| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
sylvie77
Contributeur débutant
13 réponses |
 Posté - 06 avr. 2006 : 16:22:17
|
EN MAI 2003, en AG, il avait été voté sur devis des travaux de pein ture extérieure qui devaient finaliser des travaux de ravalement.
Les travaux de ravalement ayant trainés, (ne sont toujours pas terminés d'ailleurs!!!) les travaux de peinture n'ont pas été réalisés.
Hier le syndic nous fait un appel de fonds sur ces travaux votés il y a 3 ans! Nous n'avons aucun calendrier pour ces travaux, aucun devis réévalué.....Faut-il payer? ou demander un nouveau devis et des dates d'exécution?
Merci de vos conseils
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 avr. 2006 : 00:35:02
|
dans le texte de la résolution y avait il une date d'exiblité ?
Pouvez vous nous transcrire le texte de cette résolution ? |
Signaler un abus  |
|
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 07 avr. 2006 : 03:17:43
|
Sylvie77
Lors du vote de votre AG en mai 2003, vous vous êtes prononcés sur un ou des devis.
- un échéancier a t-il été présenté pour vote ? Vous dites pas de calendrier ?
- les travaux ont-ils été suivis par un architecte ou un bureau d'étude ?
- la date butoir fin des travaux était-elle précisée dans la convocation ?
Suivant les éléments ci-dessus, d'après vous, la totalité de votre quote part a t-elle été appellée depuis mai 2003, suivant devis voté ?
Si OUI, vous n'avez plus rien à payer sans justification concrète du syndic et du conseil syndical censé controler la gestion du syndic.
Il ne peut y avoir de devis ultérieurs non soumis à un vote de l'assemblée mais décidé uniquement par le syndic.
VW |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 avr. 2006 : 09:46:49
|
Virginia: Sylvie nous indique que les travaux n'ont pas été exécutés |
| Signaler un abus |
|
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 07 avr. 2006 : 21:12:05
|
Citation :
Initialement entré par nefer
Virginia: Sylvie nous indique que les travaux n'ont pas été exécutés
Sylvie77 indique que les travaux de ravalement ont traîné et ne sont pas terminés. La peinture n'est pas encore faite.
Le ravalement a été fait partiellement, pas encore terminé  la peinture n'a pu être posée.
Un ravalement sans peinture, laissé à l'état brut ça n'existe pas.
VW |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 07 avr. 2006 : 23:19:20
|
Encore une fois je suis concernée par ce sujet.
Nous de même, avons voté et budgeté une enveloppe en 2004 mais devant le "très" peu de monde présent, moins de 1/3 - un ravalement se vote à l'art 24 - le syndic se permet de reporter les travaux jusqu'à cette AG, mardi 11 avril
Cette résolution est donc plutôt d'actualité accompagnée des devis copiés-collés datant de 2003/2004  , les dates d'appel de fonds sur la convocation attendant simplement d'être remplies. Certains se rebiffent déjà. Tant mieux, cela va les faire bouger, je l'espère, car je leur répond que : voter c'est voter, et je me suis déjà procurée un devis réajusté à ce jour - le mien et le moins cher  - surprise le jour-J .
MAIS , ma grande question est : sans échéancier est-ce valable? Ce vote est-il toujours valable?. Peut-on tout remettre en question car nous n'étions pas chaud pour le vote depuis le début mais nous avons un syndic véreux qui nous a amené jusqu'à cela en disant : votons une enveloppe budgétaire et nous verrons après. C'est malheureusement beaucoup sa méthode.
Merci de me répondre, bientôt la réunion  |
| Signaler un abus |
|
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 08 avr. 2006 : 01:01:24
|
Citation :
Initialement entré par lnsacorh
Encore une fois je suis concernée par ce sujet.
Nous de même, avons voté et budgeté une enveloppe en 2004 mais devant le "très" peu de monde présent, moins de 1/3 - un ravalement se vote à l'art 24 - le syndic se permet de reporter les travaux jusqu'à cette AG, mardi 11 avril
Cette résolution est donc plutôt d'actualité accompagnée des devis copiés-collés datant de 2003/2004 , les dates d'appel de fonds sur la convocation attendant simplement d'être remplies. Certains se rebiffent déjà. Tant mieux, cela va les faire bouger, je l'espère, car je leur répond que : voter c'est voter, et je me suis déjà procurée un devis réajusté à ce jour - le mien et le moins cher - surprise le jour-J .
MAIS , ma grande question est : sans échéancier est-ce valable? Ce vote est-il toujours valable?. Peut-on tout remettre en question car nous n'étions pas chaud pour le vote depuis le début mais nous avons un syndic véreux qui nous a amené jusqu'à cela en disant : votons une enveloppe budgétaire et nous verrons après. C'est malheureusement beaucoup sa méthode.
Merci de me répondre, bientôt la réunion
Je ne comprends pas très bien toutes vos données.
Vous avez arrêté un montant en 2004 sur présentation d'un devis ?
- L'AG a voté ou non ?
- Aviez-vous arrêté un échéancier ou non ?
Si l'AG a voté le syndic devait faire exécuter sa décision (art. 18 L). Je ne comprends pas qu'il ait reporté ce vote à votre prochaine AG ?
Pour la majorité de vote à respecter tout dépend de la nature des travaux de ravalement. Voir ma réponse du 06 Apr 2006 : 04:03:25 http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=37605 où il y a des liens très intéressants en provenance d'un cabinet d'avocats.
Il apparaît, à vos dires, que :
- l'échéancier soit reporté sur votre nouvelle convocation (bien embrouillé tout ça !) ?
- les devis joints à la convocation AG 2004 vous soient représentés (mais réactualisés ?).
Sans échéancier un vote est valable. Dommage pour les copropriétaires, car il devront s'acquitter d'un seul coup de leur quote-part des travaux, au lieu de bénéficier d'un étalement sur quelques mois en fonction du montant du (ou des) devis.
C'est pourquoi, il est important, à mon avis, que le CS s'investisse pour le suivi des marchés, la mise en concurrence, et la préparation des ordres du jour des convocation AG, dans l'intérêt des copropriétaires.
VW |
| Signaler un abus |
|
|
sylvie77
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 11:15:00
|
LE DEVIS DE MAI 2003 n'ayant pas été réactualisé on va donc avoir la surprise à la facture!!!
Aucun appel de fonds n'avait encore été fait pour ces travaux.
Donc si j'ai bien compris puisQUe le vote de l'AG avait validé cette opération, peu importe que le montant à payer ne soit plus contractuel? Je pensais qu'il aurait fallu refaire un devis actualisé et le presenter en AGE?
ai-je tort?
|
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 21:43:21
|
Pour réponse à Virginia W,
Je rentre de ma réunion et comme d'ab., ce fameux syndic hors-la-loi continue.
Je l'ai remis sans arrêt à sa place et me suis fais mal voir des autres copro (pour une fois il y en avait ), mais le boulot a été dur - style ; c'est quoi le quitus? pourquoi ci pourquoi ça etc... et l'échéancier du ravalement est passé à la trappe. Car les gens sont tout simplement venus pour Ne pas faire ce ravalement -majorité 24 atteinte de justesse.
Pourquoi avoir revoter? Ce n'était pas à l'ordre du jour mais.....cela m'arrange aussi et j'en ai eu marre de me battre.
Voici commence peut se passer une AG. SUrtout quand personne ne comprend et qu'une pertubatrice (moi) prend trop la parole -les gens sont pressés de rentrer, la soupe attend
Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 110 composées de 24 sujets chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF. |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 22:03:40
|
Sylvie 77,
Ne paniquez pas. Faites comme moi, prenez les devants. Téléphonez à l'entreprise dont vous avez les devis de 2003. Demandz de les réajuster car il y a des chances que son entreprise passe à l'AG prochaine -vendez-vous - et vous verrez qu'il se peut comme nous, que ce soit la même somme. Vous pouvez faire de même pour les autres.
Savez-vous que toute personne, locataire, propriétaire ou quiconque peut amener ses proches devis?
C'est du boulot, du temps surtout et vous expliquez bien surtout que c'est vous à la fin de la chaine qui payezcette facture, c'est vous qui choisissez l'entreprise. D'où le mécontentement de mon Syndic puisque le devis le moins cher était de moi et de plus - entreprise réputée très correct 
Alors bonne chance et au boulot
Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 110 composées de 24 sujets chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF. |
| Signaler un abus |
|
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 00:49:39
|
Citation :
Initialement entré par sylvie77
LE DEVIS DE MAI 2003 n'ayant pas été réactualisé on va donc avoir la surprise à la facture!!!
Aucun appel de fonds n'avait encore été fait pour ces travaux.
Donc si j'ai bien compris puisQUe le vote de l'AG avait validé cette opération, peu importe que le montant à payer ne soit plus contractuel? Je pensais qu'il aurait fallu refaire un devis actualisé et le presenter en AGE?
ai-je tort?
Votre AG a déjà voté en mai 2003.
Aucun appel de fonds n'a été fait par le syndic ; qu'en pense le conseil syndical ?
Vous n'avez pas d'autre montant à payer que votre part sur le devis voté en mai 2003. Il n'y a que celui-ci qui puisse service de base.
Si un montant supérieur vous était demandé vous êtes en droit de le refuser, puisque non approuvé préalablement par une assemblée !
VW |
| Signaler un abus |
|
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 00:59:29
|
Citation :
Initialement entré par lnsacorh
Pour réponse à Virginia W,
Je rentre de ma réunion et comme d'ab., ce fameux syndic hors-la-loi continue.
Je l'ai remis sans arrêt à sa place et me suis fais mal voir des autres copro (pour une fois il y en avait ), mais le boulot a été dur - style ; c'est quoi le quitus? pourquoi ci pourquoi ça etc... et l'échéancier du ravalement est passé à la trappe. Car les gens sont tout simplement venus pour Ne pas faire ce ravalement -majorité 24 atteinte de justesse.
Pourquoi avoir revoter? Ce n'était pas à l'ordre du jour mais.....cela m'arrange aussi et j'en ai eu marre de me battre.
Voici commence peut se passer une AG. SUrtout quand personne ne comprend et qu'une pertubatrice (moi) prend trop la parole -les gens sont pressés de rentrer, la soupe attend
Vous direz à votre "fameux syndic hors la loi" qu'il est en retard pour l'application de bonne conduite de ce groupe : http://www.unarc.asso.fr/site/abus/0406/abus724.htm et que vous êtes en droit de vous en plaindre.
Si nous parlons du même bien entendu !
Vous n'avez pas finalement voté, et c'est tant mieux puisque c'est ce que vous vouliez ! Mais pourquoi à l'art. 24L ? Il s'agissait simplement d'un coup de badigeon, ou rafraîchissement ?
Si vous n'êtes pas nombreux, pour expliquer ce que veut dire quitus vous pourriez faire passer une note à vos voisins :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=37323
VW |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 00:11:55
|
Des travaux voté en 2003, le montant doit être appelé lors de cette exercice,
Apres qu'il soit executé 2 ans plus tard est une autre chose (bien que ce ne soit pas normal).
L'AG doit également fixé normalement, les dates des appels de fonds pour ces travaux et la periode d'execution de ces travaux (un devis a généralement une validité de 3 moi au plus, donc de faire des travaux 2 ans plus tard pourrait engager la responsabilité du syndic (ceci reste mon avis)). |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 00:42:36
|
Virginia
Bien sûr que sur ce post concernant le "quitus", je me suis permise de copier l'explication claire de gédéhem (comme d'habitude) et je l'ai déjà distribuée dans les boites aux lettres avant la date fatidique de l'AG , mais le boulot est malheureusement grand.  |
| Signaler un abus |
|
|
ABAD2
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 18 avr. 2006 : 22:15:18
|
| Au moment que j'ai vendu mon appartement AG decide des traveaux en decembre 2005, j'ai passer chez le Notaire le mars 2006, le syndic à reclamer au notaire 2500€ pour traveaux, alors qu'il n'a y pas encore des appel de fonds ni la date de exigibilité de plus qu'il n pas fait des devis pour les traveaux, qui doit payer ces traveaux moi ou achteur merci pour la reponse |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
appel de fonds pour travaux votés en ..2003!
Forum fermé
