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Ricardos
Contributeur débutant

19 réponses

Posté - 22 mars 2006 :  19:10:35  Voir le profil
Bonjour à tous,

Le Maire de notre ville a informé les riverains du prochain changement de dénomination de notre avenue - le conseil municipal va entériner le choix lors de la prochaine scéance du C.M. -
Quelles seront les conséquences sur les actes notariés et cadastraux pour la copropriété, les copropriétaires, et les suites financières pour nous les riverains ?
Je n'ai pas trouvé de site qui traite ce sujet !

Un grand MERCI pour vos réponses.
Ricardos
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 22 mars 2006 :  21:46:32  Voir le profil
Aucune conséquence autre que pratique : pas d'impact juridique, et aucun changement à opérer sur les actes.

A Paris, la championne a été l'actuelle rue de Saint-Pétersbourg qui fut rue de Leningrad, et avant rue de Petrograd, et encore avant rue de Saint-Pétersbourg déjà, le cycle étant bouclé. Poutine, qui est de là, a l’air de se tenir tranquille.


Pierre
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LeNabot
Pilier de forums

13018 réponses

Posté - 23 mars 2006 :  15:40:01  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Pierre MARIE

Aucune conséquence autre que pratique : pas d'impact juridique, et aucun changement à opérer sur les actes.

A Paris, la championne a été l'actuelle rue de Saint-Pétersbourg qui fut rue de Leningrad, et avant rue de Petrograd, et encore avant rue de Saint-Pétersbourg déjà, le cycle étant bouclé. Poutine, qui est de là, a l’air de se tenir tranquille.


Pierre



Par contre stabilité totale autour de la Place de Stalingrad.
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