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Il me semble (à priori et réponse à chaud), que le bailleur fait ce qu'il veut de ses arbres, que le bois lui appartient en totalité;
à condition toutefois qu'il remette qq chose à la place (à moins bien sûr que ces arbres gênaient - trop près de cloture par exemple -ou étaient absolument à abattre).
A qui appartient le bois?
Forum fermé
Posté - 07 mai 2006 : 10:31:51
