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Je vais sûrement poser des questions qui vous paraissent bêtes, c'est notre premier logement et je ne comprends pas tout encore !
Mon conjoint et moi avons donc emménagé dans un appart en location (50m²) en Février 2005. Notre compteur d'eau était à 1721 mètres cubes. Il s'agit en fait d'une ancienne maison divisée en 8 apparts de tailles différentes. Nous avons tous un compteur individuel.
En Juin 2005, nous avons reçu notre quittance de loyer, avec une 1ère demande pour régler notre facture d'eau (affichée ainsi : "consom eau 27m3"), qui s'élevait à 85.40€, en plus du loyer habituel. Nous avons réglé sans trop chercher à comprendre, mais je me suis aperçue 2 mois après qu'on n'avait pas encore atteint les 27m3 d'eau facturés en Juin. Je l'ai signalé au proprio qui nous a dit qu'il régulariserait à la facture suivante. En décembre 2005 donc, il nous fait payer seulement 5m3 (puisque notre consommation totale depuis février était de 32m3).
J'ai beaucoup de doutes sur l'honnêteté de notre proprio, je lui ai donc demandé une copie de la facture d'eau pour l'immeuble, il a râlé, mais nous avons finalement fini par la recevoir... Nous sommes d'ailleurs les seuls locataires de l'immeuble à la posséder.
Et aujourd'hui on reçoit une nouvelle demande de paiement pour l'eau... "EAU - par provision - 34m3" !!! Moins de 3 mois après la dernière facture, il nous demande de régler 111.52€, soit plus que tout ce qu'on a payé en 2005 !
Le problème est qu'on n'a pas été prévenu qu'une nouvelle facture arriverait aussi vite, et surtout, nous n'avons pas les moyens de régler cette somme dans l'immédiat ! Nous économisons un peu tous les mois pour les grosses factures, je pensais que l'eau arriverait en Juin, mais surtout je n'avais pas prévu une facture si élevée !! J'espèrais en plus mettre cet argent économisé de côté en attendant, sur un compte épargne.
Est-ce que le propriétaire peut exiger que l'on paie tout de suite ? Peut-on contester la somme qu'il nous demande ??
C'est long non ? Merci d'avance à ceux qui ont eu le courage de tout lire
En février 2005 l'index de votre compteur = 1721 En décembre si vous avez consommé 32 m3 l'index devait être de 1753.
1)La facture que vous venez de recevoir maintenant représente t'elle une provision ou une consommation en fonction de l'index 1753 ?
2) Sachant que votre consommation mensuelle moyenne est d'environ 3m3 vous pouvez démontrer à votre proprio que le compteur à un index actuellement de 1763 ( a vérifier) ce qui représente sur la base d'un prix au m3 de 3,28 € TTC une provision pour 6 mois de 59,04 €
( 115,52 / 34 = 3,28 ( en 2005 le prix du m3 qui vous a été facturé était de 85,40 / 27 = 3,16 € )
Compte- tenu que vous avez un compteur individuel, cela doit être facile à démontrer
Effectivement mon compteur est à 1766 désormais ! Je pensais lui payer les 13m3 consommés depuis mon dernier réglement, puis lui faire une lettre en RAR pour lui signaler que je paierais désormais 10€ par mois, sur la base de ma consommation mensuelle moyenne... Puis on fera une régularisation lorsqu'il me joindra une copie de la prochaine facture ! (Chose qu'il n'envoie jamais habituellement...)
Par contre le prix au mètre cube est toujours le même, le montant qui nous est demandé actuellement n'est pas de 115.52€ mais de 111.52€... La demande est pour une provision !
Merci beaucoup pour votre réponse ! On a pas mal de problèmes avec ce propriétaire, on a décidé de faire le nécessaire désormais pour que les choses se passent correctement...
Je compte bien le faire... Le problème c'est que c'est une provision équivalant à un an de consommation d'eau, pour nous !!
Est-ce que je peux ne lui verser une provision seulement à chaque début de mois, pour le mois à venir ? (Là par exemple, je compte lui faire une lettre dans laquelle je l'informe que je ne souhaite payer que ma consommation d'eau du 1er janvier au 31 mars (puisque j'ai déjà régularisé fin décembre 2005), ainsi que la provision pour le mois d'avril, comptabilisée sur ma conso mensuelle moyenne, à savoir 4 métres cubes. Puis au début du mois de mai, je règlerai de nouveau une provision équivalent à 4 mètres cubes, etc. En sachant que pour une régularisation, je souhaiterai voir la facture avant.
En gros, j'accepte de payer les provisions, mais de manière mensuelle, à moins qu'il ne me montre une facture, où là j'accepte de régler ce que je dois immédiatement (a priori il n'aura pas de nouvelle facture tout de suite :D )