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Mon épouse et moi sommes employés comme gardien d'immeuble dans une résidence.Le conseil syndical,depuis plus d'1 ans 1/2 cherche à nous licencier,inventant n'importe quel prétexte.Heureusement pour nous,lors de l'AG,tout les copropriétaires ont refusé le licenciement.Le conseil syndical n'arrivant pas à leurs fins ont décidé de démissionner durant cette AG. Une personne c'est présenté et a été élue par l'ensemble des copropriétaire,d'autres personnes c'étaient présentés mais ont été menacé par ( l'ancien ) président du conseil syndical,d'où leur désistement. Aujourd'hui dans notre résidence une seule personne assume les fonctions d'un conseil syndical et avec les services de ma femme et de moi-même.
Mes questions sont :
* Cette personne est-elle tenue d'organiser une réunion chaque mois (comme l'ancien conseil syndical) et en invitant des autres copropriétaires ? est-ce obligatoire ? Il faut savoir que nous faisons des notes d'informations afin de prévenir la co-propriété des travaux et de décisions à venir pour la bonne tenue de la résidence. * Cette personne peut-elle prendre des décisions de travaux sans forcément passer par la co-propriété ? (un budget a été voté) * L'ancien président met une préssion sur le nouveau membre du conseil syndical ( afin de retrouver son poste ) Quel recours a-t'il pour faire cesser cette pression ? et est-ce que le syndic est tenu d'intervenir ? ( C'est un syndic qui ne bouge pas vraiment,et se fiche de beaucoup de chose ). * Des pesonnes ont envie de faire partie du conseil syndical, sont elles obligées d'attendre systématiquement la prochaine assemblée générale ?
Je vous remerci à l'avance de vos réponses et en passant, je trouve ce forum super très intéressant.
tout d'abord, il n'est pas du pouvoir de l'AG de procéder au licenciement d'un gardien, ni de se prononcer sur un licenciement.C'est de la compétence du syndic.
concernant les régles de fonctionnement d'un CS, merci de prendre connaissance des differents sujets de ce forum qui en parlent ainsi que des termes de la loi de 65 et du décret de 67
1/ Comme dit,l'assemblée n'a pa pouvoir de licencier unemployé d l'immeube seul le syndic en a le droit, mais faut il encore qu'il y ai une faute avéré, dans l'autre cas cela peut vous rapporter gros au prud'homme et couter cher à la copropriété.
2/Y a t il des règles dans le RDc concernant le conseil syndical, etre autre un nombre minimum de membre ? au quel cas le CS de limmeuble n'est pas régulièrement constitué et donc n'existe pas. Sinon le CS s'organise comme bon luis semble et fait des réunions entre membres du CS et des copropriétaires ,ou locataire si il le decide.La personne dont vous parler est libre de réunir qui elleveut.
3/Non le CS ne peut pas engagé de travaux, c'est un budget pour le CS qui a été voté (je pense), budget qui doit servir au frais de fonctionnement du CS (frais de timbre, papier, telephone,...), a moins que l'assemblée est donné andat au CS pour tel ou tel tache !
4/La presion ???? Solution: Ouvrir le robinet. Quel genre de pression s'agit il ? Non ,la solution est de le laisser parler et de s'etouffer avec ses paroles, il ne fait plus parti du CS, si il a un problème il s'adresse au syndic.
5/Oui ,l'election de nouveaux membres au CS doit se faire lors de la prochaine AG. Maintenant rien interdit le president du conseil syndical, ou encore mieux des copropriétaires représentant au moins 1/4 des millièmes de demander par RAR au syndic une assemblée en mettant comme point à l'ordre du jour "Election de nouveau membres au conseil syndical.".
Problème de conseil syndical
Forum fermé
Posté - 05 mai 2006 : 08:01:47
