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Bonjour Dans la situation de l'article 25, millièmes totaux, comment sont concidérés les absents, entre les votes pour et les votes contres, l'absent rentre dans quel camp ? Merci d'avance
Les absents chroniques aux AG sont purement et simplement des emmerdeurs qui refusent de prendre leur responsabilité dans une copro… c’est tellement fatiguant pour eux de traverser le couloir pour donner son pouvoir à un voisin ou de l’envoyer… Par contre ça l’est beaucoup moins quand il s’agit de se mêler de la vie de la voisine du 3ème ou du papy du 5ème… C'était ma pensée du jour sur les absents chroniques ou à tendance...
Si le syndicat compte 1000 voix et que 700 sont seules présentes ou représentées, la majorité art.24 sera 700/2+1 = 351. Les 300 qui jouent aux cartes ne sont pas comptabilisées.
Les maj.art.25 et 26 sont immuables, calculées sur le total des voix du syndicat, ici 1000. Art.25 : 1000/2+1 = 501. (majorité du total) Art.26 : 1000/3*2+1 = 667. (majorité des 2/3)
Si le syndicat compte 1000 voix et que 700 sont seules présentes ou représentées, la majorité art.24 sera 700/2+1 = 351. Les 300 qui jouent aux cartes ne sont pas comptabilisées.
Les maj.art.25 et 26 sont immuables, calculées sur le total des voix du syndicat, ici 1000. Art.25 : 1000/2+1 = 501. (majorité du total) Art.26 : 1000/3*2+1 = 667. (majorité des 2/3)
L'énonciation ci dessus de Gédehem est erronée, car, outre de rassembler au moins les deux tiers des voix, les décisions prises sous l'article 26 nécessitent que ces voix émanent de plus de la moitié des copropriétaires en nombre.
Le libellé exact de l’article 26 est en effet :
Citation :« Sont prises à la majorité des membres du syndicat représentant au moins les deux tiers des voix les décisions concernant :
¤ Décret n° 67-223 du 17 mars 1967 pris pour l’application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis : http://www.universimmo.com/accueil/unijur003.asp
Un exemple court pour illustrer un long discours : si copropriété de 10 personnes avec chacune son lot, et 1000èmes de parties communes, l'article 26 demande donc 6 personnes et 667 / 1000èmes.
...ben oui, en 2 lignes on peut préciser un point. Car ce que je présentais n'étais pas erronné, comme veux bien le faire croire notre spécialiste du verbe acide sur 50 lignes, mais incomplet. Merci à mfld de l'expliciter..
...ben oui, en 2 lignes on peut préciser un point. Car ce que je présentais n'étais pas erronné, comme veux bien le faire croire notre spécialiste du verbe acide sur 50 lignes, mais incomplet. Merci à mfld de l'expliciter..
Il n'y a ni 50 lignes de texte, mais trois accompagnées des références idoines, ni acidité, ni éléments incomplets.
Simplement, au contraire de ce que vous alléguez ci dessus, vous aviez donné une réponse tout bonnement erronée, et, manifestement, vous n'aimez pas - ici comme cela se passe aussi ailleurs, sur d’autres sujets - que vos insuffisances et vos erreurs soient reprises et corrigées, ce qui vous fait tenter une pauvre réplique. Prenez garde à ne pas poursuivre ce genre d’exercice, car la bile qui tourne en rond se corrompt et vous corrode rapidement et davantage les sangs.
Les Absents
Forum fermé
Posté - 03 mars 2006 : 11:56:47
