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Bonjour à tous, Dans une asl des aménagements ont été faits avec l'accord du lotisseur et des co-lotis présents à la premiére assemblée générale, sur une partie commune ( en l'occurrence une route) il y a environ 10 ans. Les parties communes n'ont été acheté qu'il y deux ans pour le franc symbolique. Des co-lotis remettent en question, l'aménagement de la route par un des co-lotis et veulent lui imposer un tas de modifications très onéreuses. Qu'est ce que vous en pensez ? chers contributeurs. Merci de votre avis.
Si j'ai bien compris, les aménagements ont été fait il y a 10 ans. Ces modifications ont elles été l'objet d'un plan, d'une modif dans un descriptif ? Lors de la cession promoteur/ASL il y a 2 ans, ce sont les parties communes telles qu'elles existaient à ce moment là qui ont tranférées.
Je ne vois pas maintenant sur quelle base l'ASL pourrait demander une "remise à plat", d'autant plus que cela n'entre certainement pas dans son "objet" (statut), sans doute limité à la gestion et l'entretien des 'parties communes'.
Merci, pour votre avis GEDEHEM, effectivement dans les statuts, l'objet de l'ASL est (l'acquisition, la gestion, et l'entretien des parties communes). je vais expliquer cela aux co-lotis qui écoutent les délires du Président. A suivre......
L'aménagement( c'est à dire,élargissement, goudronnage, aire de retournement, pente au norme tout cela à partir d'un accés commun et d'unE minuscule partie de zone verte commune) tout cela à nos frais et avec l'accord du lotisseur. Curiosité satisfaite CHANT DU COQ
aménagement avant rétrocession des parties commune
Forum fermé
Posté - 04 avr. 2006 : 17:45:28
