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 Sujet  |
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SEZARY
Contributeur senior
67 réponses |
 Posté - 11 avr. 2006 : 20:57:14
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Bonsoir
Un membre du CS peut-il de son propre chef décider de faire réaliser des travaux (même de petite importance )sur les parties communes sans en parler ni aux autres membres du CS ni aux autres copropriétaires ?
SEZARY
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 11 avr. 2006 : 23:17:47
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Un membre du C.S. ou le C.S. lui-même ne peut engager de dépenses sans y avoir été autorisé expressément par une décision d'A.G. pour une action bien déterminée.
Pour effectuer sa mission il peut engager des frais de fonctionnement dans le cadre du budget alloué par l'A.G.
Le C.S. n'est pas un organe de décision mais de proposition et de contrôle de la mission du syndic. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 00:02:54
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| d'accord avec JB22,mais de quels travaux s'agit il? |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 12:31:00
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Citation :
Initialement entré par SEZARY
Bonsoir
Un membre du CS peut-il de son propre chef décider de faire réaliser des travaux (même de petite importance )sur les parties communes sans en parler ni aux autres membres du CS ni aux autres copropriétaires ?
SEZARY
sezary : merci de nous indiquer la nature des travaux et le montant de ces travaux....... |
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SEZARY
Contributeur senior
67 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 13:06:44
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Citation :
Initialement entré par nefer
Citation :
Initialement entré par SEZARY
Bonsoir
Un membre du CS peut-il de son propre chef décider de faire réaliser des travaux (même de petite importance )sur les parties communes sans en parler ni aux autres membres du CS ni aux autres copropriétaires ?
SEZARY
sezary : merci de nous indiquer la nature des travaux et le montant de ces travaux.......
Cela a-t-il une importance?
Soit on peut, soit on ne peut pas et ce quelque soit l'importance et/ou le coût des travaux, non?
SEZARY |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 avr. 2006 : 14:29:56
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En ce qui me concerne j'ai indiqué que j'étais d'accord avec ce qu'avait "écrit" JB22 et ai ajouté < mais de quels travaux s'agit il ,>parceque vous avez précisé (même de petite importance)
Lorsque nous répondons, nous (UI)ne connaissons pas certaines particularités,possibles, de votre copropriété ou de l'organisation de votre CS.
Je suis Pt d'un CS et habite l'allée A;si un membre d'une autre allée fait intervenir un serrurier parceque la porte de son allée est bloquée,achète des ampoules parcqu'il n'en a plus en stock etc... je ne trouverai pas cela anormal et nous sommes une petite copropriété alors que penser pour une copro,pas très loin de la notre,qui est composée de 8 bâtiments pour un total de 350 logements!!
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SEZARY
Contributeur senior
67 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 08:15:02
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Citation :
Initialement entré par felix1930
En ce qui me concerne j'ai indiqué que j'étais d'accord avec ce qu'avait "écrit" JB22 et ai ajouté < mais de quels travaux s'agit il ,>parceque vous avez précisé (même de petite importance)
Lorsque nous répondons, nous (UI)ne connaissons pas certaines particularités,possibles, de votre copropriété ou de l'organisation de votre CS.
Je suis Pt d'un CS et habite l'allée A;si un membre d'une autre allée fait intervenir un serrurier parceque la porte de son allée est bloquée,achète des ampoules parcqu'il n'en a plus en stock etc... je ne trouverai pas cela anormal et nous sommes une petite copropriété alors que penser pour une copro,pas très loin de la notre,qui est composée de 8 bâtiments pour un total de 350 logements!!
Oui d'acord mais il ne faut pas prendre ceux qui vous posent des questions pour des niais! Je parlais de" travaux de petite importance "et il est bien évident que les réparations courantes (achatd'ampoules ) n'entrent pas en ligne de compte!
SEZARY |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 08:46:40
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| SEZARY, reliser mon post je ne prends personne pour un niais et si vous prenez la peine de lire de nombreuses questions posées vous vous apercevrez que ce qui est,éventuellement, évident pour vous (ou pour moi)ne l'est pas pour tout le monde (y compris dans la partie syndics bénévoles).C'est pour cela que lorsqu'il y a des questions comme la votre il m'arrive de demander un peu plus d'info et de ne pas être catégorique : c'est oui ou c'est non |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 04 mai 2006 : 15:10:27
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Bonjour,
je relance ce sujet car j'ai le même genre de pratique dans mon CS.
La situation:
Je suis le président du CS
Nous somme 9 membres
1 de ces membres c'est permis de faire réaliser des travaux sur des partie communes (essai de deserbant), il s'est aussi permis d'utiliser les parties communes suivant ces gouts et besoins (stockage, decoration, plantation) sans en référer au CS.
Mes questions sont donc les suivantes:
a) Le CS peut t'il "limoger" un de ces membres?
b) Si la réponse au a est non, et j'ai bien peur que cela soit le cas, le CS peut-il enlever les dérogations de ce membre?
Bref quel sont les recours possibles?
Notre prochaine assemblée n'aura lieu de l'année prochaine (janvier) et j'avou que je ne me voit pas convoquer une AG extraordinaire pour cela, et ce même si le fonctionnement du CS va etre énormément perturbé.
Pour le moment je n'ai rien trouvé dans notre réglement de copropriété :( |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 mai 2006 : 16:50:12
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1) il n'existe pas d'AG extraordinaire en copropriété.
2) Que fait votre syndic ?
C'est à lui de respecter et de faire respecter les textes réglementaires .
Quelle est sa réponse? |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 04 mai 2006 : 17:44:57
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bonjour sezary.
il n'est pas possible d'être aussi tranchant et de répondre oui ou non .
en principe un membre du CS a un devoir de conseil et non pas un pouvoir d'engager des actions SAUF si éventuellement les AG ont données pouvoir aux divers membres, en fonction de leur rôle, d'engager un certain type de dépenses.
S'il est question de travaux "pour se faire plaisir " ce conseiller syndical n'en a pas le pouvoir ou du moins le droit , question pouvoir c'est une question à régler entre vous.
bon courage
mikis |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 04 mai 2006 : 18:00:04
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OUPS !!! Un conseiller syndical n'a aucun 'devoir de conseil' !! A quel titre ? Un conseiller syndical a une mission fixée par la loi, mission collective ! Il donne "AVIS" (L.art.21) au syndic et/ou à l'AG..
Il n'est responsable personnellement que dans le cadre d'une missionparticulière qui lui aurait été confiée par l'AG.
Les travaux qui seraient engagés dans une démarche personnelle par un conseiller le serait en tant que 'copropriétaire lambda' et non en qualité de conseiller !
C'est le cas pour Sucellus : Le CS étant dépourvu de tout pouvoir décisionnel, à plus forte raison l'un de ses membres. Seul un 'mandat' exprès donné par l'AG au CS ou à l'un des membres autorise un acte déterminé par le mandat. (D.art.21)
En dehors de tout mandat, le conseiller est réputé avoir agit en tant que 'copropriétaire'. C'est au syndic de faire respecter les choses.
Le CS ne peut 'révoquer' un conseiller syndical (Normal, un CS n'a aucun pouvoir !!). La rvocation d'un mandat ne peut être décidé que par celui qui l'a donné, ici c'est l'AG.
A inscrire à l'ODJ de la prochaine AG "Révocation du mandat de conseiller de M.X", du moins si son mandat va plus loin que la prochaine AG !!.... |
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sucellus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 04 mai 2006 : 18:58:28
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Merci à vous.
Même si cela confirme mes doutes....
Donc là ou nous avons de la chance c'est que les mandats ne dure que 1 ans, donc le probleme se posera à la prochaine AG en janvier... et que l'AG à donné pouvoir au CS dans sont ensemble.
En attendant les courriers de rappels aux règles sont parti, pour une fois notre syndic à réagis relativement vite.
Donc pour le moment la seulle solution légale est de lui enlevé tous les dossiers que le CS lui à affectés et de prevenir le syndic qu'il doit avertir l'ensemble du CS ou au moins le president en cas de demandes de ce membre. De même je vais demandé à ce qu'un courrier rappel aux entreprises qui travail sur la copro que seul le syndic peut leur donner des ordres de travaux et non un membre du CS. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 05 mai 2006 : 01:10:43
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Il ne faut pas tout melanger:
Comme l'a dit Gedehem, ce "conseiller" a effectuer des travaux en tant que copropriétaire et non comme membre du CS, le syndicat est donc en droit de lui demander de remettre les parties communes en l'etat à ses frais et d'ailleurs si il a prit une entreprise de la copros pour les effectuer, ce sera à lui de régler ces travaux (l'entrepreneur n'aurait jamais dut d'ailleur engagé ces travaux sans avoir un ordre écrit par le syndic représentant du syndicat).
Ceci dit, cela n'autorise pas de boycotter ce membre au seins du CS, et ne remet pas en cause son mandat tant qu'il ne sera pas révoqué ou non réélu. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 mai 2006 : 09:25:15
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- Le fait de ne faire qu'un seul vote pour le CS, vote sur une liste, n'enlève rien au fait que le scrutin sera considéré comme nominatif, personnel, chacun des membres pris individuellement étant élus avec le même nombre de voix.
Le CS n'a pas de personnalité juridique. Il est le regroupement fonctionnel de personnes mandatées pour remplir collectivement une mission.
- concernant des travaux qui seraient commandés et engagés par un copropriétaire, le syndic commet une faute grave s'il procède au paiement de la facture ou s'il 'rembourse' le copropriétaire qui aurait avancé les fonds.
Le rappeler au syndic, en même temps que lui rapeler qu'il lui appartient de faire respecter le RDC, donc le dégagement des parties communes encombrées...
Au moment d'approuver les comptes, l'AG doit refuser d'approuver ces dépenses engagées abusivement.
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 05 mai 2006 : 13:03:01
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Bonjour
dans un autre post
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=38735
je demandais que risque un coproprio (bailleur) qui ferait couper un arbre jusqu'au tronc alors que la dernière AG n'avait prévu qu'un élagage-J'aimerai le savoir pour qu'à la prochaine AG, je puisse lui confirmer qu'on est bien dans une copropriété et qu'il n'a pas à décider seul de ce qui est bien ou pas bien et qu'il risque ...!?
merci de me renseigner
Numero 6 |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 05 mai 2006 : 15:43:29
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bonjour.
Merci gédehem d 'exprimer de façon plus précise ma pensée . sezary semblant demandé une réponse "oui ou non " à sa question j'ai essayé de lui indiqué que ce n'était pas possible sans plus d"éléments.
mikis |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 06 mai 2006 : 13:24:47
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Je m'étonne que vous soyez surpris qu'un membre du CS puisse décider de travaux hors AG.
1) quel est le montant de leur délégation votée en assemblée ?
2) Y avait une notion d'urgence et de sécurité ?
3) ces travaux pouvaient ils attendre la prochaine assemblée ?
Il faut faire confiance aux membres du CS sinon proposer sa candidature pour y participer et contrer le cas échéant des décisions injustfiées.
Je suis membre du CS dans une copropriété de 38 appartements et prnd 100% des décisions avec l'aval de tous les copropriétaires. Cela dure depuis 18ans et j'ai fait des travaux d'amélioration chaque année sans avoir eu un seul refus. Une asseblée générale dure 1H30 environ, tout étant décidé avant la réunion auprès de chaque copropriétaire y compris les nombreux investisseurs.
Hormis les urgences, je propose, je prépare et rend compte avec l'aval d'un gros syndic parisien qui lui ne joue qu'un rôle purement comptable et de juridique.
Voila comment je vois la copropriété et je m'aide des feuilles de présence pour suivre mon fichier d'état de dépenses sous excel (autorisé par la loi SRU, pièces annexes à la comptabilité disponible pour chacun des copropriétaires la demandant)
Cordialement |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 08 mai 2006 : 05:57:12
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1) quel est le montant de leur délégation votée en assemblée ?
Ce montant ne peut servir que pour des travaux de menus entretiens et fonctionnement du CS (achat d'ampoules, produits d'entretien, location de salle pour les reunions du CS,...) et non à des travaux d'ameliorations.
2) Y avait une notion d'urgence et de sécurité ?
La notion d'urgence est du ressort du syndic et non du CS, le CS peut uniquement avertir le syndic.
3) ces travaux pouvaient ils attendre la prochaine assemblée ?
Si ils n'etaient pas urgent, OUI ! |
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Sujet |
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Travaux décidés par 1 seul membre du CS
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