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Michaelkael
Contributeur actif
28 réponses |
 Posté - 02 mai 2006 : 15:34:10
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Bonjour,
Tournant en rond depuis quelques jours (Mairie, DDE, Courly...), je n'arrive pas à obtenir les bonnes réponses, alors peut être qu'un des spécialistes de ce forum pourra m'aider.
Je compte acheter une parcelle de 425 m² (cos 0.2) à une personne X.
Je compte également acheter au voisin de cette parcelle 375 m² (personne Y)
Soit 800 m², soit une SHON de 160.
Mais j'ai vu sur internet qu'il fallait également résonner par soustraction de SHON existante
Soit pour la personne X une SHON restante de 94
Soit pour la personne Y, une SHON restante de 54
Soit 148 de SHON TOTALE
Ce qui bien entendu ne m'arrange pas du tout !
Pouvez me confirmer que la soustraction doit être également prise en compte ou dois je compter que sur le COS ?
Quel coefficient (en moyenne) prendre pour passer de la SHON à la surface habitable ? On m'a parlé de 15%, est ce bon ?
Merci d'avance pour votre aide
Michaël
Je suis novice, pardonnez moi !
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 16:06:33
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Si les terrains que vous achetez sont détachés juridiquement des terrains initiaux bâtis, alors le COS consommé sur ces terrains (c'est à dire la SHON déjà construite n'a pas à être prise en compte).
COrdialement,
Vincent |
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Michaelkael
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 16:11:45
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Citation :
Initialement entré par vinzz
Si les terrains que vous achetez sont détachés juridiquement des terrains initiaux bâtis, alors le COS consommé sur ces terrains (c'est à dire la SHON déjà construite n'a pas à être prise en compte).
COrdialement,
Vincent
Merci Vincent de votre réponse rapide.
Le terrain était de 3 000 m² qui a été divisé en 1979 en 3 parcelles de 1 000 m². Soit 1 maison par terrain de 1000 m²
Les deux bout de terrain (425 m² et 375 m²) font partie de 2 de ces parcelles.
Cela est-il considéré comme détaché juridiquement ?
Michaël |
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 18:33:06
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| Un détachement signifie que d'une parcelle A de 1.000 m² cadastrée en section Y sous le numéro 100 (par exemple), on détache pour vendre une parcelle de 500 m², dont les références cadastrales sont à créer, selon le plan de division joint à la promesse de vente. |
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Michaelkael
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 21:17:35
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Pourquoi alors dans mon cas, la mairie vient de dire à ma femme, que depuis 2005, cela fonctionnait en SHON résiduelle ?
ESt ce lié au PLU de chaque ville ?
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Edité par - Michaelkael le 02 mai 2006 21:18:02 |
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 22:35:27
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| Soit le maire aime bien parler d'urbanisme avec votre femme, soit il n'est pas au courant que l'article L.111-5 du code de l'urbanisme auquel il fait implicitement référence a été abrogé par la loi SRU de décembre 2000, soit le PLU contient une disposition dérogatoire sur ce point précis et empecherait la regénération des droits à construire (mais cela m'étonnerait bcp, lisez le et notamment ses articles 5 et 14), soit, enfin, le maire dit n'importe quoi, ce qui est beacoup plus vraisemblable. |
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Michaelkael
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 16:10:02
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J'ai donc demandé une copie du PLU pour l'éplucher et regarder les articles que vous m'avez cité.
Je vous tiens au courant. |
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Michaelkael
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 11 mai 2006 : 16:42:32
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Bonjour,
Un peu de nouvelles de mon cas, effectivement dans ma commune, le PLU a une disposition dérogatoire sur la soustraction de SHON !
Dans le cas de division de parcelle, le COS n'est pas le seul éléments mais il faut tenir compte de la SHON qui existe sur ces parcelles. Nous fonctionnais alors en SHON résiduelles. 10 Ans après la division, cette dérogation s'efface
Mauvaise nouvelle mais le fait n'est pas rare du tout ! (ou alors je n'ai pas de chance !) |
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Soustraction de SHON existante
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