|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 21 avr. 2006 : 03:42:05
|
Bonjour, je suis locataire d'une maison de village soumise a la loi89.
Le proprietaire vend la maison donc protocole de lettre AR de mise en vente et mon congé pour le 31 mai 2006.
Dans mon courrier du 19 janvier 2006, je lui dis que j'ai bien recu son courrier notifiant mon congé pour le 31 Mai et que je ne suis pas interessée par l'offre de vente.
Au mois de decembre 2005, je trouve un logement mais le proprietaire nous lache au mois d'avril.
Là, on trouve un logement par agence avec reponse favorable le 17 avril, je vais signer le bail ce 24 avril.
Donc je vais voir mon proprietaire pour lui annoncer que je pars au 1er Mai et là, il est pas content et me le fais savoir par courrier en disant : Après verification le bail de Mme X se termine le 30 Mai (?), une lettre de sa part du 19 janvier 2006 m'informe de son depart pour cette date (alors que j'ai dit j'ai bien recu votre courrier notifiant mon congé pour le 31 Mai). Vous me devez donc le mois de Mai, pour vous etre agreable,je vous rembourserez la moitie du mois pour un depart pour le 15 mai, s'il n'y a aucune degradation dans la maison.
A t'il raison sur ce point ?dois je rester jusqu'a fin Mai ?
Je comptais lui proposer de lui donner la moitie du mois et partir sans rien faire dans cette maison etant donné que lui non plus ne fait rien. Avant notre arrivée dans cette maison, les trous de perceuse etaient bouchés avec du mastic, les toilettes d'en haut refoulent dans ceux d'en bas, quand on lui a dit il disait que ce n'etait pas lui, c'est les anciens locataires point. Le chauffe eau au grenier tient par le st esprit, il a tout calé avec des bouts de bois, il s'en fout il vend sa maison.
Je sens que ca va etre tendu l'etat des lieux sortant il va essayer de gratter des sous ce ventre jaune 
Si je ne suis pas d'accord avec ses conditions, pourrais je refuser sa retenue sur mon depot de garantie ?
Merci a ceux qui me repondront
|
|
Signaler un abus
|
|
|
fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 08:14:55
|
Article 15 loi 89
Citation :
Pendant le délai de préavis, le locataire n'est redevable du loyer et des charges que pour le temps où il a occupé réellement les lieux si le congé a été notifié par le bailleur. Il est redevable du loyer et des charges concernant tout le délai de préavis si c'est lui qui a notifié le congé, sauf si le logement se trouve occupé avant la fin du préavis par un autre locataire en accord avec le bailleur.
Pour réparations:
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp
Voila un peu de lecture.
|
Signaler un abus  |
|
|
stefypany
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 12:54:21
|
bonjour Knoppers,
Sauf erreur de ma part dans le cadre d'un congé pour vente, le locataire peut adresser un préavis de départ-avec AR- à tout moment mais en respectant au moins 1 mois de délais.
J'espère que vous arriverez à un accord avec votre propriétaire, qui me semble plutôt conciliant.
Bonne chance
|
| Signaler un abus |
|
|
yon
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 13:48:40
|
| C'est lui qui vous donne votre congé pour vente donc pas de préavis (juste lui signifier la date de votre départ et celle de l'état des lieux de sortie)et départ dès que vous le voulez avec paiement des loyers jusqu'à la date de départ ( soit le 1er mai : 1 jour de loyer charges comprises) |
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 15:32:09
|
bonjour et merci pour vos reponses ultra rapides mais bon je vois que vos avis sur la question sont mitigés, et j'aimerais bien croire Yon car je trouve sa reponse plus juste, ce n'est quand même pas moi qui veut partir d'ici, c'est lui qui vend la maison moi je ne fais que degager.
Je vous tiendrais au courant de la suite des evenements car ce n'est pas moi qui a posé à la base la date de l'EDL sortant.
Et non, Stefypany, mon proprietaire n'est pas quelqu'un de conciliant, il m' a proposé un logement qu'il etait en train de réhabiliter pour sa fille, il me dit que l'ancien y a vecu 18 ans , la maison est partagée par un grand garage avec cuisine/salon d'un coté du garage et 2 chambres en haut du garage et un bloc de beton en plein dans le garage qui sert de salle de bain, pour moi c'est inlouable avec en plus un enfant surtout qu'en plus il me proposait ce logement à 690€ avec a ma charge la rehabilitation du logement sans proposer le papier peint, la moquette et j'en passe. Et comme j'ai refusé son offre et que j'ai trouvé ailleurs, alors il est pas content, moi je n'apelle pas ça quelqu'un de conciliant.
Il m'a même dit : vous savez si vous partez et que je ne vends pas la maison, je perds des sous! Ben moi franchement je m'en bats de l'aile qu'il la vende ou pas sa baraque.Voilà la petite parenthese
Et fdsc, si je suis sur ce forum c'est pour avoir des avis bien concretes ou vécus car les textes de loi, lu et relu j'y comprend pas grand chose
|
| Signaler un abus |
|
|
fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 15:46:47
|
Citation :
Initialement entré par knoppers
...
Et fdsc, si je suis sur ce forum c'est pour avoir des avis bien concretes ou vécus car les textes de loi, lu et relu j'y comprend pas grand chose
Vous êtes sur un forum où on vous donnera JAMAIS du véçu SI IL N'EST PAS CONFORME A LA LOI.
Vous avez posez des questions sur des réparations et de l'entretien. Une partie est à votre charge mais pas tout. Comment savoir ? simple c'est définit dans les 2 décrets dont je vous ai donné les liens. Si pas noté dedans, ce n'est pas à votre charges. Ces textes sont des références contrairement au vécu.
Pour votre départ, Yon a raison. Vous avez reçu un congé, vous partez comme vous voulez, sans préavis. Je serais curieux de voir sur quoi s'appuit stefypany pour dire "Sauf erreur de ma part dans le cadre d'un congé pour vente, le locataire peut adresser un préavis de départ-avec AR- à tout moment mais en respectant au moins 1 mois de délais".
Si maintenant vous attendez du vécu, j'en ai pour vous et je peux vous dire que j'ai plusieurs histoires où la loi de 89 a été plus qu'ignorée par les proprios !!!!
|
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 16:54:34
|
Merci pour votre rapidite Fdsc
Je voulais avoir des opinions car je pense que je ne suis pas la seule dans ce cas et que peut etre que ceux qui sont passés par là pourront m'eclaircir avec des mots plus simples que des textes de loi.
Yon m'a très bien renseigné sur ce sujet et je l'en remercie.
Je n'en veux en aucun cas a Stefypany, l'erreur est humaine et maintenant il est aussi prevenu que moi 
Et justement Fdsc, je serais en effet curieuse de savoir ce que les proprios ont ignorés dans la loi 89 pour ces locataires malchanceux, au moins je saurais a quoi m'attendre. Si vous voulez bien vous donner la peine... |
| Signaler un abus |
|
|
fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 17:53:52
|
Citation :
Initialement entré par knoppers
....
Et justement Fdsc, je serais en effet curieuse de savoir ce que les proprios ont ignorés dans la loi 89 pour ces locataires malchanceux, au moins je saurais a quoi m'attendre. Si vous voulez bien vous donner la peine...
rien que dans mon entourrage et depuis 1 mois, j'ai vu 2 congés pour vente non valides, mes charges locatives (cela se resoud petit à petit) mais pas celles de mon voisin dont le proprio ne veut rien savoir (et il n'est pas le seul), l'obligation de payer une chose qui est gratuite (réglé), des non-réparations.
La liste peut encore s'allonger, enfin si je reflechis un peu.
Bref beucoup de choses.
Mais si vous voulez des exemples, parcourez le forum, il est plein de pb de locataires !!!! Si après tout cela, vous pouvez toujours dormir sans faire de cauchemars sur votre départ .....
|
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 18:24:16
|
Des cauchemars, j'en fait dejà, je me vois prendre sa coune de femme et taper sur lui avec donc jusque là tout va bien
Une autre question, si mon papier peint est dechiré, suis je obligée de changer toute la piece ou juste le pan de papier dechiré ou je peux faire rien qu'un raccord sur là où c'est dechiré |
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 00:26:07
|
Pour la date de départ, je confirme la réponse de yon.
Citation :
Si je ne suis pas d'accord avec ses conditions, pourrais je refuser sa retenue sur mon depot de garantie ?
pour la réponse sur l'EDL de sortie, il faut faire très attention à la formulation des éventuels dégats.
Prenez le temps de reprendre votre EDL d'entrée, et de vous focaliser sur les points litigieux (ou qui pourraient l'être).
vous pourrez tjs contester son décompte final. Il doit vous donner justificatif de ses retenues (devis OU factures). tout dépend aussi du nombre d'années d'occupation puisque la vétusté est à charge du bailleur.
voir aussi Tipp pour les EDL : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=10329 et passer en revue les posts sur les EDL de sortie (vous verrez, vous lirez des trucs que vous n'auriez jamais imaginé ).
Une alternative à la fonction de recherche du site UI est la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "............."+site:www.universimmo.com
Ciblez bien votre mot-clé ! Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
|
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 00:29:57
|
Citation :
Une autre question, si mon papier peint est dechiré, suis je obligée de changer toute la piece ou juste le pan de papier dechiré ou je peux faire rien qu'un raccord sur là où c'est dechiré
Là encore voir la vétusté et la durée d'occupation mais si papier abimé, la règle est que vous devez remplacer le lai abimé (évidemment en respectant la couleur, la texture etc. du papier peint du reste de la pièce).
Vous n'êtes pas obligé de remplacer toute la pièce, à moins d'un dégat parfaitement irréparable mais .... difficile de vous donner des solutions via internet .... et tjs très délicat. |
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 04:01:42
|
Bonsoir Joulia,
Si je ne remplace que le lai, ca risque de sauter aux yeux etant donné que c'est vraiment defraichi avec l'humidité, il y a une canalisation de gouttiere qui passe dans une chambre et niveau etancheite et contraste de temperature, ce n'est pas le top, de plus ca doit fuire car ca coule sur le mur en bas dans la cuisine, sur le blanc on voit bien les taches humides qui font une drole de couche poudreuse sur le papieret du coup le plafond de l'entrée menace de tomber, j'eponge mon entrée quand il pleut et tous les murs sont humides et tachetees d'humidite a mi hauteur de pieces, ca fait 6 ans que je suis dans cette maison et nous avons changé le papier peint du salon il y a 4 ans ben c'est joli le jaune, c'est chaleureux mais avec des taches de moisissures vertes c'est pas top dans les coins humides, mais là je n'y peux rien les murs ne sont pas sains.
Merci Joulia, de toute facon je ne signe rien tant qu'on est pas d'accord sur l'EDL.
|
| Signaler un abus |
|
|
yon
Contributeur senior
73 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 10:10:29
|
Nous vivons une situation similaire car notre propriétaire souhaite vendre notre appartement mais souhaite négocier notre départ c'est-à-dire hors cadre légal!!
C'est pourquoi nous sommes sur ce forum très intructif pour éviter tout soucis pour les mois à venir ( notre histoire dure depuis 10 mois et n'a pas fini de durer).
Ma réponse est la conclusion de tout ce que j'ai pu lire sur ce forum.
Toutes les situations sont bonnes à lire pour expérience et nous aide beaucoup .
Merci à tout ceux qui nous font profiter de leur savoir ou expérience et effectivement attention aux réponses fausses ça arrive souvent d'après tout ce que j'ai lu et je crois que Joulia est de très bon conseil.
Bon courage pour votre EDL .
Trop de propiétaire et même locataire abuse . Les états des lieux c'est toujours compliqué ( nous avons déménagé 4 fois en 10 ans , on connait)Je pense que si le locataire a abîmé c'est normal de réparer . Par contre je trouve anormal de réparer ou camouflé des dégats dûs à de l'humidité ... (genre moisissure, décollement de tapisserie etc ) est-ce vraiment de la responsabilité du locataire?
Nous ça nous est arrivé et bien nous n'avons pas eu de problème pour récupérer notre caution , ce n'était pas de notre fait ! Et puis lorsqu'on vit dans un appartement depuis des années et qu'on prend la suite de quelqu'un qui y a habité lui aussi depuis des années , l'état ne peut pas être neuf . Aux propriétaires, un peu, de rénové régulièrement leur logement !! pas toujours aux locatires ( nous avons nous repeint entièrement notre appart , changé les moquettes pour du parquet flottant à nos frais , enfin contre une caution réduite à 1 mois au lieu de 2 etc : une plus value pour le proprio !) |
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 14:57:29
|
Merci Yon de faire partager votre experience,
Moi je pense que dans mon cas, ca va etre diffile car j'ai un peu de papier peint dechire, les pans ou c'est decollés par l'humidite, mon petit a tirer dessus et forcement ca me revient de changer ca mais bon comme je dis, si je change que le lai abimé ca risque de trop faire blanc avec le reste de la piece pourrie, et pis si je mets un coup de peinture sur le reste de la piece, j'ai peur que le papier peint tombe tellement l'humidite a fait son travail.
De toute facon, mon histoire va vraiment commencer la semaine prochaine donc pour l'instant je nettoie et on verra ce qu'il va dire. |
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 15:44:43
|
knoppers,
vous dites que vous avez occupé le logement 6 ans et que vous avez changé le papier peint il y a 4 ans ...
Que disait l'EDL d'entrée à propos du papier peint existant à l'époque ???? |
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 15:48:30
|
je recite quelques passages de mon AR de mise en vente pour avoir des eclaircissements
"la caution est solidaire pour la liberation des lieux" en gros ca veut dire quoi ?
"un etat des lieux contradictoire sera etabli avant votre depart.En cas de desaccord sur l' etablissement de ce document, il sera dressé par huissier des votre depart et vous sera opposable" c'est quoi ce charabia ? C'est moi qui va rincer si le proprio n'est pas d'accord ?
je vous mets la fin elle est drôle : " a defaut d'avoir quitté et rendu les cles a la date du 31 mai 2006 ( expiration du bail), vous y serez contraint par tous moyens prevus par la loi, un jugement dont les frais resteront a votre charge pourra notamment ordonner expulsion et vous condamner au paiement d'indemnités."
|
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 16:04:14
|
Citation :
Initialement entré par knoppers
je recite quelques passages de mon AR de mise en vente pour avoir des eclaircissements
"la caution est solidaire pour la liberation des lieux" en gros ca veut dire quoi ?
"un etat des lieux contradictoire sera etabli avant votre depart.En cas de desaccord sur l' etablissement de ce document, il sera dressé par huissier des votre depart et vous sera opposable" c'est quoi ce charabia ? C'est moi qui va rincer si le proprio n'est pas d'accord ?
je vous mets la fin elle est drôle : " a defaut d'avoir quitté et rendu les cles a la date du 31 mai 2006 ( expiration du bail), vous y serez contraint par tous moyens prevus par la loi, un jugement dont les frais resteront a votre charge pourra notamment ordonner expulsion et vous condamner au paiement d'indemnités."
1) je suppose qu'il veut dire par là, que si vous ne quittez pas les lieux à la fin du bail, il pourrait aussi se retourner contre votre caution pour le paiement des indemnités d'occupation.
là, il faut voir ce que dit l'engagement de caution (durée, montant maxi et date de fin de la caution)
2) normal. comme je l'ai dit plus haut, si désaccord au moment de l'EDL de sortie et que pas de signature, le plus diligent doit faire appel à un huissier pour vous départager (il fera un EDL tout à fait indépendamment des 2 parties) et les honoraires seront partagés de moitié (c'est la loi. même s'il écrit autre chose, il pourra aller se rhabiller ).
3) normal. il fera constater votre occupation, devra entamer procédure d'expulsion, payer un huissier et devant le juge (uniquement) si celui-ci vous condamne "aux dépends", vous devrez payer les frais de procédure (mais uniquement sur décision du juge).
donc y'a à prendre et à laisser dans sa lettre 
|
| Signaler un abus |
|
|
knoppers
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 22:01:26
|
Merci Joulia pour l'explication explicite
Mon depot de garantie s'eleve a 6000 francs (914€) qui devrait m'etre rendu dans les deux mois suivant mon depart effectif, deduction faite des sommes restant du au bailleur ou dont celui-ci pourrait être tenu et place du locataire.
Mon contrat est consenti pour une duree de 3 ans commencant a courir le 1 Juin 2000 et se terminant le 1 juin 2003 sous reserve de reconduction ou de renouvellement.
Je vais reprendre mon EDL entrant et comparer avec l'etat de la maison, sur mon EDl il est marqué papier peint : etat d'usage.
Encore merci Joulia pour vos renseignements
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
depart compliqué
Forum fermé
