la confiance et le respect des procédures ! Je vous laisse imaginer comment il se comporterait quand il sera non plus dans votre camp mais contre..."
Nos contributions se sont croisées.
Comme vous, je ne pense pas que cette façon de procéder émane du syndic pressenti. Sinon, je dis également ça commence bien mal. |
| Signaler un abus |
|
|
peirrec
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 19:01:35
|
pour repondre à MLFD. Merci de vos commentaires. Envisager le PIRE maintenant c'est ce que je cherche à faire, afin d'y etre preparé, et de pouvoir prendre la decision de notre façon de procéder. Vous avez aider dans ce sens, c'est sure! ; )
Nous avons largement solicité notre syndic actuel pour corrigé une situation, mais il est de mauvais foie. nous avons aucun reproche-il me semble- à nous faire coté ethique. Le synd actuel à refusé les 3 mois qu'on à proposé...il aurais eu facilement le temps de refaire un ordre du jour complementaire et de l'envoyer en RAR tout en respectant les 15 jours minimum.
Tout les co-pros qu'on à pu voir- President du CS inclus, sont d'accord pour changer.
Je pense qu'on cherche tout simplement à sortir d'une situation mauvaise, et à cause d'un petit retard en procedure qui nous à empecher d'inscrire à l'ordre du jour ce changement, on est penalisé une année encore...
Le nouveua syndic doit etre aussi malin et respectueux des autres en generale, et on ne peut pas lui reprocher de nous chercher une solution. Mais je comprend aussi que c'est nous et pas lui qui vont se mettre dans une situation malheureux si ça se passe mal. . "quand il sera plus dans notre camp? "- OK, je commence à comprendre l'ambiance ...il ne faut faire confiance à personne dans ce milieux sauf soi meme quand on est vraiment bien informé. Je m'en doutais...ooof
Notre cas est d'un co--pro qui se reveille, (d'ou notre loupé de procedure) tardivement, mais on est pas maso pour autant, et si on peu changer, on le fera. Merci, quand meme pour votre point de vue, et ceux des autres. La question du contrat pour le nouveau syndic -present ou pas lors de l'AG me semble tres important(Merci à JB22!) quel peut etre le problem si on opte pour la solution de JB22 avec election de syndic benevole? est ce que cette personne doit vraiment s'occuper des comptes("remise des fonds") le temps de reconvoquer un AG (delai d'un mois possible??) On n'est ni avocat ni comptable dans notre CS.
Je ne sais pas comment cette histoire se terminera, mais merci encore! |
| Signaler un abus |
|
|
lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 24 févr. 2006 : 19:19:58
|
Selon JB22 Citation :
Vous pouvez élire à titre un syndic bénévole, n'étant pas rémunéré il n'est pas nécessaire d'avoir un contrat.
Ah bon? Donc pour résumer on élit le syndic bénévole au feeling et sur sa bonne mine?.
Mais, il y aura bien besoin de savoir quelle est sa mission.
D'ailleurs, l'heureux élu, le sait-il lui même?
Parfois, on peut en douter.
http://universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=35471
http://universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=35607
D'autre part certains syndics "bénévoles" se font voter une indemnité, parfois élévée (ce qui est le cas dans ma copropriété) , en dehors des frais de bureau et autres.
Mais les moutons suivent aveuglément...
Selon la loi, on doit présenter un contrat de syndic: art 11, 4°
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm.
Il est vrai que le recours obligatoire au TGI et les frais qu'il engendre n'incite pas au rétablissement de l'ordre public dans les copropriétés..
Mon syndic fait comme il veut depuis 1979, et je ne vois pas comment les choses changeraient.
|
| Signaler un abus |
|
|
peirrec
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 25 févr. 2006 : 13:55:51
|
c'est plus simple que ça en ce qui concerne le syndic benevole. on nous fait comprendre que ça peut etre une personne du CS, ou meme moi- meme. on est d'accord tous(CS et une maj de co-pros) pour faire ça benevolement, justement. personne chez nous est la pour chercher des indemnisations. notre but c'est de fontionner normalement avec un nouveau syndic, et si il faut passer par l'astuce du syndic benevol pour attendre ce but, alors pourquoi pas? on nous explique que la seule formalité que le syndic benevole aura à accomplir serait de'assumer ce titre, et de realiser l'envoi pour convocation d'AG pour elire un nouveau syndic. point. si quelqu'un est deja passé par la, s'il vous plait, s'il vous plait!! partager votre experience avec nous!!! je me demande si je ne devrait pas lancer un nouveau sujet à ce propos plus precisement, mais je ne veut pas trop squatter ce forum.
merci encore de vos conseils, experiences, etc..! |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
changement de syndic: appel aux conseils 2
Forum fermé
