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La repartition des charges de mon syndic de copropriete m'interroge! En effet certains travaux entrant dans les charges generales ont une repartition particuliere semble-t-il dont je n'ai jamais aperçu mention dans le reglement de coproriete. Aucun des coproprietaires relativement consensuels ne soulève la remarque en AG de coproprieté et comme je sàuhaiterais être informé avant la tenue de la prochaine AG, commela gérante est relativement percutante pourriez-vous me dire si cela vous est déjà arrivé et quelle en est la raison.
A titre d'exemple La copropriete comporte 2 Batiments de 54 appartements Remplacement de tout le systeme d'interphonie dans le batiment que j'occupe >>>>repartition au 1/27ième Installation d'un DSG(dispositif de securite Gaz)>>>repartition au 1/27 Reparation du portail automatique >>>repartition au 1/90 (Soit pour 90 places de parking alors qu'il y a un portillon annexe avec digicode pour toute les utilisateurs de la copropriete et que chacun peut faire rentrer des voitures hors emplacements et celle de ses amis visiteurs également.
Jamais il n'est fait usage des tantiémes de quote part du lot pour ce genre de travaux. Mon lot occupe les 164/10000ième(appart,cellier place de parking inclus) Le Reg de Coprop indique les charges d'entretien des batiments avec un tableau de repartition en trois catégories par nature 1)Charges entretien batiments (33/1000 pour mon lot) 2)Charges entretien escaliers (37/1000 pour mon lot) 3)Charges entretien ascenseurs(40/1000 pour mon lot)
Certaines charges sont correctes comme l'installation de l'interphonie et d'un DSG(dispositif de securite Gaz). Les répartitions de ces charges non prévues dans les RDC se font en général de cette manière. Les frais d'entretien se font quant à eux selon les tantièmes de repartition. Par contre, le montant de la réparation du portail ne peut être appliqué qu'au prorata des tantièmes figurant dans le RDC pour ce qui concerne uniquement les parkings. S'il n'existe pas de dégroupement pour les 164/10000 (appt+cellier+parking) de la manière suivante (appat 151/9238 + cellier 2/9244 + parking 9/756)l'exemple étant pris avec la copro à ma fille, le système de calcul 1/90 ne vous pénalise pas.
Cependant avec ce système, j'espère que les gens qui n'ont pas de parking ne paient pas inutilement ce qui se passait dans une autre copropriété ce qui a eu pour effet de revendre l'appartement au bout d'un an seulement.
Charges:L'application des Quotas de repartition
Forum fermé
Posté - 24 mars 2006 : 10:46:16
