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melbouille
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1 réponse

Posté - 28 avr. 2006 :  13:48:05  Voir le profil
bonjour,
je suis propriétaire d'un appartement occupant tout le deuxième étage d'un immeuble ancien à Orléans (immeuble comprenant 4 logements).
Le grenier situé à l'étage supérieur a été découpé en lots.
Nous voulons aménager notre partie du grenier pour transformer notre appartement en duplex.
Nous avons déjà 2 lots (24 M2) mais envisageons d'acquérir un ou deux lots d'autres copropriétaires (6 à 12 m2 supplémentaires).

Petite précision, je fais office de Syndic bénévole et j'ai la plus grande part de millième (environ 1/3 pour moi, un peu moins pour mon voisin du dessous, 2/6 pour chaque appartement du rez de chaussée).

Voici les questions que nous nous posons :
1) quel est le prix du m2 d'un grenier (c'est un immeuble ancien, le grenier a de la laine de verre agrafée sous le toit qui se casse la binette, un plancher brut et des séparations de lots faites par des panneaux de bois à clairevoie - bref il est pas aménagé).

2) Si nous acquérons un lot d'un autre voisin, il faut repasser chez le notaire, à combien cela revient-il ?

3) Un des lots que nous voulons acquérir est accessible par un couloir.
Ce couloir ne dessert que ce lot. En achetant ce lot, pouvons nous récupérer ce couloir qui fait partie des communs et qui ne servirait plus à rien ?
Si oui, faut-il l'acheter ? (à qui, aux copropriétaires ???).
Cela modifierait les millièmes (on aura 1000/1000 plus ces quelques mètres carrés de commun intégré dans nos lots ?
Faut-il faire venir un métreur pour la nouvelle répartition des millièmes ?
Il faut repasser chez le notaire aussi ?

Question subsidiaire : le notaire doit-il être forcément celui chez qui le règlement de copropriété à été défini (sachant que dans le règlement tous les lots sont recensés) ?

4) Comment se fait cette opération vis à vis du syndic (rappel, je suis syndic bénévole) ?
Faut-il l'informer, informer les copropriétaires, faire une assemblée générale avec vote (si oui quel majorité).

5) Pour percer un accès de notre appartement à un de nos lots, que doit-on faire vis à vis du syndic.

Bref beaucoup de question,
et j'espère beaucoup de réponses.

Merci d'avance pour votre patience.

Mel.
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