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Je voudrais savoir s'il est possible de régulariser ma situation. Voilà, j'ai remplacé un conduit de cheminée (ou colonne d'air) qui prenait beaucoup de place dans ma cuisine par un conduit plus plat qui prend moins de place. J'ai bien entendu pris conseil auprès de l'architecte de l'immeuble qui m'a dit que c'était faisable. Il n'a toutefois pas supervisé les travaux. Ayant touché à une partie commune de l'immeuble je voudrais toutefois régulariser ma situation vis à vis des autres copropriétaires et éviter ainsi toutes contestations. Je souhaite ainsi savoir s'il est possible de demander l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine AG ou à une AG exceptionnelle la validation de les travaux ou une autorisation a posteriori.
Bonjour, Une autorisation à posteriori est tout à fait possible et légale. Il est donc tout à fait possible de demander l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine AG ou à une AG exceptionnelle la validation de ces travaux ou une autorisation a posteriori.
Exceptionnelle ??? ... Ce qui est exceptionnel c'est qu'un syndic 'prof' demande à ce qu'on lui baisse ses honoraires, par exemple, par altruisme ... !!!.. ...Ou que votre voisin vous file ses gains au loto .....
Mais une AG, .. ben c'est une AG ..... ce qui n'a en soi rien d'exceptionnel, même pour ratifier un acte à posteriori et que c'est Ktu qui en accepte le financement si elle est hors du calendrier habituel .......
autorisation AG aposteriori pour travaux privatifs
Forum fermé
Posté - 30 mars 2006 : 19:51:13
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